Centrale des marchés
Nettoyage et entretien des locaux de la Communauté d'agglomération ARCHE Agglo - 2 LOTS Nettoyage et entretien des locaux de la Communauté d'agglomération ARCHE Agglo - 2 LOTS adresse : BP 103 ville : Tournon sur rhône cedex mel : achatspublics@archeagglo.fr designation : Arc...
Arche Agglo 07305Tournon sur rhône cedex achatspublics@archeagglo.fr
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Nettoyage et entretien des locaux de la Communauté d'agglomération ARCHE Agglo - 2 LOTS

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5097718

Date de clôture estimée : 28/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (22/12/19)
19-190411
JOUE (24/12/19)
614441-2019

Département(s) de publication : 7
Annonce No 19-190411
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Arche Agglo, BP 103, 07305, Tournon sur rhône Cedex, F, Courriel : achatspublics@archeagglo.fr, Code NUTS : FRK22
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.archeagglo.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_3pBC1nBluE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Nettoyage et entretien des locaux de la Communauté d'agglomération ARCHE Agglo - 2 LOTS
Numéro de référence : 2019-21-F
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 90910000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Nettoyage et entretien des locaux de la Communauté d'agglomération ARCHE Agglo - 2 LOTS
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 340 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : NEANT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Nettoyage et entretien des bâtiments communautaires
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90910000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK22
Lieu principal d'exécution : Territoire d'Arche Agglo
II.2.4)Description des prestations : Nettoyage et entretien des bâtiments communautaires
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 240 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chaque lot, la durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 1er avril 2020, reconductible par décision tacite du Pouvoir Adjudicateur, trois fois, pour une durée de 1 an, soit une durée totale maximale de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Nettoyage et entretien de l'Espace des Collines
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90910000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK22
Lieu principal d'exécution : Territoire d'Arche Agglo
II.2.4)Description des prestations : Nettoyage et entretien de l'Espace des Collines (salle de spectacle)
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chaque lot, la durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 1er avril 2020, reconductible par décision tacite du Pouvoir Adjudicateur, trois fois, pour une durée de 1 an, soit une durée totale maximale de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
28 janvier 2020 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 29 janvier 2020 - 14:00 Lieu : ARCHE AGGLO Parc d'Activités les Fleurons 30 Rue du Millésime 26600 MERCUROL-VEAUNES
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Dans le cadre de la présente consultation, chaque candidat devra effectuer une visite des lieux préalablement à la remise de son offre. Les offres des candidats n'ayant pas effectué cette visite seront déclarées irrégulières.Pour se faire une visite des différents lieux s'effectuera sur deux journées, le lundi 13 janvier 2020 et le mardi 14 janvier 2020. La liste indiquant la répartition des lieux et heures de visite concernés selon les journées est annexée à la présente consultation à l'annexe 2 du CCTP - plan organisationnel des visites.dans le cadre des mesures de sécurité à suivre et appliquer (plan Vigipirate), les candidats devront préalablement s'inscrire via le module question/réponse du profil acheteur afin de préciser : - dénomination de la société- nom et prénom de la personne missionnée pour les visites.tout candidat n'ayant pas fait l'objet d'une pré-inscription ne pourra accéder aux sites.a l'issue des visites, une attestation certifiant de la participation du candidat et de sa prise de connaissance des lieux lui sera remis. Ce document devra être joint à l'offre déposée.l'accord-cadre comporte les montants mini et maxi suivants :Lot no1 : Nettoyage et entretien des bâtiments communautairesmontant minimum annuel : 30 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 60 000 euro(s) HT Lot no2 : Nettoyage et entretien de l'espace des CollinesMontant minimum annuel : 10 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 25 000 euro(s) HT
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, 69433, Lyon Cedex 03, F, Téléphone : (+33) 04 87 63 50 00, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, Fax : (+33) 04 87 63 52 50, Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, 69433, Lyon Cedex 03, F, Téléphone : (+33) 04 87 63 50 00, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, Fax : (+33) 04 87 63 52 50, Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
20 décembre 2019
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