Avis de marché
Services
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
souscription contrat D'Assurance
souscription d'un contrat d'assurance pour les dommages aux biens
dommages aux biens
sedan
dommages aux biens
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
-Dc1
-Attestations de régularité fiscale et sociales
-attestation de congés payés
-Attestation de travailleurs étrangers
La collectivité accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme du DUME
assureurs
Section IV: Procédure
Section VI: Renseignements complémentaires