Centrale des marchés
F-Tourville-la-Rivière: Réalisation et entretien d'espaces verts II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Entretien des espaces verts et terrains de football. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou ...
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F-Tourville-la-Rivière: Réalisation et entretien d'espaces verts

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Marché public ou privé
Référence du marché : 67152

Date de clôture estimée : 23/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/03/12)
102436-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Tourville-la-Rivière
+33 235812384
+33 232960020
FRANCE
Ville de Tourville la Rivière
M. le maire
place de la Commune de Paris
76410

Adresse(s) internet:

http://tourville-la-riviere.fr

http://tourville-la-riviere-marches.com

http://tourville-la-riviere-marches.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Tourville-la-Rivière
+33 235812384
+33 232960020
FRANCE
Commune de Tourville la Rivière
Buquet Guy
place de la Commune de Paris
76410
dst.tourville.la.riviere@wanadoo.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Tourville-la-Rivière
FRANCE
Commune de Tourville la Rivière
Buquet Guy
place de la Commune
76410
dst.tourville.la.riviere@wanadoo.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Tourville-la-Rivière
FRANCE
http://tourville-la-riviere-marches.com
Commune de Tourville la Rivière
Levillain Noël
place de la Commune
76410


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Entretien des espaces verts et terrains de football.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 1: Services d'entretien et de réparation
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: place de la Commune de Paris, 76410 Tourville-la-Rivière, FRANCE.
FRANCE
FR


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Marché à bons de commande.
Lot 1: mini 120 000 EUR maxi 480 000 EUR pour la durée du marché.
Lot 2: mini 14 000 EUR maxi 54 000 EUR pour la durée du marché.

II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 150 000 et 540 000 EUR

II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
calendrier prévisionnel de l’exercice de ces options:
en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)

II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Entretien des espaces verts communaux.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
Marché à bons de commande montant pour la durée du marché lot 1 mini 120 000 EUR maxi 480 000 EUR.
1)
Description succincte
Entretien des terrains de football communaux.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
Marché à bons de commande montant pour la durée du marché lot 2 14 000 EUR mini 54 000 EUR maxi.
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement sur fonds propres.
Budget fonctionnement de la commune.

III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — a - les justifications à produire prévues à l'article 45 du code des marchés publics; le candidat devra en particulier fournir:
—— La lettre de candidature, établie au moyen de l'imprimé DC4,
—— La déclaration du candidat, établie au moyen de l'imprimé DC5.
A défaut d'utiliser les imprimés DC4 et DC5 ci dessus désignés:
— Lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant:
—— Le nom et l'adresse du candidat,
—— Éventuellement le numéro et la nature du (des) lot(s) concerné(s),
—— Si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire,
—— Document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
— S'ils ne sont pas mentionnés dans la déclaration du candidat (imprimé cerfa DC5) ou si cette dernière n'est pas produite, renseignements et/ou documents suivants permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat:
—— Certificat d'inscription au registre professionnel ou au registre du commerce (dans les conditions prévues par la législation de l'etat où le candidat est établi, en cas d'entreprise étrangère), ou, le cas échéant, motif de non indication d'un numéro d'enregistrement.

III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
— titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables et des exécutants de la prestation envisagée,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour l'exécution des services,
— certificat(s) de qualification professionnelle suivant(s):
—— E 131, E140, E 150, E 161, H 125, P 200,
—— Ou certificats d'identité professionnelle ou références de prestations attestant de la compétence du candidat,
— renseignements sur le savoir-faire du candidat en matière de protection de l'environnement.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : oui
références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables: Certificat(s) de qualification professionnelle suivant(s):
—— E 131, E140, E 150, E 161, H 125, P 200,
—— Ou certificats d'identité professionnelle ou références de prestations attestant de la compétence du candidat.

III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: oui
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. moyen en personnel et moyens techniques. Pondération 40
2. prix. Pondération 35
3. références de l'entreprise. Pondération 25

IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
2012-03
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 18.5.2012 - 16:00
Documents payants: non

IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
23.5.2012 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.3.2012.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
76000
Rouen
Tribunal administratif
FRANCE
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Tourville-la-Rivière
+33 235812384
+33 232960020
FRANCE
Mairie
place de la Commune
76410
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
28.3.2012
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