Centrale des marchés
Fourniture de matériel d'ostéosynthèse , accessoires de moteurs d'orthopédie et moteur Shaver Microspeed, tubulure de pulse lavage, pour le GHT Touraine - Val de Loire Fourniture de matériel d?ostéosynthèse (implants d?enclouage, plaques, vis, broches, thorax, implants de ligamentoplastie, arthroscopie, rachis et fixateurs externes), accessoires de moteurs d?orth...
CENTRE HOSPITALIER REG UNVT DE TOURS 37044Tours cedex 9 cellule.marches@chu-tours.fr 02 47 47 60 81
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Fourniture de matériel d'ostéosynthèse , accessoires de moteurs d'orthopédie et moteur Shaver Microspeed, tubulure de pulse lavage, pour le GHT Touraine - Val de Loire

Marché public ou privé
Référence du marché : 6137062

Date de clôture estimée : 12/07/21
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/06/21)
21-79279
JOUE (15/06/21)
298925-2021

Département(s) de publication : 37
Annonce No 21-79279
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CENTRE HOSPITALIER REG UNVT DE TOURS, 2 Bd Tonnellé, 37044, Tours Cedex 9, F, Téléphone : (+33) 2 47 47 47 47, Courriel : cellule.marches@chu-tours.fr, Fax : (+33) 2 47 47 60 81, Code NUTS : FRB04
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.chu-tours.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.marches.publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=775593&orgAcronyme=x7c
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Établissement public de santé
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de matériel d'ostéosynthèse , accessoires de moteurs d'orthopédie et moteur Shaver Microspeed, tubulure de pulse lavage, pour le GHT Touraine - Val de Loire
Numéro de référence : 2022-PH-002
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture de matériel d?ostéosynthèse (implants d?enclouage, plaques, vis, broches, thorax, implants de ligamentoplastie, arthroscopie, rachis et fixateurs externes), accessoires de moteurs d?orthopédie et moteur Shaver Microspeed, tubulure de pulse lavage, pour le GHT Touraine ? Val de Loire
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 5 788 232  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : AA - Clou verrouillé fémur + tibia
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : AA - Clou verrouillé fémur + tibia
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : AB - Clou endomédullaire
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : AB - Clou endomédullaire
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : AC - Clou humérus droit + vis os spongieux
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : AC - Clou humérus droit + vis os spongieux
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : AD - Clou d'allongement
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : AD - Clou d'allongement
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : BA - Plaque extémité supérieure humérus
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : BA - Plaque extémité supérieure humérus
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : BB - Plaque inférieure humérus
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : BB - Plaque inférieure humérus
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : BC - Plaque extrémité, inférieure radius, main, poignet
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : BC - Plaque extrémité, inférieure radius, main, poignet
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : BD - Plaque mini et gros fragment standard et à vis verrouillables
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : BD - Plaque mini et gros fragment standard et à vis verrouillables
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CA - Vis canulée diam. 4, 5, 6,5 et 8mm environ
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CA - Vis canulée diam. 4, 5, 6,5 et 8mm environ
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DA - Ostéo avant pied métatarsienne et phalangienne
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : DA - Ostéo avant pied métatarsienne et phalangienne
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DB - Plaque arrière pied et médio pied
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : DB - Plaque arrière pied et médio pied
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DC - Plaque arrière pied et médio pied de reprise
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : DC - Plaque arrière pied et médio pied de reprise
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : -2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 -1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DD - Plaque arthrodèse de cheville
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : DD - Plaque arthrodèse de cheville
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : -2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 -1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : EA - Broche Kirschner
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : EA - Broche Kirschner
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FA - Ancre
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FA - Ancre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FB - Ancre non résorbable
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FB - Ancre non résorbable
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FC - Système de fixation de fils sans nœud
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FC - Système de fixation de fils sans nœud
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FD - Aiguille pour pince pass fil
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FD - Aiguille pour pince pass fil
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FE - Ligament suture
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FE - Ligament suture
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : -2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 -1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FF - Suture méniscale
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FF - Suture méniscale
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : -2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 -1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FG - Système fémoro-tibial
Lot nº : 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FG - Système fémoro-tibial
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FH - Vis d'interférence résorbable
Lot nº : 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FH - Vis d'interférence résorbable
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FI - Fixation fémorale pour ligamentoplastie
Lot nº : 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FI - Fixation fémorale pour ligamentoplastie
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FJ - Bandelette non résorbable "type tape"
Lot nº : 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FJ - Bandelette non résorbable "type tape"
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FK - Vis de ténodèse biorésorbable
Lot nº : 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FK - Vis de ténodèse biorésorbable
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : GA - Plaque d'ostéo rachidienne antérieure/post
Lot nº : 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : GA - Plaque d'ostéo rachidienne antérieure/post
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : GB - Plaque cervicale voie antérieure
Lot nº : 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : GB - Plaque cervicale voie antérieure
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : GC - Ostéosynthèse rachis type fixateur interne
Lot nº : 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : GC - Ostéosynthèse rachis type fixateur interne
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : -2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 -1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : GD - "Ost Rach type Horizon"
Lot nº : 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : GD - "Ost Rach type Horizon"
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : -2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 -1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : GE - "Ostéosynthèse rachis" "Cotrel Dubousset" "à crochet pédiculaire cranté autobloquant"
Lot nº : 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : GE - "Ostéosynthèse rachis" "Cotrel Dubousset" "à crochet pédiculaire cranté autobloquant"
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : GF - Ostéosynthèse rachis lombaire thoracique sacré
Lot nº : 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : GF - Ostéosynthèse rachis lombaire thoracique sacré
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : GG - Ostéosynthèse rachis avec extension au bassin de la fixation sacrée
Lot nº : 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : GG - Ostéosynthèse rachis avec extension au bassin de la fixation sacrée
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : GH - Ostéosynthèse rachis thoraco-lombaire
Lot nº : 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : GH - Ostéosynthèse rachis thoraco-lombaire
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : GI - Ostéosynthèse rachis lombaire thoracique avec tige pré-cintrée
Lot nº : 34
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : GI - Ostéosynthèse rachis lombaire thoracique avec tige pré-cintrée
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : GJ - Ostéosynthèse rachis voie antérieure
Lot nº : 35
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : GJ - Ostéosynthèse rachis voie antérieure
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : GK - Système d'ancrage rachis spécifique
Lot nº : 36
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : GK - Système d'ancrage rachis spécifique
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : GL - Ostéosynthèse rachis occipito-cervicale
Lot nº : 37
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : GL - Ostéosynthèse rachis occipito-cervicale
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : GM - Montage rachis de stabilisation postérieure du rachis cervical et thoracique supérieur
Lot nº : 38
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : GM - Montage rachis de stabilisation postérieure du rachis cervical et thoracique supérieur
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : GN - Vis corporéale avec système de tresses
Lot nº : 39
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : GN - Vis corporéale avec système de tresses
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : GO - Tige de distraction rachis à distance
Lot nº : 40
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : GO - Tige de distraction rachis à distance
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : GP - Prothèse cervicale
Lot nº : 41
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : GP - Prothèse cervicale
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : https://www.marches-publics.gouv.fr/publication/boamp/30/boampCtBlocJOUE0206Action.do#lot[40].motClefA
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : GQ - Cage lombaire voie postérieure
Lot nº : 42
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : GQ - Cage lombaire voie postérieure
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : GR - Cage intersomatique cervicale pré-remplie
Lot nº : 43
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : GR - Cage intersomatique cervicale pré-remplie
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : GS - Cage arthrodèse cervicale non pré-remplie
Lot nº : 44
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : GS - Cage arthrodèse cervicale non pré-remplie
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : GT - Dispositifs pour kyphoplastie
Lot nº : 45
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : GT - Dispositifs pour kyphoplastie
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : GU - Implant pour traitement de fracture vertébrale
Lot nº : 46
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : GU - Implant pour traitement de fracture vertébrale
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : HA - Halo crânien
Lot nº : 47
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : HA - Halo crânien
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : IA - Ostéosynthèse thorax mini invasive
Lot nº : 48
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : IA - Ostéosynthèse thorax mini invasive
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : JA - Fixateur ext. type Hoffmann memb. inf et sup
Lot nº : 49
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : JA - Fixateur ext. type Hoffmann memb. inf et sup
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : JB - Fixateur externe complet
Lot nº : 50
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : JB - Fixateur externe complet
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : JC - Fixateurs externes mono axiaux, fixateurs pour traumatologie
Lot nº : 51
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : JC - Fixateurs externes mono axiaux, fixateurs pour traumatologie
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : JD - Fixateurs externes pour damage control
Lot nº : 52
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : JD - Fixateurs externes pour damage control
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : KA - Couteau pour Shaver
Lot nº : 53
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : KA - Couteau pour Shaver
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : KB - Accessoires de moteur type Hall Linvatec et Power pro
Lot nº : 54
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : KB - Accessoires de moteur type Hall Linvatec et Power pro
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : KC - Accessoires de moteur microchoise
Lot nº : 55
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : KC - Accessoires de moteur microchoise
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : KD - Accessoires pour scie Acculan 3 ti
Lot nº : 56
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : KD - Accessoires pour scie Acculan 3 ti
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : KE - Lames pour moteur TRS SYNTHES
Lot nº : 57
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : KE - Lames pour moteur TRS SYNTHES
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : LA - Tubulure pour pulse lavage usage unique
Lot nº : 58
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : LA - Tubulure pour pulse lavage usage unique
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction du marché dans des conditions identiques sur : - 2 périodes de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024 et du 01/03/2024 au 28/02/2025 pour les lots 1 à 47 et 49 à 58 - 1 période de 12 mois, soit du 01/03/2023 au 29/02/2024, pour le lot 48
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Liste et description succincte des conditions : - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants le cas échéant (DC1 ou forme libre) ;- A fournir pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat :- Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet- Déclaration du candidat (DC2 ou forme libre) ;- Déclaration sur l'honneur (DC1 ou forme libre) que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus aux articles L2141-7 à L2141-11, R2143-3 et R2143-5 à R2143-16 du Code de la commande publique ;- Document(s) relatifs(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour un engager le candidat ".
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre :
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
12 juillet 2021 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 9 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 13 juillet 2021 - 16:00 Lieu : Logipôle Trousseau, CHRU de Tours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2024
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Pour obtenir des renseignements d'ordre technique : - cRHU Tours - Mme Nelly VIRATELLE - tél : 02 47 47 83 58- ch loches - Mme Isabelle REBEN - tél : 02 47 91 85 90- chic amboise - cHATEAU-RENAULT - Mme Estelle GUEDON - tél. 02 47 23 33 31 - 02 47 23 33 22 Pour obtenir des renseignements d'ordre administratif : Mme Christelle BLOND-CHESNEAU - tél : 02 47 47 60 85 - courriel : c.blond-chesneau@chu-tours.frle retrait du dossier et l'envoi des candidatures et des plis se font de manière dématérialisée sur le site https://www.marches-publics.gouv.frL'envoi ou le dépôt de la copie de sauvegarde se fait à l'adresse indiquée sur le règlement de consultation
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif dOrléans, 28 rue de la Bretonnerie, 45057, Orléans Cedex 1, F, Téléphone : (+33) 2 38 77 59 00, Courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, Fax : (+33) 2 38 53 85 16
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel (article L551-1 et suivants du code de justice administrative).Référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative).Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée.Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R421-1 et suivants du code de justice administrative), dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site internet http://www.telerecours.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
10 juin 2021
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