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A proximité de La Roche-sur-Yon 85925 Vendee
Acheteur : CHD Vendée
85925 La roche sur yon cedex 9
Tel : +33 251446103
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 24/07/2023  
17 Lots
Lot 1
entretien des espaces verts du Centre Hospitalier Georges Mazurelle - ePSM de Vendée
Lot 2
entretien des espaces verts pour les structures situées à la Roche sur Yon de l'epsm de Vendée
Lot 3
entretien des espaces verts du CHD Vendée, La Roche sur Yon
Lot 4
entretien des espaces verts de l'ifps, La Roche sur Yon
Lot 5
entretien des sites situés sur le territoire des Sables d'olonne de l'epsm de Vendée
Lot 6
entretien des sites situés sur le territoire des Sables d'olonne pour le GCS Energelog
Lot 7
entretien des espaces verts des sites de l'epsm de Vendée situés sur le territoire de Fontenay le Comte
Lot 8
entretien des Espaces verts du site du Centre Hospitalier de Fontenay le Comte
Lot 9
entretien des espaces verts pour le Centre Hospitalier Loire Vendée Océan, site de Saint-Gilles-Croix de Vie
Lot 10
entretien des espaces verts pour les structures de l'epsm de Vendée situées à Challans
Lot 11
entretien des espaces verts pour les structures situées sur les Villes de Pouzauges, Chantonnay, la Tardière et la Chataigneraie
Lot 12
entretien des espaces verts pour les structures situées aux Herbiers de l'epsm de Vendée
Lot 13
entretien des espaces verts pour les structures situées à Luçon de l'epsm de Vendée
Lot 14
entretien des espaces verts pour les structures situées à Montaigu de l'epsm de Vendée
Lot 15
entretien des espaces verts pour les structures situées à Longeville-Sur-Mer de l'epsm de Vendée
Lot 16
elagage et abattage des arbres
Lot 17
entretien des toitures végétalisées
Secteurs d'activité
Réalisation et entretien d'espaces verts.

entretien des espaces verts des sites des membres du groupement de commande dont le coordonnateur du groupement est le chd vendee

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/06/2023
JOUE - 344500-2023

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: chd vendee
Adresse postale: les Oudairies
Ville: La Roche-sur-Yon Cedex 9
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85925
Pays: France
Point(s) de contact: Cellule Juridique des Contrats de la Commande Publique - Service Travaux- Direction des Ressources matérielles CHD VENDEE
Courriel: Dstc@chd-vendee.fr
Téléphone: +33 251446138
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chd-vendee.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2316589&orgAcronyme=x7c
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

entretien des espaces verts des sites des membres du groupement de commande dont le coordonnateur du groupement est le chd vendee

Numéro de référence: 2023_SIE_GHT_003
II.1.2)Code CPV principal
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

entretien des espaces verts des sites des membres du groupement de commande dont le coordonnateur du groupement est le chd vendee, Etablissement support du GHT Vendée

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 230 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

entretien des espaces verts du Centre Hospitalier Georges Mazurelle - ePSM de Vendée

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

entretien des espaces verts du Centre Hospitalier Georges Mazurelle - ePSM de Vendée

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

marchés ordinaires réservés à des entreprises adaptées

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

entretien des espaces verts pour les structures situées à la Roche sur Yon de l'epsm de Vendée

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

entretien des espaces verts pour les structures situées à la Roche sur Yon de l'epsm de Vendée

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

marchés ordinaires réservés à des entreprises adaptées

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

entretien des espaces verts du CHD Vendée, La Roche sur Yon

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

entretien des espaces verts du CHD Vendée, La Roche sur Yon

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

marchés ordinaires réservés à des entreprises adaptées

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

entretien des espaces verts de l'ifps, La Roche sur Yon

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

entretien des espaces verts de l'ifps, La Roche sur Yon

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

marchés ordinaires réservés à des entreprises adaptées

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

entretien des sites situés sur le territoire des Sables d'olonne de l'epsm de Vendée

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

entretien des sites situés sur le territoire des Sables d'olonne de l'epsm de Vendée

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

marchés ordinaires réservés à des entreprises adaptées

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

entretien des sites situés sur le territoire des Sables d'olonne pour le GCS Energelog

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

entretien des sites situés sur le territoire des Sables d'olonne pour le GCS Energelog

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

marchés ordinaires réservés à des entreprises adaptées

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

entretien des espaces verts des sites de l'epsm de Vendée situés sur le territoire de Fontenay le Comte

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

entretien des espaces verts des sites de l'epsm de Vendée situés sur le territoire de Fontenay le Comte

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

marchés ordinaires réservés à des entreprises adaptées

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

entretien des Espaces verts du site du Centre Hospitalier de Fontenay le Comte

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

entretien des Espaces verts du site du Centre Hospitalier de Fontenay le Comte

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

marchés ordinaires réservés à des entreprises adaptées

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

entretien des espaces verts pour le Centre Hospitalier Loire Vendée Océan, site de Saint-Gilles-Croix de Vie

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

entretien des espaces verts pour le Centre Hospitalier Loire Vendée Océan, site de Saint-Gilles-Croix de Vie

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

marchés ordinaires réservés à des entreprises adaptées

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

entretien des espaces verts pour les structures de l'epsm de Vendée situées à Challans

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

entretien des espaces verts pour les structures de l'epsm de Vendée situées à Challans

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

marchés ordinaires réservés à des entreprises adaptées

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

entretien des espaces verts pour les structures situées sur les Villes de Pouzauges, Chantonnay, la Tardière et la Chataigneraie

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

entretien des espaces verts pour les structures situées sur les Villes de Pouzauges, Chantonnay, la Tardière et la Chataigneraie

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

marchés ordinaires réservés à des entreprises adaptées

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

entretien des espaces verts pour les structures situées aux Herbiers de l'epsm de Vendée

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

entretien des espaces verts pour les structures situées aux Herbiers de l'epsm de Vendée

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

marchés ordinaires réservés à des entreprises adaptées

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

entretien des espaces verts pour les structures situées à Luçon de l'epsm de Vendée

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

entretien des espaces verts pour les structures situées à Luçon de l'epsm de Vendée

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

marchés ordinaires réservés à des entreprises adaptées

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

entretien des espaces verts pour les structures situées à Montaigu de l'epsm de Vendée

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

entretien des espaces verts pour les structures situées à Montaigu de l'epsm de Vendée

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

marchés ordinaires réservés à des entreprises adaptées

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

entretien des espaces verts pour les structures situées à Longeville-Sur-Mer de l'epsm de Vendée

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

entretien des espaces verts pour les structures situées à Longeville-Sur-Mer de l'epsm de Vendée

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

marchés ordinaires réservés à des entreprises adaptées

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

elagage et abattage des arbres

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

elagage et abattage des arbres

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le lot 16 est un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents.le nombre de titulaires pouvant être sélectionné est fixé à un maximum de 3 titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de soumissionnaire.L'accord cadre ne comprend pas de montant minimum. Le montant maximum de l'accord-cadre s'élève à 50 000 euro(s) HT annuel

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

entretien des toitures végétalisées

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

entretien des toitures végétalisées

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le lot 17 est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.L'accord cadre ne comprend pas de montant minimum. Le montant maximum de l'accord-cadre s'élève à 30 000 euro(s) HT annuel

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 24/07/2023
Heure locale: 15:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 24/07/2023
Heure locale: 16:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

le marché n'excédera pas le 30 septembre 2027 pour tous les lots, la prochaine publication sera donc vers le 01/06/2027

VI.3)Informations complémentaires:

les lots 1 à 15 sont réservés à des entreprises adaptées conformément à l'article L.2113-12 du code de la commande publique et constituent des marchés ordinaires. La visite du site est obligatoire pour les lots 1 à 15. Le calendrier des visites est fourni en annexe au présent règlement de la consultation. Le candidat est invité à prendre rendez-vous pour les visites souhaitées (cf. Point de contact au calendrier des visites).Le lot 16 est un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents au sens des articles L.2125-1-1°, R.2162-2 et R.2162-7 à R.2162-12 du Code de la commande publique. Le nombre de titulaires pouvant être sélectionné est fixé à un maximum de 3 titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de soumissionnaire.Le lot 17 est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande suivant les dispositions des articles L.2125-1-1°, R.2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La liste des prestations figure au bordereau de prix du lot17 (annexe financière à l'acte d'engagement)

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Téléphone: +33 240994600
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 rue Ile Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 255101002
Fax: +33 255101003
Adresse internet: http://Nantes.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/06/2023
Répondre Accès au DCE