Centrale des marchés
45 Curage de l'ensemble du réseau d'eaux usées sur 6 ans avec inspection télévisée, tests à la fumée et au colorant, à Trainou 45 Curage de l'ensemble du réseau d'eaux usées sur 6 ans avec inspection télévisée, tests à la fumée et au colorant, à Trainou curage de l'ensemble du reseau d'eaux usees (lineaire de 19.52 km) sur...
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45 Curage de l'ensemble du réseau d'eaux usées sur 6 ans avec inspection télévisée, tests à la fumée et au colorant, à Trainou

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1292030

Date de clôture estimée : 01/12/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (07/11/14)
14-168512

45Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Trainou.
Correspondant : gueugnon jean yves, maire, 1103 rue de la republique 45470 Trainou tél. : 02-38-65-43-80 télécopieur : 02-38-52-79-65 courriel : secretariat@mairie-trainou.fr adresse internet : http://www.mairie-trainou.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : curage de l'ensemble du reseau d'eaux usees (lineaire de 19.52 km) sur 6 ans avec inspection televisee, tests a la fumee et au colorant.

Catégorie de services : 16.

C.P.V. - Objet principal : 90470000.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
curage controle camera tests a la fumee et au colorant pour identifier les arrivees d'eaux parasites dans le reseau collectif
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : sur 6 ans pour un lineaire de reseau d'eaux usees total de 19.52 KM.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 72 mois à compter de la notification du marché.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement DC 5) disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat ;
- : noti2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 1er décembre 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 01S2015.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-trainou.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 novembre 2014.
Mairie de Traînou.
1103 rue de la République, 45470 Traînou.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Mairie de Traînou.
1103 rue de la République, 45470 Traînou.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de Traînou.
1103 rue de la République, 45470 Traînou.

Instance chargée des procédures de recours : 28 rue de la Bretonnerie 45000 Orleans tél. : 02-38-77-59-00.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours :
- recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée
- référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif (CJA, art. L. 551-1)
- référé-Suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, devant le juge des référés du tribunal administratif (CJA, art. L 521-1)
- recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (cja, r. 421-1)
- recours en annulation ou en suspension du contrat dans les conditions prévues par la jurisprudence (CE, 16 juillet 2007, requête n°291545)
- référé contractuel dès que le contrat est conclu (CJA articles L 551-13 et suivants).

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