Centrale des marchés
Fourniture de produits d'entretien Fourniture et livraison de produits d'entretien pour les établissements gérés par le CCAS de Tours. Fourniture décomposée en 9 lots (chaque lot donnant lieu à la signature d'un marché distinct). Ce...
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Fourniture de produits d'entretien

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1604723

Date de clôture estimée : 02/09/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/07/15)
15-110409
Département(s) de publication : 37
Annonce No 15-110409 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


CCAS de Tours, c.s. 81237, Contact : direction de la logistique, à l'attention de Mme La Vice-Présidente Nicolay-Cabanne, F-37012 Tours Cedex 1. Tél. (+33) 02 18 96 11 63. E-mail : marches.logistique@ccas-tours.fr. Fax (+33) 02 18 96 11 60.





Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


Centre communal d'action sociale de Tours, c.s. 81237, Contact : direction de la logistique, F-37012 Tours Cedex 1. Tél. (+33) 02 18 96 11 63. E-mail : marches.logistique@ccas-tours.fr.



Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


Centre communal d'action sociale de Tours, c.s. 81237, F-37012 Tours Cedex 1. Tél. (+33) 02 18 96 11 63. E-mail : marches.logistique@ccas-tours.fr. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_53g6UqTxLY.



Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Organisme de droit public.
I.3)

Activité principale :


Autre : Action sociale.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
fourniture de produits d'entretien.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : ville de Tours, 37000 Tours.
 
 
Code NUTS |FR244|.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
fourniture et livraison de produits d'entretien pour les établissements gérés par le CCAS de Tours. Fourniture décomposée en 9 lots (chaque lot donnant lieu à la signature d'un marché distinct). Ce sont des marchés de type à bons de commande conclus sur la base d'un maximum (H.T.) par période (la première sera sur 18 mois, les deux suivantes sur 12 mois cas de reconduction).
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
39800000.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
chaque lot est conclu sur la base d'un montant maximum (H.T.) par période (18 mois la première, 12 mois les deux suivantes en cas de reconduction).
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : non.
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 2.
 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : Sacs poubelles
 
1)
Description succincte
 
 
Fourniture et livraison de sacs poubelles en polyéthylène. Marché à bons de commande, conclu sur la base d'un maximum de 16 000.00 euro(s) (H.T.) par période. Durée : 18 mois la première période, 12 mois les périodes suivantes.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
19640000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Maximum 16 000.00euro(s) (H.T.) par période
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 2 intitulé : Nettoyage des sols et surfaces
 
1)
Description succincte
 
 
Fourniture et livraison de produits de nettoyage des sols, surfaces et sanitaires. Marché à bons de commande, conclu sur la base d'un maximum de 18 000.00euro(s) (H.T.) par période. Durée du marché : 18 mois la première période, 12 mois les périodes suivantes.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
39830000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Maximum 18 000.00 euro(s) (H.T.) par période
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 3 intitulé : Consommables cuisines
 
1)
Description succincte
 
 
Fourniture et livraison de divers consommables destinés aux cuisines (bobine à dévidage central, film étirable, sacs de congélation, rouleau papier aluminium). Marché à bons de commande, conclu sur la base d'un maximum de 10 000.00euro(s) (H.T.) par période. Durée du marché : 18 mois la première période, 12 mois les périodes suivantes
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
39830000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Maximum 10 000.00euro(s) (H.T.) par période
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 4 intitulé : Nettoyage des cuisines
 
1)
Description succincte
 
 
Fourniture et livraison de produits pour le nettoyage des sols et surfaces, lave vaisselle, décapant pour four friteuse et hotte. Marché à bons de commande conclu sur la base d'un maximum (H.T.) de 11 000.00euro(s) par période. Durée du marché : 18 mois la première période, 12 mois les périodes suivantes.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
39830000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Maximum 11 000.00euro(s) (H.T.) par période
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 5 intitulé : Gants de toilette à usage unique
 
1)
Description succincte
 
 
Fourniture et livraison de gants de toilette en non tissé. Marché à bons de commande, conclu sur la base d'un maximum de 16 000.00euro(s) (H.T.) par période. Durée du marché : 18 mois la première période, 12 mois les périodes suivantes.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
39550000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Maximum de 16 000.00euro(s) (H.T.) par période.
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 6 intitulé : Produits lessiviels
 
1)
Description succincte
 
 
Fourniture et livraison de produits lessiviels pour lave vaisselle et lave linge. Marché à bons de commande, conclu sur la base d'un maximum de 8 000.00euro(s) (H.T.) par période. Durée du marché : 18 mois la première période, 12 mois les périodes suivantes.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
39830000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Maximum 8 000.00euro(s) (H.T.) par période
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 7 intitulé : Consommables sanitaires et essuie-mains
 
1)
Description succincte
 
 
Fourniture et livraison du papier hygiénique et des essuies-mains. Il est demandé la mise à disposition des distributeurs pour les essuies-mains. Marché à bons de commande conclu sur la base d'un maximum de 27 000.00 euro(s) (H.T.) par période. Durée du marché : 18 mois la première période, 12 mois les périodes suivantes.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33760000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Maximum 27 000.00euro(s) (H.T.) par période
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 8 intitulé : Gants et vêtements jetables
 
1)
Description succincte
 
 
Fourniture et livraison de gants jetables (vinyl) et de vêtements jetables (charlottes). Marché à bons de commande, conclu sur la base d'un maximum de 26 000.00euro(s) (H.T.) par période. Durée du marché : 18 mois la première période, 12 mois les périodes suivantes.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
18424300.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Maximum 26 000.00euro(s) (H.T.) par période.
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 9 intitulé : Hygiène des mains
 
1)
Description succincte
 
 
Fourniture et livraison de savon liquide avec la mise à disposition des distributeurs, de gel hydroalcoolique. Marché à bons de commande conclu sur la base d'un maximum de 11 000.00 euro(s) (H.T.) par période. Durée du marché : 18 mois la première période, 12 mois les périodes suivantes
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33741100.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
11 000.00euro(s) (H.T.) par période
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Délai de paiement : 30 jours.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)
Autres conditions particulières :
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats doivent fournir les renseignements suivants :
-Déclaration sur l'honneur (dc1 impérativement mis à jour depuis le 25/08/2014)
-dc2 (document permettant de s'assurer que le candidat dispose des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour l'exécution du marché) faisant apparaître les renseignements précisés au règlement de consultation (C.A des trois derniers exercices, attestation d'assurance, moyens humains et techniques, références)
-redressement judiciaire (le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire).
III.2.2)
Capacité économique et financière :
III.2.3)
Capacité technique :
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



Section IV : Procédure

IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. pour les lots 1, 3, 5, 6, 7, 8, 9 : qualité des produits (précisions dans le règlement de consultation, pondération en %). Pondération : 40.
     2. pour les lots 1, 3, 5, 6, 7, 8, 9 : prix (précisions dans le règlement de consultation, pondération en %). Pondération : 40.
     3. pour les lots 1, 3, 5, 6, 7, 8, 9 : délai (précisions dans le règlement, pondération en %). Pondération : 20.
     4. pour les lots 2 et 4 : protocole et accompagnement à la mise en place des produits (précisions dans le règlement de consultation, pondération en %). Pondération : 20.
     5. pour les lots 2 et 4 : qualité des produits (précisions dans le règlement de consultation, pondération en %). Pondération : 30.
     6. pour les lots 2 et 4 : prix (précisions dans le règlement de consultation, pondération en %). Pondération : 30.
     7. pour les lots 2 et 4 : délai (précisions dans le règlement de consultation, pondération en %). Pondération : 20.
IV.2.2)
Enchère électronique :
 
 
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
Marchés 15.25 à 15.33.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
 
 
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
2 septembre 2015 - 12:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
 
 
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Les entreprises téléchargent par voie électronique le dossier de consultation à partir de l'adresse suivante :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_53g6UqTxLY&v=1&selected=0

-Les offres non recevables seront éliminées en application de l'article 52 du Code des marchés publics (conformité des candidatures, garanties professionnelles, techniques et financières).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 juillet 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal administratif, 28 rue de la Bretonnerie, F-45057 Orléans Cedex 1. E-mail : greffe.ta-orleans@juradm.fr. Tél. (+33) 02 38 77 59 00. Fax (+33) 02 38 53 86 16.

VI.4.2)
Introduction des recours :
 
 
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : articles L551-1(Référé précontractuel) et L551-2 (référé contractuel) du Code de la Justice Administrative.
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
16 juillet 2015.



I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


CCAS de Tours, c.s. 81237, Contact : direction de la logistique, à l'attention de Mme La Vice-Présidente Nicolay-Cabanne, F-37012 Tours Cedex 1. Tél. (+33) 02 18 96 11 63. E-mail : marches.logistique@ccas-tours.fr. Fax (+33) 02 18 96 11 60.





Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


Centre communal d'action sociale de Tours, c.s. 81237, Contact : direction de la logistique, F-37012 Tours Cedex 1. Tél. (+33) 02 18 96 11 63. E-mail : marches.logistique@ccas-tours.fr.



Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


Centre communal d'action sociale de Tours, c.s. 81237, F-37012 Tours Cedex 1. Tél. (+33) 02 18 96 11 63. E-mail : marches.logistique@ccas-tours.fr. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_53g6UqTxLY.



Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Organisme de droit public.
I.3)

Activité principale :


Autre : Action sociale.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
fourniture de produits d'entretien.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : ville de Tours, 37000 Tours.
 
 
Code NUTS |FR244|.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
fourniture et livraison de produits d'entretien pour les établissements gérés par le CCAS de Tours. Fourniture décomposée en 9 lots (chaque lot donnant lieu à la signature d'un marché distinct). Ce sont des marchés de type à bons de commande conclus sur la base d'un maximum (H.T.) par période (la première sera sur 18 mois, les deux suivantes sur 12 mois cas de reconduction).
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
39800000.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
chaque lot est conclu sur la base d'un montant maximum (H.T.) par période (18 mois la première, 12 mois les deux suivantes en cas de reconduction).
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : non.
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 2.
 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 

LOT no 1 intitulé : Sacs poubelles
 
1)
Description succincte
 
 
Fourniture et livraison de sacs poubelles en polyéthylène. Marché à bons de commande, conclu sur la base d'un maximum de 16 000.00 euro(s) (H.T.) par période. Durée : 18 mois la première période, 12 mois les périodes suivantes.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
19640000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Maximum 16 000.00euro(s) (H.T.) par période
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 2 intitulé : Nettoyage des sols et surfaces
 
1)
Description succincte
 
 
Fourniture et livraison de produits de nettoyage des sols, surfaces et sanitaires. Marché à bons de commande, conclu sur la base d'un maximum de 18 000.00euro(s) (H.T.) par période. Durée du marché : 18 mois la première période, 12 mois les périodes suivantes.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
39830000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Maximum 18 000.00 euro(s) (H.T.) par période
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 3 intitulé : Consommables cuisines
 
1)
Description succincte
 
 
Fourniture et livraison de divers consommables destinés aux cuisines (bobine à dévidage central, film étirable, sacs de congélation, rouleau papier aluminium). Marché à bons de commande, conclu sur la base d'un maximum de 10 000.00euro(s) (H.T.) par période. Durée du marché : 18 mois la première période, 12 mois les périodes suivantes
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
39830000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Maximum 10 000.00euro(s) (H.T.) par période
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 4 intitulé : Nettoyage des cuisines
 
1)
Description succincte
 
 
Fourniture et livraison de produits pour le nettoyage des sols et surfaces, lave vaisselle, décapant pour four friteuse et hotte. Marché à bons de commande conclu sur la base d'un maximum (H.T.) de 11 000.00euro(s) par période. Durée du marché : 18 mois la première période, 12 mois les périodes suivantes.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
39830000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Maximum 11 000.00euro(s) (H.T.) par période
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 5 intitulé : Gants de toilette à usage unique
 
1)
Description succincte
 
 
Fourniture et livraison de gants de toilette en non tissé. Marché à bons de commande, conclu sur la base d'un maximum de 16 000.00euro(s) (H.T.) par période. Durée du marché : 18 mois la première période, 12 mois les périodes suivantes.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
39550000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Maximum de 16 000.00euro(s) (H.T.) par période.
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 6 intitulé : Produits lessiviels
 
1)
Description succincte
 
 
Fourniture et livraison de produits lessiviels pour lave vaisselle et lave linge. Marché à bons de commande, conclu sur la base d'un maximum de 8 000.00euro(s) (H.T.) par période. Durée du marché : 18 mois la première période, 12 mois les périodes suivantes.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
39830000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Maximum 8 000.00euro(s) (H.T.) par période
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 7 intitulé : Consommables sanitaires et essuie-mains
 
1)
Description succincte
 
 
Fourniture et livraison du papier hygiénique et des essuies-mains. Il est demandé la mise à disposition des distributeurs pour les essuies-mains. Marché à bons de commande conclu sur la base d'un maximum de 27 000.00 euro(s) (H.T.) par période. Durée du marché : 18 mois la première période, 12 mois les périodes suivantes.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33760000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Maximum 27 000.00euro(s) (H.T.) par période
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 8 intitulé : Gants et vêtements jetables
 
1)
Description succincte
 
 
Fourniture et livraison de gants jetables (vinyl) et de vêtements jetables (charlottes). Marché à bons de commande, conclu sur la base d'un maximum de 26 000.00euro(s) (H.T.) par période. Durée du marché : 18 mois la première période, 12 mois les périodes suivantes.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
18424300.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Maximum 26 000.00euro(s) (H.T.) par période.
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 9 intitulé : Hygiène des mains
 
1)
Description succincte
 
 
Fourniture et livraison de savon liquide avec la mise à disposition des distributeurs, de gel hydroalcoolique. Marché à bons de commande conclu sur la base d'un maximum de 11 000.00 euro(s) (H.T.) par période. Durée du marché : 18 mois la première période, 12 mois les périodes suivantes
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33741100.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
11 000.00euro(s) (H.T.) par période
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Délai de paiement : 30 jours.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)
Autres conditions particulières :
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats doivent fournir les renseignements suivants :
-Déclaration sur l'honneur (dc1 impérativement mis à jour depuis le 25/08/2014)
-dc2 (document permettant de s'assurer que le candidat dispose des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour l'exécution du marché) faisant apparaître les renseignements précisés au règlement de consultation (C.A des trois derniers exercices, attestation d'assurance, moyens humains et techniques, références)
-redressement judiciaire (le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire).
III.2.2)
Capacité économique et financière :
III.2.3)
Capacité technique :
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. pour les lots 1, 3, 5, 6, 7, 8, 9 : qualité des produits (précisions dans le règlement de consultation, pondération en %). Pondération : 40.
     2. pour les lots 1, 3, 5, 6, 7, 8, 9 : prix (précisions dans le règlement de consultation, pondération en %). Pondération : 40.
     3. pour les lots 1, 3, 5, 6, 7, 8, 9 : délai (précisions dans le règlement, pondération en %). Pondération : 20.
     4. pour les lots 2 et 4 : protocole et accompagnement à la mise en place des produits (précisions dans le règlement de consultation, pondération en %). Pondération : 20.
     5. pour les lots 2 et 4 : qualité des produits (précisions dans le règlement de consultation, pondération en %). Pondération : 30.
     6. pour les lots 2 et 4 : prix (précisions dans le règlement de consultation, pondération en %). Pondération : 30.
     7. pour les lots 2 et 4 : délai (précisions dans le règlement de consultation, pondération en %). Pondération : 20.
IV.2.2)
Enchère électronique :
 
 
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
Marchés 15.25 à 15.33.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
 
 
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
2 septembre 2015 - 12:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
 
 
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Les entreprises téléchargent par voie électronique le dossier de consultation à partir de l'adresse suivante :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_53g6UqTxLY&v=1&selected=0

-Les offres non recevables seront éliminées en application de l'article 52 du Code des marchés publics (conformité des candidatures, garanties professionnelles, techniques et financières).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 juillet 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal administratif, 28 rue de la Bretonnerie, F-45057 Orléans Cedex 1. E-mail : greffe.ta-orleans@juradm.fr. Tél. (+33) 02 38 77 59 00. Fax (+33) 02 38 53 86 16.

VI.4.2)
Introduction des recours :
 
 
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : articles L551-1(Référé précontractuel) et L551-2 (référé contractuel) du Code de la Justice Administrative.
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
16 juillet 2015.
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