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78 Acquisition de fournitures pour activités manuelles, loisirs créatifs, jeux au profit de la Ville à Trappes 78 Acquisition de fournitures pour activités manuelles, loisirs créatifs, jeux au profit de la Ville à Trappes acquisition de fournitures pour activités manuelles, loisirs créatifs, jeux. code_pos...
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78 Acquisition de fournitures pour activités manuelles, loisirs créatifs, jeux au profit de la Ville à Trappes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 744856

Date de clôture estimée : 10/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (28/06/13)
13-115243

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Trappes.
Correspondant : le maire, hôtel de Ville, 1 place de la République 78190 Trappes tél. : 01-30-69-17-00 télécopieur : 01-30-69-02-33 adresse internet : http://www.trappes-en-yvelines.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.trappes-en-yvelines.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition de fournitures pour activités manuelles, loisirs créatifs, jeux.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 37800000
Objets supplémentaires : 37524100, 37531000.

Lieu de livraison .
Code NUTS : øFR103ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
ce marché fait l'objet d'une nouvelle procédure ayant été déclaré sans suite par la Commission d'appel d'offres du 13 juin 2013.
Il concerne l'acquisition de :
-fournitures pour activités manuelles, loisirs créatifs (toutes les peintures et leurs accessoires, les feutres, craies, crayons gras, crayons de couleur, les pâtes à modeler, pâte à sel, les encres à dessiner, les mosaîques, les fils, les perles, les papiers, les cartons, les gommettes, pompons, plumes, les colles, les objets à décorer, les masques, etc....)
- jeux (balles, ballons, corde à sauter, disque volant, badmington...),
- jeux éducatifs (puzzles,etc ...)
- jeux de société (dés, cartes, dames, échecs, loto, monopoly, scrabble, dominos, mikado, etc...)
- articles de fêtes (maquillage, masques, ballons, guirlandes, etc....)
pour l'ensemble des services de la Ville et notamment les 36 écoles, les centres de loisirs, les Structures Socio éducatives, les centres socioculturels, les espaces jeunes, la petite enfance, les services culture et jeunesse, etc.
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : montant maximum annuel : 150 000 EUR (H.T.).
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur fonds propres. Règlement à 30 jours par mandat administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Autres renseignements demandés :
- : un extrait K-Bis datant de mois de 3 mois (ou certificat d'immatriculation au Répertoire des Métiers) ;
- : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement DC 5) disponible à l'adresse suivante : www.minefe.gouv.fr thème formulaires/marchéspublics ;
- : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger ;
- : noti2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification).
liste exhaustive des pièces à fournir à l'article 4.1 du règlement de consultation.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique de l'offre : 50 % ;
- prix du bordereau de prix unitaires, remise accordée : 50 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 10 juillet 2013, à 16 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 1323.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.trappes-en-yvelines.fr
Marché à bons de commande
durée du marché : Le marché est conclu pour un an à compter du 1er septembre 2013.
Horaires d'ouverture de la Mairie : lundi fermé le matin, de 14h à 19h30, mardi à vendredi 8h45 à 12h et 14h à 17h.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 juin 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de Trappes : Service Marchés Publics.
1 place de la République, 78190 Trappes, tél. : 01-30-69-19-94, télécopieur : 01-30-69-02-33.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Mairie de Trappes : Mme GUILLOSSOU, Service Marchés Publics.
1, place de la République, 78190 Trappes, tél. : 01-30-69-19-94, télécopieur : 01-30-69-02-33.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de Trappes : Service Marchés Publics.
1 place de la République, 78190 Trappes, tél. : 01-30-69-19-94, télécopieur : 01-30-69-02-33.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78011 Versailles tél. : 01-39-20-54-00 courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr télécopieur : 01-39-20-54-87.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78011 Versailles tél. : 01-39-20-54-00 courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr télécopieur : 01-39-20-54-87.

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