Centrale des marchés
2015/PH/003 Fourniture de dispositifs médicaux pour voie d'abord respiratoire, digestif, stomathérapie et allaitement et mise à disposition d'équipements associés au CHRU de Tours. tel : (+33) 2-47-47-59-60...
CHRU de Tours 37044Tours cellule.marches@chu-tours.fr 02 47 47 83 91
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

2015/PH/003

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1493521

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (05/05/15)
15-69547
Résultat de marché Département(s) de publication : 37 Annonce No 15-69547 I. II. IV. V. VI. Avis d'attribution de marché Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : CHRU de Tours, 2, bd Tonnellé, Contact : pharmacie Logipôle Trousseau, à l'attention de Mme BOUHALI (m.bouhali@chu-tours.fr), F-37044 Tours Cedex 9. Tél. (+33) 2 47 47 59 60. E-mail : cellule.marches@chu-tours.fr . Fax (+33) 2 47 47 83 91. Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chu-tours.fr . Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp . I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR : Autre. I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE : Santé. I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) DESCRIPTION II.1.1) Intitulé attribué au marché : 2015/ph/003. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Code NUTS . II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : fourniture de dispositifs médicaux pour voie d'abord respiratoire, digestif, stomathérapie et allaitement et mise à disposition d'équipements associés au CHRU de Tours. II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 33100000 , 33157000 , 33141600 . II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S) II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) : Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction 1. critère technique et environnemental, prestations du fournisseur : 70 %. 2. coût d'utilisation : 30 %. IV.2.2) Enchère électronique : IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui. Avis de marché Numéro de l'avis au JO : 2014/S 097-169132 du 21/05/2014. Section V : Attribution du marché MARCHÉ n o : 0157 LOT n o : 28 INTITULÉ : Fourniture de dispositifs médicaux pour voie d'abord respiratoire, digestif, stomathérapie et allaitement et mise à disposition d'équipements associés au CHRU de Tours V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 12 décembre 2014 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : AMBU FRANCE, Les Bureaux du Parc, 33070 Bordeaux Cedex. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : Valeur totale finale du marché : Valeur : 25 200 euros. V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : MARCHÉ n o : 0158 LOT n o : 68 INTITULÉ : Suite lots : 69 V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 12 décembre 2014 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : ANSELL, 21-23 rue du Petit Albi, 95805 Pontoise Cedex. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : Valeur totale finale du marché : Valeur : 81 264 euros. V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : MARCHÉ n o : 0159 LOT n o : 40 INTITULÉ : Fourniture de dispositifs médicaux pour voie d'abord respiratoire, digestif, stomathérapie et allaitement et mise à disposition d'équipements associés au CHRU de Tours V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 12 décembre 2014 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : ATOS MEDICAL, 82 rue des Meuniers, 92227 Bagneux. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : Valeur totale finale du marché : Valeur : 47 980 euros. V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : MARCHÉ n o : 0160 LOT n o : 75 INTITULÉ : Suite lots : 76 V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 12 décembre 2014 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : BELDICO FRANCE, ZA Node Park Touraine, 37310 Tauxigny. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : Valeur totale finale du marché : Valeur : 129 120 euros. V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : MARCHÉ n o : 161 LOT n o : 52 INTITULÉ : Suite lots : 55-58-63 V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 12 décembre 2014 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : BOSTON SCIENTIFIC, CS 20205, 78961 St quentin en yvelines. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : Valeur totale finale du marché : Valeur : 475 032 euros. V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : MARCHÉ n o : 0162 LOT n o : 72 INTITULÉ : Fourniture de dispositifs médicaux pour voie d'abord respiratoire, digestif, stomathérapie et allaitement et mise à disposition d'équipements associés au CHRU de Tours V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 12 décembre 2014 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : CONVATEC, 90 Bd National, 92250 La garenne colombes. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : Valeur totale finale du marché : Valeur : 53 000 euros. V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : MARCHÉ n o : 0163 LOT n o : 34 INTITULÉ : Suite lots : 53-57-59-64-65-66 V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 12 décembre 2014 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : COOK, O'Halloran Road, IE- Limerick. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : Valeur totale finale du marché : Valeur : 487 000 euros. V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : MARCHÉ n o : 0164 LOT n o : 49 INTITULÉ : Suite lots : 50-51 V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 12 décembre 2014 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : COUSIN ENDOSURG, 8 rue de l'Abbé Bonpain, 59117 Wervicq-sud. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : Valeur totale finale du marché : Valeur : 199 759 euros. V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : MARCHÉ n o : 0165 LOT n o : 14 INTITULÉ : Suite lots : 15-17-21-22-32 V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 12 décembre 2014 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : COVIDIEN FRANCE, 16 Place de l'Iris, 92400 Courbevoie. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : Valeur totale finale du marché : Valeur : 142 120 euros. V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : MARCHÉ n o : 0166 LOT n o : 5 INTITULÉ : Suite lots : 11-24 V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 12 décembre 2014 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : FISHER et PAYKEL, 10 avenue du Québec, 91946 Courtaboeuf Cedex. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : Valeur totale finale du marché : Valeur : 269 787 euros. V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : MARCHÉ n o : 0167 LOT n o : 71 INTITULÉ : Fourniture de dispositifs médicaux pour voie d'abord respiratoire, digestif, stomathérapie et allaitement et mise à disposition d'équipements associés au CHRU de Tours V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 12 décembre 2014 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : HOLLISTER FRANCE, 1 Place de la Pyramide, 92911 Paris la défense. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : Valeur totale finale du marché : Valeur : 90 000 euros. V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : MARCHÉ n o : 0168 LOT n o : 7 INTITULÉ : Fourniture de dispositifs médicaux pour voie d'abord respiratoire, digestif, stomathérapie et allaitement et mise à disposition d'équipements associés au CHRU de Tours V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 12 décembre 2014 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : INT' AIR MEDICAL, 2 rue des Ormeaux, 01000 Bourg en bresse. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : Valeur totale finale du marché : Valeur : 10 050 euros. V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : MARCHÉ n o : 0169 LOT n o : 6 INTITULÉ : Suite lots : 8-10-12-16-23-31-33 V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 12 décembre 2014 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : INTERSURGICAL, 33 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 94127 Fontenay s/bois. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : Valeur totale finale du marché : Valeur : 443 010 euros. V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : MARCHÉ n o : 0170 LOT n o : 1 INTITULÉ : Suite lots : 2-30 V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 12 décembre 2014 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : KIMBERLY CLARK, 55 avenue des Champs Pierreux, 92012 Nanterre Cedex. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : Valeur totale finale du marché : Valeur : 514 750 euros. V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : MARCHÉ n o : 0171 LOT n o : 54 INTITULÉ : Suite lots : 56-67 V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 12 décembre 2014 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : LIFE PARTNERS EUROPE, 161 avenue Galieni, 93170 Bagnolet. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : Valeur totale finale du marché : Valeur : 86 279 euros. V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : MARCHÉ n o : 0172 LOT n o : 60 INTITULÉ : Fourniture de dispositifs médicaux pour voie d'abord respiratoire, digestif, stomathérapie et allaitement et mise à disposition d'équipements associés au CHRU de Tours V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 12 décembre 2014 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : MEDWORK FRANCE, CA La Boursidière, 92357 Le plessis robinson Cedex. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : Valeur totale finale du marché : Valeur : 28 480 euros. V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : MARCHÉ n o : 0173 LOT n o : 61 INTITULÉ : Fourniture de dispositifs médicaux pour voie d'abord respiratoire, digestif, stomathérapie et allaitement et mise à disposition d'équipements associés au CHRU de Tours V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 12 décembre 2014 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : OLYPUS FRANCE, 74 rue d'Arcueil, 94533 Rungis Cedex. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : Valeur totale finale du marché : Valeur : 34 000 euros. V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : MARCHÉ n o : 0174 LOT n o : 4 INTITULÉ : Fourniture de dispositifs médicaux pour voie d'abord respiratoire, digestif, stomathérapie et allaitement et mise à disposition d'équipements associés au CHRU de Tours V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 12 décembre 2014 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : SEBAC, 16 avenue des Louvresses, 92230 Genevilliers. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : Valeur totale finale du marché : Valeur : 297 092 euros. V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : MARCHÉ n o : 0175 LOT n o : 29 INTITULÉ : Suite lots : 36 V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 12 décembre 2014 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : SMITH MEDICAL FRANCE, 3-5 rue du Pont des Halles, 94656 Rungis Cedex. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : Valeur totale finale du marché : Valeur : 144 400 euros. V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : MARCHÉ n o : 0176 LOT n o : 9 INTITULÉ : Suite lots : 13-19-20-25-26-27-35-37-41-42-44 V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 12 décembre 2014 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : TELEFLEX MEDICAL, La Pousaraque, 31460 Le faget. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : Valeur totale finale du marché : Valeur : 422 682 euros. V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : MARCHÉ n o : 0177 LOT n o : 43 INTITULÉ : Fourniture de dispositifs médicaux pour voie d'abord respiratoire, digestif, stomathérapie et allaitement et mise à disposition d'équipements associés au CHRU de Tours V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 12 décembre 2014 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : THIEBAUD SAS, 2 Impasse des Primbois, 74204 Thonon les bains Cedex. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : Valeur totale finale du marché : Valeur : 60 000 euros. V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : MARCHÉ n o : 0178 LOT n o : 3 INTITULÉ : Suite lots : 39-70 V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 12 décembre 2014 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : VYGON, 5 rue Adeline, 95440 Ecouen. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : Valeur totale finale du marché : Valeur : 447 034 euros. V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE : VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : le lot 18 a été déclaré infructueux. date de signature du marché : 28/01/2015 le marché est consultable sur place du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 auprès de la Cellule des Marchés à l'adresse suivante : CHRU de Tours - dAA Cellule des Marchés - hôpital Trousseau - avenue de la République - 37170 Chambray-Les-Tours. Tél : 02.47.47.83.92. ou par mail à l'adresse : cellule.marches@chu-tours.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 mai 2015. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n o : 97 B, annonce n o 236 du 21 mai 2014. VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, F-45057 Orléans Cedex 1. E-mail : greffe.ta-orleans@juradm.fr . Tél. (+33) 2 38 77 59 00. Fax (+33) 2 38 53 85 16. VI.3.2) Introduction des recours : Précisions concernant les délais d'introduction des recours : référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. - Le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution.- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours. - recours de pleine juridiction devant le Tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé. VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 5 mai 2015
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00