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Etablissement :
Objet : Rénovation de la piste d'athlétisme du stade Gilbert Chansac à Trappes
Référence : 1334
Nature : Travaux
Mode : Appel d'Offres ouvert
Durée :
Description : La Ville entreprend la rénovation de la piste d'athlétisme (et des ateliers des concours) du stade Gilbert CHANSAC, ainsi que la mise aux normes de l'éclairage du terrain de football central et la réparation de l'arrosage de la pelouse.
Nomenclature : Classification CPV : Principale : 45236119 - Travaux de réparation de terrains de sports Complémentaires : 45316100 - Installation d'appareils d'éclairage extérieur
Forme : Prestation divisée en lots : oui Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue : Cette piste d'athlétisme en revêtement polyuréthanne imperméable est aujourd'hui vétuste. Elle mesure 400 m et se compose de 6 couloirs en anneau et 7 en ligne droite.
Cautionnement : Une retenue de 5 % du montant du marché sera prélevée sur le montant de chaque acompte, cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à 1ère demande ou une caution personnelle et solidaire. Une avance de 5 % du montant initial du marché sera accordée au titulaire qui la demande (article 4 de l'acte d'engagement). Une garantie à 1ère demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance devra alors être produite.
Financement : Financement sur fonds propres. Règlement à 30 jours par mandat administratif.
Forme juridique : Après attribution du marché, la personne publique impose la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Autres conditions : L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : NON
Conditions de participation : Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner. - Certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques. - Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Lettre de candidature DC1 (anciennement DC4) et Déclaration du Candidat DC2 (anciennement DC5) disponible à l'adresse suivante : www.minefe.gouv.fr thème formulaires/marchéspublics - Assurance au titre de la garantie décennale couvrant les responsabilités résultant des principes dont s'inspirent les articles 1792, 1792-1, 1792-2 et 2270 du Code civil et au titre de la garantie biennale de bon fonctionnement couvrant les responsabilités résultant des principes de l'article 1792-3 du Code civil - Un extrait K-Bis datant de mois de 3 mois (ou certificat d'immatriculation au Répertoire des Métiers) Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché. - Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail. - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger. - NOTI2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification) - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Lot n° 1 : Certification Qualisport 110 ou équivalence. Liste exhaustive des pièces à fournir indiquée à l'article 5.1 du règlement de consultation.
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Valeur technique de l'offre 40 % : Prix des prestations
Recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78011 Versailles Cedex Tél : 01 39 20 54 00 - Fax : 01 39 20 54 87 greffe.ta-versailles@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78011 Versailles Cedex Tél : 01 39 20 54 00 - Fax : 01 39 20 54 87 greffe.ta-versailles@juradm.fr
Offres : Remise des offres le 20/11/13 à 16h30 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 90 jours , à compter de la date limite de réception des offres.
Dépôt : Dépôt sous pli à l'adresse suivante : Mairie de Trappes Service Marchés Publics 1 place de la République 78190 TRAPPES
Renseignements Complémentaires : Les plans ne sont disponibles que par téléchargement : aucun envoi papier ou par mail ne sera effectué. Horaires d'ouverture de la Mairie : lundi fermé le matin, de 14h à 19h30, mardi à vendredi 8h45 à 12h et 14h à 17h
Recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78011 Versailles Cedex Tél : 01 39 20 54 00 - Fax : 01 39 20 54 87 greffe.ta-versailles@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78011 Versailles Cedex Tél : 01 39 20 54 00 - Fax : 01 39 20 54 87 greffe.ta-versailles@juradm.fr
Date de publication : 09/10/13
Liste des lots : N° 1 Sols sportifs N° 2 Eclairage
A proximité de Trappes
78190 Yvelines
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 20/11/13
Liste des lots :
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