Avis de marché
Services
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
prestations de traiteur
prestations de traiteur
lot 1 Buffets - repas chaud ou froid - plateaux repas
buffets - repas chaud ou froid - plateaux repas
le marché est conclu pour un an reconductible 3 fois tacitement par périodes successives d'un an
lot 2 Cocktails apéritifs
cocktails apéritifs
le marché est conclu pour un an reconductible 3 fois tacitement par périodes successives d'un an
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
Section IV: Procédure
valenton
Section VI: Renseignements complémentaires
2027
les prestations sont financées sur les fonds propres de la Ville. L'Accord-Cadre est multi-attributaire. Les conditions sont précisées dans les pièces de la consultation.Les montants maximums annuels sont les suivants ; lot 1 : 45 000 euro(s) (H.T.). ; lot 2 : 30 000 euro(s) (H.T.).Des échantillons sont à remettre dans les conditions du règlement de consultation
le référé pré-contractuel (articles l. 551-1 à l. 551-12 du code de justice administrative)avant la signature du contrat ; e référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA ; le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat ; le recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée