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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Syndicat des Mobilités de Touraine
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Assistance à maitrise d'ouvrage études pour, l'aménagement des infrastructures, le développement et l'optimisation de la performance du réseau de transport urbain
Description: L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents prenant la forme de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Il est conclu à compter de la notification du marché pour une période initiale de 2 ans renouvelable 1 fois. La date du début des prestations indiquée est estimative. L'exécution des prestations commence à compter de la date d'émission du premier marché subséquent ayant la forme de bon de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Dans une démarche d'amélioration de l'attractivité du réseau, des temps de parcours et de la régularité des lignes de bus sur le réseau Fil Bleu, tout en maitrisant les coûts d'exploitation, le SMT souhaite être accompagné sur des missions d'études et d'expertises (étude d'évolution de ligne, étude préalable d'aménagement pour l'évolution de ligne ou de section de ligne de bus ou BHNS, étude de performance de lignes BHNS, étude d'organisation et aménagement pôle d'échange multimodal). Le montant estimatif indiqué est le montant maximal HT de l'accord-cadre toute période comprise. Maximum HT période initiale : 400.000 euro(s) HT période de reconduction (2 ans) : 400.000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure: 8138164a-501a-4764-9506-19c4025985a6
Identifiant interne: AMO TRANS URBAIN
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature complémentaire (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ressort territorial du Syndicat des Mobilités de Touraine (Smt)
Ville: Tours
Code postal: 37000
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 800 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur de L'entité adjudicatrice dont l'adresse Url est la suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do .Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis.Le téléchargement du dossier de consultation s'effectue également sur le profil acheteur de l'entité adjudicatrice
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Assistance à maitrise d'ouvrage études pour, l'aménagement des infrastructures, le développement et l'optimisation de la performance du réseau de transport urbain
Description: L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents prenant la forme de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Il est conclu à compter de la notification du marché pour une période initiale de 2 ans renouvelable 1 fois. La date du début des prestations indiquée est estimative. L'exécution des prestations commence à compter de la date d'émission du premier marché subséquent ayant la forme de bon de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Dans une démarche d'amélioration de l'attractivité du réseau, des temps de parcours et de la régularité des lignes de bus sur le réseau Fil Bleu, tout en maitrisant les coûts d'exploitation, le SMT souhaite être accompagné sur des missions d'études et d'expertises (étude d'évolution de ligne, étude préalable d'aménagement pour l'évolution de ligne ou de section de ligne de bus ou BHNS, étude de performance de lignes BHNS, étude d'organisation et aménagement pôle d'échange multimodal). Le montant estimatif indiqué est le montant maximal HT de l'accord-cadre toute période comprise. Maximum HT période initiale : 400.000 euro(s) HT période de reconduction (2 ans) : 400.000 euro(s) HT
Identifiant interne: S-PF-1816255
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature complémentaire (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ressort territorial du Syndicat des Mobilités de Touraine (Smt)
Ville: Tours
Code postal: 37000
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 305516-2026
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé Dc1 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.frdéclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description du critère de sélection: Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Critère: Références sur des services spécifiés
Description du critère de sélection: Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/06/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/06/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Le financement est assuré par des fonds propres de l'entité adjudicatrice
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Tours métropole Val de Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: EC8EA51B-D87C-7777-AC77FCD102B8F5CE
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Syndicat des Mobilités de Touraine
Numéro d’enregistrement: 71742
Adresse postale: 60 avenue Marcel Dassault
Ville: Tours
Code postal: 37200
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Point de contact: Le Président
Téléphone: 0247801200
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tours métropole Val de Loire
Numéro d’enregistrement: EC8EA542-9EE9-492F-21D1013F9F7B7C5E
Adresse postale: 60 Avenue Marcel Dassault
Ville: Tours
Code postal: 37200
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Téléphone: 0247801125
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: EC8EA552-C85C-13E0-079DE6EE345ACD36
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: EC8EA563-E557-9875-7501F55208895D6E
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240994600
Télécopieur: 0240994658
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Changement
Version de l’avis antérieur à modifier: ba7e4455-85ac-44b6-8185-7c988d7c0405-01
10.1.
Changement
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des changements: Description: Au lieu de L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents prenant la forme de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Il est conclu à compter de la notification du marché pour une période initiale de 2 ans renouvelable 1 fois. La date du début des prestations indiquée est estimative. L'exécution des prestations commence à compter de la date d'émission du premier marché subséquent ayant la forme de bon de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Dans une démarche d'amélioration de l'attractivité du réseau, des temps de parcours et de la régularité des lignes de bus sur le réseau Fil Bleu, tout en maitrisant les coûts d'exploitation, le Smt souhaite être accompagné sur des missions d'études et d'expertises (étude d'évolution de ligne, étude préalable d'aménagement pour l'évolution de ligne ou de section de ligne de bus ou Bhns, étude de performance de lignes Bhns, étude d'organisation et aménagement pôle d'échange multimodal). Le montant estimatif indiqué est le montant maximal Ht de l'accord-cadre toute période comprise. Maximum Ht période initiale : 400.000 euro(s) Ht période de reconduction (2 ans) : 400.000 euro(s) Ht, lire L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents prenant la forme de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Il est conclu à compter de la notification du marché pour une période initiale de 2 ans renouvelable 1 fois. La date du début des prestations indiquée est estimative. L'exécution des prestations commence à compter de la date d'émission du premier marché subséquent ayant la forme de bon de commande. Les prestations font l'objet de prix unitaires pour la réponse à l'accord-cadre. Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires à prix forfaitaires. Le titulaire dressera un devis de la mission d'étude demandée, sur la base des prix prévus au bordereau de prix unitaires de l'accord-cadre. Dans une démarche d'amélioration de l'attractivité du réseau, des temps de parcours et de la régularité des lignes de bus sur le réseau Fil Bleu, tout en maitrisant les coûts d'exploitation, le Smt souhaite être accompagné sur des missions d'études et d'expertises (étude d'évolution de ligne, étude préalable d'aménagement pour l'évolution de ligne ou de section de ligne de bus ou Bhns, étude de performance de lignes Bhns, étude d'organisation et aménagement pôle d'échange multimodal). Le montant estimatif indiqué est le montant maximal Ht de l'accord-cadre toute période comprise. Maximum Ht période initiale : 400.000 euro(s) Ht période de reconduction (2 ans) : 400.000 euro(s) Ht
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: bfdc0625-6e1c-4090-bf37-3011fb12f603 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 06/05/2026 18:10:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 316837-2026
Numéro de publication au JO S: 89/2026
Date de publication: 08/05/2026
