Centrale des marchés
fourniture de produits d'entretien et de produits d'hygiène 37 fourniture de produits d'entretien et de produits d'hygiène pour le CHRU de Tours à Chambray Les Tours ville : Tours Cedex 9 lieu : 2, bd Tonnelle code_postal : 37044 pays : F-
CHRU de Tours 37044Tours cellule.marches@chu-tours.fr 0247476081
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Fourniture de produits d'entretien et de produits d'hygiène

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Marché public ou privé
Référence du marché : 550344

Date de clôture estimée : 21/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (09/04/13)
114583-2013
BOAMP (06/04/13)
13-60936

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHRU de Tours, 2, bd Tonnelle, contact : direction des Achats, des Équipements et de la Logistique, à l'attention de Mme AUDOUYS (s.audouys@chu-tours.fr), F-37044 Tours Cedex 9. Tél. : (+33) 2 47 47 83 93. E-mail : cellule.marches@chu-tours.fr. Fax : (+33) 2 47 47 60 81.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chu-tours.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : CHRU de Tours, 2, bd Tonnellé, F-37044 Tours Cedex 9. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_G1rzyWw5Tu

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de produits d'entretien et de produits d'hygiène.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceschru de Tours site de Trousseau - avenue de la République, 37170 Chambray-les-Tours.
Code NUTS , FR244, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de produits d'entretien et de produits d'hygiène.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39830000, 39512300,38622000,18930000,39831200.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot 1 : Produits d'entretien : produits de javellisation
lot 2 : Produits d'hygiène pour bébés
lot 3 : Produits d'hygiène : nettoyage de surface
lot 4 : Produits d'hygiène : hygiène des mains
lot 5 : Contenants à déchets
lot 6 : Accessoires pour poubelles de marque Hammerlit
Lot 7 : Tapis antisalissures
lot 8 : Distributeur pour gobelets
lot 9 : Huile siliconée
lot 10 : Miroirs rectangles
lot 11 : Produit détergent liquide et produit neutralisant
Lot 12 : Produits et articles divers de literie : housse pour matelas.

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 55 470 et 221 880 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 1.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture de produits d'entretien et de produits d'hygiène
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39830000, 39512300,38622000,18930000,39831200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Il n'est pas prélevé de retenue de garantie sur les versements faits au titulaire des marchés.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement par le budget du CHRU, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le Code des Marchés Publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le candidat pourra se présenter en entreprise unique ou en groupement d'opérateurs économiques.
En cas d'attribution du marché à un groupement d'opérateurs économiques, le pouvoir adjudicateur imposera la forme du groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants le cas échéant (Dc1 ou forme libre) ;
A fournir pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat :
Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
déclaration du candidat (Dc2 ou forme libre) ;
Déclaration sur l'honneur (Dc1 ou forme libre) que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus aux articles 43 et 44 du Code des marchés ;
Document(S) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (rubrique D1 du Dc2 ou forme libre) ;
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures, par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ; (rubrique E du Dc2 ou forme libre)
pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013/DAEL/HOTEL/135.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
21 mai 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
22 mai 2013.

Lieu : logipôle Trousseau, CHRU de Tours.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2016.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Durée du marché ou délai d'exécution : à compter de la date de notification et jusqu'au 31/12/2014.
Reconduction du marché dans des conditions identiques sur une période de 24 mois, soit du 01/01/2015 au 31/12/2016.
Le CHRU de Tours est un établissement public de santé.
Cette procédure a pour objet la passation de marchés à bon de commande (art. 77 du Cmp).
Pour obtenir des renseignements d'ordre administratif : Mme AUDOUYS - tél : 02 47 47 83 93- courriel : s.audouys@chu-tours.fr
le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse suivante ou de manière dématérialisée sur le site http://www.achats-hopitaux.com
CHRU de Tours
Direction des Achats, de l'équipement et de la Logistique - cellule des marchés
37044 Tours Cedex 9
tel : 02 47 47 83 92 - fax : 02 47 47 60 81 - courriel : cellule.marches@chu-tours.fr
Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, F-45057 Orléans Cedex 1. E-mail : greffe.ta-orleans@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 38 77 59 00. Fax : (+33) 2 38 53 85 16
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, F-45057 Orléans Cedex 1
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 avril 2013.

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