Centrale des marchés
Acquisition de véhicules, matériels et engins pour les services du conseil général d'indre et loire à Saint Pierre Des Corps ACQUISITION DE VEHICULES, MATERIELS ET ENGINS POUR LES SERVICES DU CONSEIL GENERAL D'INDRE ET LOIRE mel : commande-publique@cg37.fr fax : (+33) 2-47-31-43-75 correspondant : le Président du ...
Conseil Général d'Indre et Loire 37927Tours commande-publique@cg37.fr 02 47 31 43 75
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Acquisition de véhicules, matériels et engins pour les services du conseil général d'indre et loire à Saint Pierre Des Corps

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1603821

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (21/07/15)
254525-2015
BOAMP (17/07/15)
15-110627
Résultat de marché
Département(s) de publication : 37
Annonce No 15-110627 I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Conseil Général d'Indre et Loire, place de la Préfecture, à l'attention de  le président du Conseil départemental, F-37927 Tours. Tél. (+33) 2 47 31 42 74. E-mail : commande-publique@cg37.fr. Fax (+33) 2 47 31 43 75.
Code d'identification national : 22370001400010.






Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cg37.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.cg37.fr.

I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Autorité régionale ou locale.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


Services généraux des administrations publiques.

I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :





Section II : Objet du marché

II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Fournitures.


Achat.




Code NUTS |FR244|.

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


acquisition de vehicules, materiels et engins pour les services du conseil general d'indre et loire.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


34100000, 34220000, 34110000, 34136100.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



Section IV : Procédure

IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


IV.2.2)
Enchère électronique :


IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 037-062901 du 21/02/2015.


Section V : Attribution du marché

LOT no : 1
INTITULÉ : Remorque carburant - Marché no : 2015-74

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


23 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


REMORQUE MANDRINOISE, 20 RUE Maryse Bastiè, 37590 ST ETIENNE DE ST GEOIRS.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 13 452 euros.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 2
INTITULÉ : Fourgonnette patrouille - Marché no : 2015-75

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


23 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


STE COMMERCIALE CITROEN, 20 Ave Gustave Eiffel, 37100 TOURS.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 91 924,85 euros.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 3
INTITULÉ : Fourgonnettes 2 places - Marché no : 2015-76

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


23 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


STE COMMERCIALE CITROEN, 20 Ave Gustave Eiffel, 37100 TOURS.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 40 607,7 euros.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 4
INTITULÉ : Camion technique - Marché no : 2015-77

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


23 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


TOURAINE TRUCKS, 125 Ave du Grand Sud, 37172 CHAMBRAY LES TOURS.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 209 797,6 euros.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 5
INTITULÉ : Fourgon tôlé type autoroutier - Marché no : 2015-78

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


23 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


TOURAINE TRUCKS, 125 Ave du Grand Sud, 37172 CHAMBRAY LES TOURS.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 104 823 euros.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 6
INTITULÉ : Véhicule type petite citadine essence de segment B - Marché no : 2015-79

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


23 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


RENAULT RETAIL GROUP, 1 Ave du Grand SUd, 37172 CHAMBRAY LES TOURS.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 88 508,3 euros.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 7
INTITULÉ : Véhicule utilitaire frigorifique 3 places - Marché no : 2015-80

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


23 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


GRANDS GARAGES DE TOURAINE, 215 Bld Charles de Gaulle, 37540 ST CYR SUR LOIRE.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 25 924 euros.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 8
INTITULÉ : Fourgonnette 5 places à cabine approfondie - Marché no : 2015-81

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


23 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


GRANDS GARAGES DE TOURAINE, 215 Bld Charles de Gaulle, 37540 ST CYR SUR LOIRE.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 15 230 euros.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 9
INTITULÉ : Véhicule type petit monospace - Marché no : 2015-82

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


23 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


STE COMMERCIALE CITROEN, 20 Ave GUstave Eiffel, 37100 TOURS.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 25 955 euros.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :




VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :


Retrouvez cet avis intégral sur http://www.cg37.fr
lots 1, 3, 4, 5, 6,7, 8 et 9 notifiés le 29/6/2015
lot 2 notifié le 30/6/2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 juillet 2015.

Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 37 B, annonce no 210 du 21 février 2015.


VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1, F-45057 Orléans. E-mail : greffe.ta-orleans@juradm.fr. Tél. (+33) 2 38 77 59 00. Fax (+33) 2 38 53 85 16.



VI.3.2)
Introduction des recours :


Précisions concernant les délais d'introduction des recours : recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur (Conseil général d'indre et Loire, service commande publique, Place de la Préfecture 37927 tours Cedex 9) sous 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ; Référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du Tribunal administratif compétent, jusqu'à la signature du marché, qui peut intervenir au terme d'un délai de 16 jours à compter de la date d'envoi de la notification des lettres de rejet des offres aux candidats non retenus (CJA, art. L551-1 à L551-12), ou 11 jours en cas de transmission électronique de la notification à l'ensemble des candidats intéressés; Référé contractuel devant le juge des référés précontractuels du Tribunal Administratif compétent (CJA, art. L551-13 à L551-23) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du marché si un tel avis n'a pas été publié; recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif compétent sous 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué (CJA, art. R421-1). Ce recours peut être précédé d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur ; recours de pleine juridiction devant le Tribunal Administratif compétent contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, sous deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (CE. Ass, 16/07/07, sté Tropic travaux signalisation).
VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


16 juillet 2015.



I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Conseil Général d'Indre et Loire, place de la Préfecture, à l'attention de  le président du Conseil départemental, F-37927 Tours. Tél. (+33) 2 47 31 42 74. E-mail : commande-publique@cg37.fr. Fax (+33) 2 47 31 43 75.
Code d'identification national : 22370001400010.






Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cg37.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.cg37.fr.

I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Autorité régionale ou locale.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


Services généraux des administrations publiques.

I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :





II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Fournitures.


Achat.




Code NUTS |FR244|.

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


acquisition de vehicules, materiels et engins pour les services du conseil general d'indre et loire.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


34100000, 34220000, 34110000, 34136100.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


IV.2.2)
Enchère électronique :


IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 037-062901 du 21/02/2015.


LOT no : 1
INTITULÉ : Remorque carburant - Marché no : 2015-74

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


23 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


REMORQUE MANDRINOISE, 20 RUE Maryse Bastiè, 37590 ST ETIENNE DE ST GEOIRS.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 13 452 euros.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 2
INTITULÉ : Fourgonnette patrouille - Marché no : 2015-75

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


23 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


STE COMMERCIALE CITROEN, 20 Ave Gustave Eiffel, 37100 TOURS.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 91 924,85 euros.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 3
INTITULÉ : Fourgonnettes 2 places - Marché no : 2015-76

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


23 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


STE COMMERCIALE CITROEN, 20 Ave Gustave Eiffel, 37100 TOURS.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 40 607,7 euros.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 4
INTITULÉ : Camion technique - Marché no : 2015-77

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


23 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


TOURAINE TRUCKS, 125 Ave du Grand Sud, 37172 CHAMBRAY LES TOURS.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 209 797,6 euros.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 5
INTITULÉ : Fourgon tôlé type autoroutier - Marché no : 2015-78

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


23 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


TOURAINE TRUCKS, 125 Ave du Grand Sud, 37172 CHAMBRAY LES TOURS.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 104 823 euros.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 6
INTITULÉ : Véhicule type petite citadine essence de segment B - Marché no : 2015-79

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


23 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


RENAULT RETAIL GROUP, 1 Ave du Grand SUd, 37172 CHAMBRAY LES TOURS.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 88 508,3 euros.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 7
INTITULÉ : Véhicule utilitaire frigorifique 3 places - Marché no : 2015-80

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


23 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


GRANDS GARAGES DE TOURAINE, 215 Bld Charles de Gaulle, 37540 ST CYR SUR LOIRE.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 25 924 euros.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 8
INTITULÉ : Fourgonnette 5 places à cabine approfondie - Marché no : 2015-81

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


23 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


GRANDS GARAGES DE TOURAINE, 215 Bld Charles de Gaulle, 37540 ST CYR SUR LOIRE.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 15 230 euros.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 9
INTITULÉ : Véhicule type petit monospace - Marché no : 2015-82

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


23 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


STE COMMERCIALE CITROEN, 20 Ave GUstave Eiffel, 37100 TOURS.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 25 955 euros.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :




VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :


Retrouvez cet avis intégral sur http://www.cg37.fr
lots 1, 3, 4, 5, 6,7, 8 et 9 notifiés le 29/6/2015
lot 2 notifié le 30/6/2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 juillet 2015.

Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 37 B, annonce no 210 du 21 février 2015.


VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1, F-45057 Orléans. E-mail : greffe.ta-orleans@juradm.fr. Tél. (+33) 2 38 77 59 00. Fax (+33) 2 38 53 85 16.



VI.3.2)
Introduction des recours :


Précisions concernant les délais d'introduction des recours : recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur (Conseil général d'indre et Loire, service commande publique, Place de la Préfecture 37927 tours Cedex 9) sous 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ; Référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du Tribunal administratif compétent, jusqu'à la signature du marché, qui peut intervenir au terme d'un délai de 16 jours à compter de la date d'envoi de la notification des lettres de rejet des offres aux candidats non retenus (CJA, art. L551-1 à L551-12), ou 11 jours en cas de transmission électronique de la notification à l'ensemble des candidats intéressés; Référé contractuel devant le juge des référés précontractuels du Tribunal Administratif compétent (CJA, art. L551-13 à L551-23) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du marché si un tel avis n'a pas été publié; recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif compétent sous 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué (CJA, art. R421-1). Ce recours peut être précédé d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur ; recours de pleine juridiction devant le Tribunal Administratif compétent contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, sous deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (CE. Ass, 16/07/07, sté Tropic travaux signalisation).
VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


16 juillet 2015.
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