1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHRU de Tours
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux de chirurgie cardiaque, chirurgie vasculaire, radiologie interventionnelle, neuroradiologie et cardiologie interventionnelle.
Description: Fourniture de dispositifs médicaux de chirurgie cardiaque, chirurgie vasculaire, radiologie interventionnelle, neuroradiologie et cardiologie interventionnelle.
Identifiant de la procédure: 4c9fc261-6820-4b4b-9047-34f1ca2cc84a
Identifiant interne: 2025-PH-006
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184200 Prothèses vasculaires
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux de chirurgie cardiaque, chirurgie vasculaire, radiologie interventionnelle, neuroradiologie et cardiologie interventionnelle.
Description: Fourniture de dispositifs médicaux de chirurgie cardiaque, chirurgie vasculaire, radiologie interventionnelle, neuroradiologie et cardiologie interventionnelle.
Identifiant interne: Lots 1 à 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184200 Prothèses vasculaires
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le détail de l'allotissement est précisé dans le règlement de la consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 10 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu'à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif dOrléans
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHRU de Tours
Numéro d’enregistrement: 26370018900016
Adresse postale: 2 Bd Tonnellé
Ville: Tours cedex 9
Code postal: 37044
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Téléphone: +33 247474747
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif dOrléans
Numéro d’enregistrement: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans cedex 1
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: +33 238775900
Télécopieur: +33 238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d34220e6-706b-402c-9b5d-e405599fc218 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/02/2025 09:55:39 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 112251-2025
Numéro de publication au JO S: 35/2025
Date de publication: 19/02/2025
