Centrale des marchés
Marchés de travaux d'entretien 2013 à 2016 II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Marchés de travaux d'entretien 2013 à 2016. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de presta...
Val Touraine habitat 37080Tours 0247871613
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Marchés de travaux d'entretien 2013 à 2016

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Marché public ou privé
Référence du marché : 123295

Date de clôture estimée : 17/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (05/06/12)
175094-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Tours Cedex 2
+33 247871613
+33 247871543
FRANCE
Val Touraine habitat
service marchés
7, rue de la Milletière
37080
service.marches@valtourainehabitat.fr

Adresse(s) internet:

http://www.valtourainehabitat.fr

http://www.valtourainehabitat.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Tours Cedex 2
+33 247871613
+33 247871543
FRANCE
Val Touraine habitat
service marchés
7 rue de la Milletière
37080
service.marches@valtourainehabitat.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Tours
+33 247370150
+33 247370737
FRANCE
http://lechat.aosys.fr
Lechat
5 rue Denfert Rochereau
37000

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Tours Cedex 2
FRANCE
Val Touraine habitat
service marchés
7 rue de la Milletière
37080


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre: Office public de l'habitat
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Marchés de travaux d'entretien 2013 à 2016.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 1

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Marchés de travaux d'entretien à exécuter sur le patrimoine de Val Touraine habitat représentant 20 393 logements gérés répartis sur 194 communes.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de remise en état
45453100
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
Maçonnerie.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de maçonnerie
45262522
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Couverture.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réparation et entretien de toiture
45261900
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Menuiserie-quincaillerie.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de menuiserie
45421000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Serrurerie-quincaillerie.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture
45262000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Carrelage-faïence.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Carrelage de sols
45431100

Carrelage mural
45431200


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Revêtements de sols souples.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de pose de revêtements de sols souples
45432111
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Plomberie-chauffage.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de plomberie
45330000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Plomberie-chauffage astreintes.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de plomberie
45330000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Plâtrerie-peinture-vitrerie-revêtements muraux.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de peinture et de vitrerie
45440000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Electricité.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installations électriques
45311200
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Electricité astreintes.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installations électriques
45311200
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Interphonie.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installations électriques
45311200
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Étanchéité des terrasses.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'étanchéification
45261420
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Il n'est prévu ni retenue de garantie, ni caution.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement: budget de Val Touraine habitat.
Délai global de paiement: 30 jours par mandat administratif.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupemen solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats fourniront le DC1 et le DC2 dûment complétés accompagnés de tous les documents qui y sont mentionnés.
III.2.2) Capacité économique et financière
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— Renseignements relatifs aux moyens matériels et humains,
— liste de références,
— certificats de capacité ou de qualification professionnelle.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
BT2012-0001
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
17.7.2012 - 11:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
Marchés à bons de commande sans montant minimum, ni montant maximum.
Les marchés seront attribués par agence pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 7 bis, 9, 9 bis, 9 ter et 19.
Les marchés seront attribués par secteur pour les lots 6, 7 et 8.
Les marchés sont passés pour une durée d'une année et seront renouvelables 3 fois par tacite reconduction, soit une durée maximum de 4 ans. La prise d'effet est fixée au 31.12.2012 pour les lots 7 bis et 9 bis et au 1.1.2013 pour les autres lots.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Orléans Cedex 1
+33 238538516
+33 238775900
FRANCE
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057
greffe.ta-orleans@juradm.fr
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Orléans Cedex 1
+33 238538516
+33 238775900
FRANCE
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057
greffe.ta-orleans@juradm.fr
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
1.6.2012
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