1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: APRR.
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AREA.
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ALIAE
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de réparation de bassins d'assainissement des eaux pluviales du réseau APRR-AREA-ALIAE
Description: Travaux de réfection d'éléments composant les bassins de traitement des eaux pluviales du réseau autoroutier : étanchéité, dispositifs de confinement, dispositifs d'accès et de sécurité, travaux de génie-civil
Identifiant de la procédure: d8678c48-eaef-40f2-b36d-c8cf6fb36c6b
Avis précédent: 552504-2023
Identifiant interne: BPC000968
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232454 Travaux de construction de bassins d'eaux pluviales
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 : Accord Cadre mono attributaire de réparation de bassins d'assainissement des eaux pluviales sur le périmètre AREA
Description: Travaux préparatoires (élimination des végétaux, curage des bassins et démolitions). Travaux d'étanchéité sur bassin en béton ou géomembranes et sur réseau d'eaux pluviales amont et aval. Travaux de génie civil fourniture et pose d'ouvrages hydrauliques, de dispositifs de sécurité, d'accessibilité et de signalétique. Le lot comprend également l'ensemble des sections (sections courantes, échangeurs, aires) créées ou aménagées pendant la durée de validité du présent accord-cadre, sous maîtrise d'ouvrage AREA, dans le périmètre géographique du lot concerné. A titre indicatif, entre 1 et 5 commandes pourront être passées par an.
Identifiant interne: BPC000968 - LOT 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232454 Travaux de construction de bassins d'eaux pluviales
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution : Réseau AREA (A41-A43-A48-A49-A51-A410-A430-A432-A480) - départements : 26-38-69-73-74
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution : Réseau AREA (A41-A43-A48-A49-A51-A410-A430-A432-A480) - départements : 26-38-69-73-74
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution : Réseau AREA (A41-A43-A48-A49-A51-A410-A430-A432-A480) - départements : 26-38-69-73-74
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution : Réseau AREA (A41-A43-A48-A49-A51-A410-A430-A432-A480) - départements : 26-38-69-73-74
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution : Réseau AREA (A41-A43-A48-A49-A51-A410-A430-A432-A480) - départements : 26-38-69-73-74
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 552504-2023
Informations complémentaires: Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois pouvant faire l'objet d'une tacite reconduction par période successive d'une année, sans que la durée totale de l'accord ne dépasse quatre (4) ans. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres. La société ne s'engage sur aucune quantité ni montant minimum, avec montant maximum de commandes pour la durée totale des accords-cadres fixé à 1 800 000 euro(s) HT pour les lots 1, 2 et 3 à 2 600 000,00 pour les lots 4 et 5 et 2 800 000,00 pour le lot 6.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: APRR.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: APRR.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Dijon
Organisation qui signe le marché: APRR.
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Accord Cadre mono attributaire de réparation de bassins d'assainissement des eaux pluviales sur le périmètre APRR - région PARIS
Description: Travaux préparatoires (élimination des végétaux, curage des bassins et démolitions). Travaux d'étanchéité sur bassin en béton ou géomembranes et sur réseau d'eaux pluviales amont et aval. Travaux de génie civil fourniture et pose d'ouvrages hydrauliques, de dispositifs de sécurité, d'accessibilité et de signalétique. Le lot comprend également l'ensemble des sections (sections courantes, échangeurs, aires) créées ou aménagées pendant la durée de validité du présent accord-cadre, sous maîtrise d'ouvrage APRR, dans le périmètre géographique du lot concerné. A titre indicatif, entre 1 et 5 commandes pourront être passées par an.
Identifiant interne: BPC000968 - LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232454 Travaux de construction de bassins d'eaux pluviales
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution : Réseau APRR - Région PARIS (A5-A5a-A5b-A6-A19-A77) - départements : 21-45-58-77-89-91
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution : Réseau APRR - Région PARIS (A5-A5a-A5b-A6-A19-A77) - départements : 21-45-58-77-89-91
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution : Réseau APRR - Région PARIS (A5-A5a-A5b-A6-A19-A77) - départements : 21-45-58-77-89-91
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution : Réseau APRR - Région PARIS (A5-A5a-A5b-A6-A19-A77) - départements : 21-45-58-77-89-91
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution : Réseau APRR - Région PARIS (A5-A5a-A5b-A6-A19-A77) - départements : 21-45-58-77-89-91
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution : Réseau APRR - Région PARIS (A5-A5a-A5b-A6-A19-A77) - départements : 21-45-58-77-89-91
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 552504-2023
Informations complémentaires: Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois pouvant faire l'objet d'une tacite reconduction par période successive d'une année, sans que la durée totale de l'accord ne dépasse quatre (4) ans. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres. La société ne s'engage sur aucune quantité ni montant minimum, avec montant maximum de commandes pour la durée totale des accords-cadres fixé à 1 800 000 euro(s) HT pour les lots 1, 2 et 3 à 2 600 000,00 pour les lots 4 et 5 et 2 800 000,00 pour le lot 6.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: APRR.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: APRR.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Dijon
Organisation qui signe le marché: APRR.
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 - Accord Cadre mono attributaire de réparation de bassins d'assainissement des eaux pluviales sur le périmètre APRR direction régionale RHONE Hors Auvergne
Description: Travaux préparatoires (élimination des végétaux, curage des bassins et démolitions). Travaux d'étanchéité sur bassin en béton ou géomembranes et sur réseau d'eaux pluviales amont et aval. Travaux de génie civil fourniture et pose d'ouvrages hydrauliques, de dispositifs de sécurité, d'accessibilité et de signalétique. Le lot comprend également l'ensemble des sections (sections courantes, échangeurs, aires) créées ou aménagées pendant la durée de validité du présent accord-cadre, sous maîtrise d'ouvrage APRR, dans le périmètre géographique du lot concerné. A titre indicatif, entre 1 et 5 commandes pourront être passées par an.
Identifiant interne: BPC000968 - LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232454 Travaux de construction de bassins d'eaux pluviales
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution : Réseau APRR Région RHONE hors Auvergne (A6-A39-A40-A42-A46-A404-A406-A466-A432-A89) - départements : 01-69-71
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution : Réseau APRR Région RHONE hors Auvergne (A6-A39-A40-A42-A46-A404-A406-A466-A432-A89) - départements : 01-69-71
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 552504-2023
Informations complémentaires: Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois pouvant faire l'objet d'une tacite reconduction par période successive d'une année, sans que la durée totale de l'accord ne dépasse quatre (4) ans. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres. La société ne s'engage sur aucune quantité ni montant minimum, avec montant maximum de commandes pour la durée totale des accords-cadres fixé à 1 800 000 euro(s) HT pour les lots 1, 2 et 3 à 2 600 000,00 pour les lots 4 et 5 et 2 800 000,00 pour le lot 6.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: APRR.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: APRR.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Dijon
Organisation qui signe le marché: APRR.
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 - Accord Cadre mono attributaire de réparation de bassins d'assainissement des eaux pluviales sur le périmètre APRR direction RHONE - Auvergne et ALIAE
Description: Travaux préparatoires (élimination des végétaux, curage des bassins et démolitions) Travaux d'étanchéité sur bassin en béton ou géomembranes et sur réseau d'eaux pluviales amont et aval. Travaux de génie civil fourniture et pose d'ouvrages hydrauliques, de dispositifs de sécurité, d'accessibilité et de signalétique. Le lot comprend également l'ensemble des sections (sections courantes, échangeurs, aires) créées ou aménagées pendant la durée de validité du présent accord-cadre, sous maîtrise d'ouvrage APRR / ALIAE, dans le périmètre géographique du lot concerné. A titre indicatif, entre 1 et 5 commandes pourront être passées par an.
Identifiant interne: BPC000965 - LOT 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232454 Travaux de construction de bassins d'eaux pluviales
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution : Réseau APRR Région RHONE Auvergne et ALIAE (A71-A714-A79-A719-A75-A710w) - départements : 03-18-63-71
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution : Réseau APRR Région RHONE Auvergne et ALIAE (A71-A714-A79-A719-A75-A710w) - départements : 03-18-63-71
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution : Réseau APRR Région RHONE Auvergne et ALIAE (A71-A714-A79-A719-A75-A710w) - départements : 03-18-63-71
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution : Réseau APRR Région RHONE Auvergne et ALIAE (A71-A714-A79-A719-A75-A710w) - départements : 03-18-63-71
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 552504-2023
Informations complémentaires: Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois pouvant faire l'objet d'une tacite reconduction par période successive d'une année, sans que la durée totale de l'accord ne dépasse quatre (4) ans. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres. La société ne s'engage sur aucune quantité ni montant minimum, avec montant maximum de commandes pour la durée totale des accords-cadres fixé à 1 800 000 euro(s) HT pour les lots 1, 2 et 3 à 2 600 000,00 pour les lots 4 et 5 et 2 800 000,00 pour le lot 6.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: APRR.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: APRR.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Dijon
Organisation qui signe le marché: APRR.
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 - Accord Cadre mono attributaire de réparation de bassins d'assainissement des eaux pluviales sur le périmètre APRR direction régionale RHIN - bourgogne / Franche-Comté
Description: Travaux préparatoires (élimination des végétaux, curage des bassins et démolitions). Travaux d'étanchéité sur bassin en béton ou géomembranes et sur réseau d'eaux pluviales amont et aval. Travaux de génie civil fourniture et pose d'ouvrages hydrauliques, de dispositifs de sécurité, d'accessibilité et de signalétique. Le lot comprend également l'ensemble des sections (sections courantes, échangeurs, aires) créées ou aménagées pendant la durée de validité du présent accord-cadre, sous maîtrise d'ouvrage APRR, dans le périmètre géographique du lot concerné. A titre indicatif, entre 1 et 5 commandes pourront être passées par an
Identifiant interne: BPC000968 - LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232454 Travaux de construction de bassins d'eaux pluviales
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution : Réseau APRR Région RHIN - bourgogne / Franche-Comté (A36-A39-A391) - départements : 21-25-39- 68-71-90
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution : Réseau APRR Région RHIN - bourgogne / Franche-Comté (A36-A39-A391) - départements : 21-25-39- 68-71-90
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution : Réseau APRR Région RHIN - bourgogne / Franche-Comté (A36-A39-A391) - départements : 21-25-39- 68-71-90
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution : Réseau APRR Région RHIN - bourgogne / Franche-Comté (A36-A39-A391) - départements : 21-25-39- 68-71-90
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution : Réseau APRR Région RHIN - bourgogne / Franche-Comté (A36-A39-A391) - départements : 21-25-39- 68-71-90
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution : Réseau APRR Région RHIN - bourgogne / Franche-Comté (A36-A39-A391) - départements : 21-25-39- 68-71-90
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 552504-2023
Informations complémentaires: Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois pouvant faire l'objet d'une tacite reconduction par période successive d'une année, sans que la durée totale de l'accord ne dépasse quatre (4) ans. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres. La société ne s'engage sur aucune quantité ni montant minimum, avec montant maximum de commandes pour la durée totale des accords-cadres fixé à 1 800 000 euro(s) HT pour les lots 1, 2 et 3 à 2 600 000,00 pour les lots 4 et 5 et 2 800 000,00 pour le lot 6.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: APRR.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: APRR.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Dijon
Organisation qui signe le marché: APRR.
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 - Accord Cadre mono attributaire de réparation de bassins d'assainissement des eaux pluviales sur le périmètre APRR direction régionale RHIN - champagne / Lorraine
Description: Travaux préparatoires (élimination des végétaux, curage des bassins et démolitions). Travaux d'étanchéité sur bassin en béton ou géomembranes et sur réseau d'eaux pluviales amont et aval. Travaux de génie civil fourniture et pose d'ouvrages hydrauliques, de dispositifs de sécurité, d'accessibilité et de signalétique. Le lot comprend également l'ensemble des sections (sections courantes, échangeurs, aires) créées ou aménagées pendant la durée de validité du présent accord-cadre, sous maîtrise d'ouvrage APRR, dans le périmètre géographique du lot concerné. A titre indicatif, entre 1 et 5 commandes pourront être passées par an.
Identifiant interne: BPC000968 - LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232454 Travaux de construction de bassins d'eaux pluviales
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution : Réseau APRR - Région Rhin - champagne / Lorraine (A5-A26-A31-A311-A39-Tunnel Maurice Lemaire (N159)) - départements : 10-21-52-54-68-88
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution : Réseau APRR - Région Rhin - champagne / Lorraine (A5-A26-A31-A311-A39-Tunnel Maurice Lemaire (N159)) - départements : 10-21-52-54-68-88
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution : Réseau APRR - Région Rhin - champagne / Lorraine (A5-A26-A31-A311-A39-Tunnel Maurice Lemaire (N159)) - départements : 10-21-52-54-68-88
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution : Réseau APRR - Région Rhin - champagne / Lorraine (A5-A26-A31-A311-A39-Tunnel Maurice Lemaire (N159)) - départements : 10-21-52-54-68-88
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution : Réseau APRR - Région Rhin - champagne / Lorraine (A5-A26-A31-A311-A39-Tunnel Maurice Lemaire (N159)) - départements : 10-21-52-54-68-88
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution : Réseau APRR - Région Rhin - champagne / Lorraine (A5-A26-A31-A311-A39-Tunnel Maurice Lemaire (N159)) - départements : 10-21-52-54-68-88
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 552504-2023
Informations complémentaires: Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois pouvant faire l'objet d'une tacite reconduction par période successive d'une année, sans que la durée totale de l'accord ne dépasse quatre (4) ans. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres. La société ne s'engage sur aucune quantité ni montant minimum, avec montant maximum de commandes pour la durée totale des accords-cadres fixé à 1 800 000 euro(s) HT pour les lots 1, 2 et 3 à 2 600 000,00 pour les lots 4 et 5 et 2 800 000,00 pour le lot 6.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: APRR.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: APRR.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Dijon
Organisation qui signe le marché: APRR.
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 7 834 385,95 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 13 400 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SPIE BATIGNOLLES VALERIAN, H2O ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE GPT SPIE / H2O - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur du résultat: 1 074 412,20 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24B52 - LOTS 1 - 2 - 5
Titre: Travaux de réparation de bassins d'assainissement des eaux pluviales - Lots 1, 2 et 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/01/2024
Date de conclusion du marché: 15/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: APRR.
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCAFL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE SOCAFL - LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur du résultat: 1 398 355,00 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24B51 - LOTS 3 - 4 - 6
Titre: Travaux de réparation de bassins d'assainissement des eaux pluviales - Lots 3, 4 et 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/01/2024
Date de conclusion du marché: 15/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: APRR.
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SPIE BATIGNOLLES VALERIAN, H2O ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE GPT SPIE / H2O - LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur du résultat: 1 594 118,75 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24B52 - LOTS 1 - 2 - 5
Titre: Travaux de réparation de bassins d'assainissement des eaux pluviales - Lots 1, 2 et 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/01/2024
Date de conclusion du marché: 15/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: APRR.
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCAFL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE SOCAFL - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur du résultat: 1 012 820,90 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24B51 - LOTS 3 - 4 - 6
Titre: Travaux de réparation de bassins d'assainissement des eaux pluviales - Lots 3, 4 et 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/01/2024
Date de conclusion du marché: 15/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: APRR.
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SPIE BATIGNOLLES VALERIAN, H2O ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE GPT SPIE / H2O - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur du résultat: 1 177 221,40 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24B52 - LOTS 1 - 2 - 5
Titre: Travaux de réparation de bassins d'assainissement des eaux pluviales - Lots 1, 2 et 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/01/2024
Date de conclusion du marché: 15/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: APRR.
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCAFL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE SOCAFL - LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur du résultat: 1 577 457,70 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24B51 - LOTS 3 - 4 - 6
Titre: Travaux de réparation de bassins d'assainissement des eaux pluviales - Lots 3, 4 et 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/01/2024
Date de conclusion du marché: 15/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: APRR.
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Dijon
Numéro d’enregistrement: 49489898600019
Département: Côte d'Or
Adresse postale: Cité Judiciaire, 13 Bd Clémenceau, BP 13313
Ville: DIJON Cedex
Code postal: 21033
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 0380704500
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SOCAFL
Numéro d’enregistrement: 68675037300082
Département: Ain
Adresse postale: ZA de la Fontaine à Crottet
Ville: PONT DE VEYLE
Code postal: 01290
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Téléphone: 0385362450
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006 LOT-0003 LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SPIE BATIGNOLLES VALERIAN
Numéro d’enregistrement: 32942634000256
Département: Rhône
Adresse postale: 108, rue de la voie romaine
Ville: LIMAS
Code postal: 69400
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0385311401
Rôles de cette organisation:
SoumissionnaireChef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0005 LOT-0001 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: H2O ENVIRONNEMENT
Numéro d’enregistrement: 5387245190001
Département: Ain
Adresse postale: 21, route de la Dombes
Ville: ELOI
Code postal: 01800
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Téléphone: 0437401201
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005 LOT-0001 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: APRR.
Numéro d’enregistrement: 01625002900309
Département: Côte d'Or
Adresse postale: 36, rue du Docteur Schmitt
Ville: SAINT APOLLINAIRE
Code postal: 21850
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Point de contact: DGa-IC - Direction des Opérations d'entretien - Chef de Pôle Ouvrages Environnementaux
Téléphone: 0437264029
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ALIAE
Numéro d’enregistrement: 84444037000030
Département: Allier
Adresse postale: VC 4 La Folie
Ville: TOULON SUR ALLIER
Code postal: 03400
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
Point de contact: DGa-IC - Direction des Opérations d'entretien - Chef de Pôle Ouvrages Environnementaux
Téléphone: 0437264029
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: AREA.
Numéro d’enregistrement: 70202787100111
Département: Rhône
Adresse postale: 22 D, Avenue Lionel Terray
Ville: JONAGE
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: DGa-IC - Direction des Opérations d'entretien - Chef de Pôle Ouvrages Environnementaux
Téléphone: 0437264029
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 66bcbc66-68c7-4886-b33a-9fde6c8e489d - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 12/04/2024 12:33:13 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 221481-2024
Numéro de publication au JO S: 74/2024
Date de publication: 15/04/2024
