A proximité de Trans-en-Provence 83720 Var
Acheteur : Ville de Trans en Provence
25 avenue de la Gare
83720 Trans en Provence
Tel : +33 494606249
  Reste 15 jours - Date de clôture estimée : 31/10/2024  
5 Lots
Lot 1
Produits surgelés
Lot 2
Boucherie, volaille et charcuterie fraiches
Lot 3
Epicerie et boissons
Lot 4
Beurre, oeufs, fromages
Lot 5
Fruits et légumes frais
Secteurs d'activité
Jus de fruits.
Légumes.
Charcuterie.
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes.
Fruits, légumes et produits connexes.
Volaille fraîche.
Fromages.
Œufs.
Aliments en conserve.
Produits surgelés.
Condiments et assaisonnements.
Eau minérale.
Beurre.
Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande.

Fournitures de denrées alimentaires et boissons pour la cuisine centrale municipale

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 01/10/2024
JOUE - 588343-2024
588343-2024 - Mise en concurrence
France – Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes – Fournitures de denrées alimentaires et boissons pour la cuisine centrale municipale
OJ S 191/2024 01/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Trans en Provence
Adresse électroniquemarche.public@transenprovence.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFournitures de denrées alimentaires et boissons pour la cuisine centrale municipale
DescriptionFournitures de denrées alimentaires et boissons pour la cuisine centrale municipale
Identifiant de la procédure719a2d69-c62d-4fdd-8ee5-564739fd21e6
Identifiant interneAOO 2024-01
Type de procédureOuverte
Principales caractéristiques de la procédureappel d'offres ouvert
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleTRANS-EN-PROVENCE
Code postal83720
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre5
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés5
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Faillite
Corruption
Concordat
Participation à une organisation criminelle
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Fraude
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Biens administrés par un liquidateur
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Motifs d’exclusion purement nationaux
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Coupable d’une faute professionnelle grave
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Paiement des cotisations de sécurité sociale
État de cessation d’activités
Paiement d’impôts et taxes
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Produits surgelés
Description: Produits surgelés
Identifiant interne: Lot 1 : Produits surgelés
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
Options:
Description des options: 2 Renouvellements par tacite reconduction d'un an soit jusqu'au 31/12/2026 ou 31/12/2027
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: TRANS-EN-PROVENCE
Code postal: 83720
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires: cuisine centrale municipale
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Date de fin de durée31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre252 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
Descriptionvois dans les documents de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: voir document de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/10/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribuéune entreprise ou groupement d'entreprises
Informations relatives aux délais de recours: Voir les documents de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationVille de Trans en Provence
Organisation chargée des procédures de recoursVille de Trans en Provence
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Trans en Provence
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Trans en Provence
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Trans en Provence
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursVille de Trans en Provence
Organisation qui reçoit les demandes de participationVille de Trans en Provence
Organisation qui traite les offresVille de Trans en Provence
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Boucherie, volaille et charcuterie fraiches
Description: Boucherie, volaille et charcuterie fraiches
Identifiant interne: Lot 2 : Boucherie, volaille et charcuterie fraiches
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie, 15112100 Volaille fraîche
Options:
Description des options: 2 renouvellements par tacite reconduction d'un an soit jusqu'au 31/12/2026 ou 31/12/2027
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: TRANS-EN-PROVENCE
Code postal: 83720
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires: cuisine centrale municipale
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Date de fin de durée31/12/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre78 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/10/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribuéune entreprise ou groupement d'entreprises
Informations relatives aux délais de recours: voir document de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationVille de Trans en Provence
Organisation chargée des procédures de recoursVille de Trans en Provence
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Trans en Provence
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Trans en Provence
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Trans en Provence
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Trans en Provence
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéVille de Trans en Provence
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursVille de Trans en Provence
Organisation qui reçoit les demandes de participationVille de Trans en Provence
Organisation qui traite les offresVille de Trans en Provence
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Epicerie et boissons
Description: Epicerie et boissons
Identifiant interne: Lot 3 : Epicerie et boissons
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15981000 Eau minérale
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15321000 Jus de fruits, 15897200 Aliments en conserve, 15870000 Condiments et assaisonnements
Options:
Description des options: 2 renouvellements par tacite reconduction d'un soit jusqu'au 31/12/2026 ou 31/12/2027
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: TRANS EN PROVENCE
Code postal: 83720
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE CENTRALE MUNICIPALE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Date de fin de durée31/12/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre87 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: VOIR DOCUMENT DE LA CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/10/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribuéune entreprise ou groupement d'entreprises
Informations relatives aux délais de recours: voir document de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationVille de Trans en Provence
Organisation chargée des procédures de recoursVille de Trans en Provence
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Trans en Provence
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Trans en Provence
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Trans en Provence
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Trans en Provence
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéVille de Trans en Provence
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursVille de Trans en Provence
Organisation qui reçoit les demandes de participationVille de Trans en Provence
Organisation qui traite les offresVille de Trans en Provence
5.1.
LotLOT-0004
Titre: Beurre, oeufs, fromages
Description: Beurre, oeufs, fromages
Identifiant interne: Lot 4 : Beurre, oeufs, fromages
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15530000 Beurre
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03142500 Œufs, 15540000 Fromages
Options:
Description des options: 2 renouvellements par tacite reconduction d'un soit jusqu'au 31/12/2026 ou 31/12/2027
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: TRANS-EN-PROVENCE
Code postal: 83720
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires: cuisine centrale municipale
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Date de fin de durée31/12/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre66 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/10/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribuéune entreprise ou groupement d'entreprises
Informations relatives aux délais de recours: voir document de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationVille de Trans en Provence
Organisation chargée des procédures de recoursVille de Trans en Provence
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Trans en Provence
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Trans en Provence
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Trans en Provence
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Trans en Provence
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéVille de Trans en Provence
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursVille de Trans en Provence
Organisation qui reçoit les demandes de participationVille de Trans en Provence
Organisation qui traite les offresVille de Trans en Provence
5.1.
LotLOT-0005
Titre: Fruits et légumes frais
Description: Fruits et légumes frais
Identifiant interne: Lot 5 : Fruits et légumes frais
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03221000 Légumes
Options:
Description des options: 2 renouvellements par tacite reconduction d'un an soit jusqu'au 31/12/2026 ou 31/12/2027
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: TRANS-EN-PROVENCE
Code postal: 83720
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE CENTRALE MUNICIPALE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Date de fin de durée31/12/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre57 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: VOIR DOCUMENT DE LA CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/10/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribuéune entreprise ou groupement d'entreprises
Informations relatives aux délais de recours: voir document de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationVille de Trans en Provence
Organisation chargée des procédures de recoursVille de Trans en Provence
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Trans en Provence
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Trans en Provence
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeVille de Trans en Provence
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Trans en Provence
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéVille de Trans en Provence
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursVille de Trans en Provence
Organisation qui reçoit les demandes de participationVille de Trans en Provence
Organisation qui traite les offresVille de Trans en Provence
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Trans en Provence
Numéro d’enregistrement: 21830141400015
Adresse postale: 25 avenue de la Gare  
Ville: Trans en Provence
Code postal: 83720
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Adresse électronique: marche.public@transenprovence.fr
Téléphone: +33 494606249
Télécopieur: +33 494606220
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): http://www.transenprovence.fr
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: beebd9da-f944-4df2-a806-f9544b7080d3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 30/09/2024 14:54:41 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 588343-2024
Numéro de publication au JO S: 191/2024
Date de publication: 01/10/2024
Source de l'annonce : http://www.transenprovence.fr