Centrale des marchés
Travaux d'aménagement d'un jardin du souvenir et d'un columbarium au cimetière intercommunal de Poisat II.1) Description II.1.1) Travaux d'aménagement d'un jardin du souvenir et d'un columbarium au cimetière intercommunal de Poisat. Intitulé attribué au marché II.1.2) Travaux Exécution Lieu principa...
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Travaux d'aménagement d'un jardin du souvenir et d'un columbarium au cimetière intercommunal de Poisat

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Marché public ou privé
Référence du marché : 893401

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (28/11/13)
400382-2013
I.1) 38031
Grenoble Alpes Métropole
Grenoble Cedex 01
Le Forum - 3 rue Malakoff
FRANCE
Nom, adresses et point(s) de contact
I.2) Organisme de droit public
Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Services généraux des administrations publiques
Activité principale
I.4) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Travaux d'aménagement d'un jardin du souvenir et d'un columbarium au cimetière intercommunal de Poisat.
Intitulé attribué au marché
II.1.2) Travaux
Exécution
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Cimetière intercommunal de Poisat.
Isère
FR714


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Travaux d'aménagement d'un jardin du souvenir et d'un columbarium au cimetière intercommunal de Poisat.
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.5) Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
71000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.6) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE
1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.
Réduction du délai de recours relatif au référé contractuel à 1 mois (31jours) pour les marchés passés selonune procédure adaptée lorsqu'à été envoyé au JOUE un avis d'attribution.

Type de procédure
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Prix des prestations valeur technique au vu du mémoire justificatif. Pondération 60
2. Valeur technique au vu du mémoire justificatif de l'offre. Pondération 40

Critères d’attribution
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
V.1)
30.9.2013
Date d'attribution du marché:
V.2)
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1

Informations sur les offres
V.3)
38432
Colas
32 rue de la Paix - BP 217
Échirolles Cedex
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.4)
Estimation initiale du montant du marché:
Valeur: 129 500 EUR
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 129 500 EUR
Hors TVA

Informations sur le montant du marché
V.5)
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
Information sur la sous-traitance
V.1)
30.9.2013
Date d'attribution du marché:
V.2)
Nombre d'offres reçues: 5
Informations sur les offres
V.3)
30230
Maniebat
Lieu dit «Gara de paille»
Bouillargues
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.4)
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 30 974,50 EUR
Hors TVA

Informations sur le montant du marché
V.5)
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
Information sur la sous-traitance
V.1)
30.9.2013
Date d'attribution du marché:
V.2)
Nombre d'offres reçues: 1
Informations sur les offres
V.3)
38210
Tomai
ZA 220 route de Chantarot
Vourey
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.4)
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 170 000 EUR
Hors TVA

Informations sur le montant du marché
V.5)
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
Information sur la sous-traitance
V.1)
30.9.2013
Date d'attribution du marché:
V.2)
Nombre d'offres reçues: 2
Informations sur les offres
V.3)
69140
SNC C'CLOT
200 rue Terres Bourdin
Rilleux
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.4)
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 33 988,08 EUR
Hors TVA

Informations sur le montant du marché
V.5)
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
Information sur la sous-traitance
V.1)
30.9.2013
Date d'attribution du marché:
V.2)
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1

Informations sur les offres
V.3)
38130
Avenier mobilier père et fils
68 rue de la République
Échirolles
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.4)
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 72 760 EUR
Hors TVA

Informations sur le montant du marché
V.5)
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
Information sur la sous-traitance
VI.1) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) À l'issue d'une première consultation, les lots 3, 4 et 5, ils ont été déclarés sans suite par décision du représentant du pouvoir adjudicateur, pour motifs d'intérêt général et ont été relancés. Les marchés ont été envoyés pour notification aux 5 entreprises attributaires le 31.10.2013.
Informations complémentaires:
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) 38022
Tribunal administratif de Grenoble
+33 476429000
Grenoble Cedex
+33 476422269
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
2 place de Verdun, boîte postale 1135
Instance chargée des procédures de recours
VI.3.2) Précisions concernant les délais d'introduction des recours: La présente décision est certifiée exécutoire après sa notification à l'intéressé. Il est avisé que la présente décision peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal administratif de Grenoble en application de l'article L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative. Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux concurrents évincés, et peut être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Introduction des recours
VI.3.3) Grenoble Cedex 01
Grenoble Alpes Métropole
+33 476595902
DGDST - CPUG Le Forum, 3 rue Malakoff
38031
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4) 26.11.2013
Date d’envoi du présent avis:
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