Centrale des marchés
entretien des espaces verts 78 travaux d'entretien des espaces verts à Trappes ville : Trappes lieu : hôtel de Ville, 1 place de la République code_postal : 78190 pays : F-
Ville de Trappes 78190Trappes 0130690233
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Entretien des espaces verts

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Marché public ou privé
Référence du marché : 554733

Date de clôture estimée : 22/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/04/13)
120240-2013
BOAMP (11/04/13)
13-63615

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Trappes, hôtel de Ville, 1 place de la République, à l'attention de le maire, F-78190 Trappes. Tél. : (+33) 1 30 69 17 00. Fax : (+33) 1 30 69 02 33.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.trappes-en-yvelines.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.trappes-en-yvelines.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Mairie de Trappes : Service Marchés Publics, 1 place de la République, F-78190 Trappes. Tél. : (+33) 1 30 69 19 94. Fax : (+33) 1 30 69 02 33

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Mairie de Trappes : Service Marchés Publics, 1 place de la République, F-78190 Trappes. Tél. : (+33) 1 30 69 19 94. Fax : (+33) 1 30 69 02 33
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
entretien des espaces verts.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.
Code NUTS , FR103, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
les travaux d'entretien comprennent la tonte des gazons (119 956 mètres carrés) le fauchage des prairies (41 770 mètres carrés)le bêchage et le binages des massifs (29 251 mètres carrés) la taille des arbustes en isolé (31 327 mètres carrés), l'application des antigerminatif (29 251 mètres carrés) le ramassage des feuilles (193 181 mètres carrés)etc...et peuvent concerner l'ensemble des espaces verts de la Ville.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
77310000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande avec minimum annuel de 180 000 EUR (H.T.) et maximun annuel de 450 000 EUR (H.T.).
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : marché reconductible 2 fois.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles :
Fourchette entre 1 et 2.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Une avance de 5 % du montant initial du marché sera accordée au titulaire qui la demande (article 4 de l'acte d'engagement). Une garantie à 1ère demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance devra alors être produite.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur fonds propres. Règlement à 30 jours par mandat administratif.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Après attribution du marché, la personne publique impose la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature (formulaire DC 1 ou équivalent) et les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ; Assurance au titre de la responsabilité civile découlant des articles 1382 à 1384 du Code civil ainsi qu'au titre de sa responsabilité professionnelle, en cas de dommage occasionné par l'exécution du marché. Si le candidat est en redressement judiciaire une copie du jugement devra être fournie.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : attestations prévues aux articles 43, 44 et 46 du Code des Marchés justifiant que le candidat ne rentre dans aucun des cas mentionnés à ces articles, attestations que le candidat est à jour de ses cotisations fiscales et sociales et indication des chiffres d'affaires des trois derniers exercices disponibles (formulaires DC 2, Noti2 ou équivalents).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements relatifs aux moyens du candidat tels qu'indiqués à l'article 45 du Code des Marchés Publics, listes des principales fournitures et principaux services effectués au cours des trois dernières années et/ou certificats de qualité et de capacité (formulaire DC 2 ou équivalent).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique de l'offre %
Pondération : 60.
2. prix des prestations %
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
1316.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
22 mai 2013, à 16:30
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.trappes-en-yvelines.fr
Marché à bons de commande
délai d'exécution : Le marché est conclu pour une durée de 14 mois à compter du 1er août 20013. Il pourra être reconduit du 1er octobre 2014 au 30 novembre 2015 et du 1er décembre 2015 au 30 novembre 2016.
Renseignements administratifs :
Mairie de Trappes, Mme GUILLOSSOU, Service Marchés Publics, 1, place de la République
78190 Trappes
Tél : 0130691994 Fax : 0130690233
renseignements techniques :
Centre Technique Municipal, m. Menuet, Secteur Environnement, 50 rue de Montfort
78190 Trappes
Tél : 0130691635 Fax : 0130667633
unité monétaire utilisée, l'euro.horaires d'ouverture de la Mairie : lundi fermé le matin, de 14h à 19h30, mardi à vendredi 8h45 à 12h et 14h à 17h.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 39 20 54 00. Fax : (+33) 1 39 20 54 87
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 39 20 54 00. Fax : (+33) 1 39 20 54 87
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 9 avril 2013.

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