Centrale des marchés
37 fourniture de pièces détachées, de pneumatiques, accessoires et prestations associees pour l'entretien, la réparation et l'équipement de la flotte au profit du Conseil Général à Tours 37 fourniture de pièces détachées, de pneumatiques, accessoires et prestations associees pour l'entretien, la réparation et l'équipement de la flotte au profit du Conseil Général à Tours code_pos...
Conseil général d'Indre et Loire 37927Tours commande-publique@cg37.fr 0247314375
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37 fourniture de pièces détachées, de pneumatiques, accessoires et prestations associees pour l'entretien, la réparation et l'équipement de la flotte au profit du Conseil Général à Tours

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1242578

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (30/09/14)
14-145618
JOUE (30/09/14)
330033-2014

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général d'Indre et Loire. Code d'identification nationale : 22370001400010, place de la Préfecture, à l'attention de le président du conseil général, F-37927 Tours. Tél. : (+33) 2 47 31 42 74. E-mail : commande-publique@cg37.fr. Fax : (+33) 2 47 31 43 75.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cg37.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.cg37.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat
Code NUTS , FR244, .
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de pièces détachées, de pneumatiques, accessoires et prestations associees pour l'entretien, la réparation et l'équipement de la flotte du conseil général d'indre et loire
avec des montants minimum et sans maximum.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34300000, 34350000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DGSA-343.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 044-073128 du 04/03/2014.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1

Intitulé : TOUTES MARQUES Pièces mécaniques
- Marché n° : 140144
V.1) Date d'attribution du marché : 18 juillet 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
BARRIER, 7 rue Rene Cassibn, 37390 NOTRE DAME D OE.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 2

Intitulé : TOUTES MARQUES Pièces électriques et divers
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Le lot 2 : TOUTES MARQUES Pièces électriques et divers a été déclaré INFRUCTUEUX,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 3

Intitulé : Pièces IVECO
- Marché n° : 140145
V.1) Date d'attribution du marché : 18 juillet 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
GENOVESE UMBERTO, 63 via Malta, IT-,96100 SIRACUSE.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 4

Intitulé : Pièces MERCEDES
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Le lot 4 : Pièces MERCEDES a été déclaré INFRUCTUEUX,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 5

Intitulé : Pièces RENAULT PL
- Marché n° : 140146
V.1) Date d'attribution du marché : 18 juillet 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
TOURAINE TRUCKS ETS DOURS, 125 ave du Grand Sud, 37172 CHAMBRAY LES TOURS.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 6

Intitulé : Pièces RENAULT VL et VU
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Le lot 6 : Pièces RENAULT VL et VU a été déclaré INFRUCTUEUX,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 7

Intitulé : Pièces RENAULT CLASS
- Marché n° : 140147
V.1) Date d'attribution du marché : 18 juillet 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
DOUSSET MATELIN, 18 ave de l'Europe, 86170 NEUVILLE DU POITOU.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 8

Intitulé : Pièces NOREMAT
- Marché n° : 140148
V.1) Date d'attribution du marché : 18 juillet 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
NOREMAT, 66 rue Ampere, 54714 LUDRES.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 9

Intitulé : Pièces ROUSSEAU
- Marché n° : 140149
V.1) Date d'attribution du marché : 18 juillet 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
EUROPE SERVICE, parc d activité de Tronqueres, 15000 AURILLAC.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 10

Intitulé : Pièces SMA
- Marché n° : 140150
V.1) Date d'attribution du marché : 18 juillet 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SEPAMAC, zi 15 rue Berthonneau, 41000 VILLEBAROU.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 11

Intitulé : Pièces FERGUSON
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Le lot 11 : Pièces FERGUSON a été déclaré INFRUCTUEUX,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 12

Intitulé : Pneumatiques, accessoires et prestations associées
- Marché n° : 140151
V.1) Date d'attribution du marché : 18 juillet 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
AYME COTE ROUTE, 216 ave du Pont des Fontaines, 84204 CARPENTRAS.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.cg37.fr
Les lots 1-5-7-8-9-10-12 ont été notfiés le 29 juillet 2014
le lot 3 a été notifié le 30 juillet 2014
les marchés sont passés avec :
Lot 1 montant mini 10 000 (H.T.) - lot 3 montant mini 10 000 (H.T.) - lot 5 montant mini 15000 (H.T.) - lot 7 montant mini 13 000 (H.T.) - lot 8 montant mini 20000 (H.T.) - lot 9 montant mini 20000 (H.T.) - lot 10 montant mini 3000 (H.T.) - lot 12 Montant mini 30000 (H.T.) et sans montant maximum annuel.
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans - Cedex 1
tél : 0238775900 - fax : 0238538516
greffe.ta-orleans@juradm.fr
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur (conseil général d'indre et Loire, service commande publique, Place de la Préfecture 37927 tours Cedex 9) sous 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée; Référé contractuel devant lejuge des référés précontractuels du Tribunal Administratif compétent (CJA, art. L551-13 à L551-23) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du marché si un tel avis n'a pas été publié; recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif compétent sous 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué (CJA, art. R421-1). Ce recours peut être précédé d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur ; recours de pleine juridiction devant le Tribunal Administratif compétent contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, sous deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (CE. Ass, 16/07/07, sté Tropic travaux signalisation).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 septembre 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 44 B, annonce n° 236 du 4 mars 2014
Référence de la publication rectificative :
Parution n° 62 B, annonce n° 204 du 28 mars 2014
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 25 septembre 2014.

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