1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHRU de Tours
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux pour voies d'abord urologique, gynécologique, FIV, ophtalmologique, ORL, neurologique et neurochirurgical, et mise à disposition des équipements associés, et fourniture d'implants ophtalmologiques, pour le GHT Touraine Val de Loire
Description: Fourniture de dispositifs médicaux pour voies d'abord urologique, gynécologique, FIV, ophtalmologique, ORL, neurologique et neurochirurgical, et mise à disposition des équipements associés, et fourniture d'implants ophtalmologiques, pour le GHT Touraine Val de Loire
Identifiant de la procédure: 0053fbf8-9083-4c1b-95ae-867f60403108
Identifiant interne: 2024-GHT-PH-134
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 7 889 543,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux pour voies d'abord urologique, gynécologique, FIV, ophtalmologique, ORL, neurologique et neurochirurgical, et mise à disposition des équipements associés, et fourniture d'implants ophtalmologique, pour le GHT Touraine Val de Loire
Description: Fourniture de dispositifs médicaux pour voies d'abord urologique, gynécologique, FIV, ophtalmologique, ORL, neurologique et neurochirurgical, et mise à disposition des équipements associés, et fourniture d'implants ophtalmologique, pour le GHT Touraine Val de Loire
Identifiant interne: 1 à 178
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2025
Date de fin de durée: 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le détail de l'allotissement est précisé dans le Règlement de la consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: CF Règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 10 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: cf règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif dOrléans
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHRU de Tours
Numéro d’enregistrement: 26370018900016
Adresse postale: 2 Bd Tonnellé
Ville: Tours CEDEX 9
Code postal: 37044
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Téléphone: +33 247474747
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif dOrléans
Numéro d’enregistrement: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans cedex 1
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: +33 238775900
Télécopieur: +33 238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 77ce4dd7-9055-444d-8106-7e12a0f5963e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 16/09/2024 10:36:15 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 557223-2024
Numéro de publication au JO S: 181/2024
Date de publication: 17/09/2024