Centrale des marchés
EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORT URBAIN DE PERSONNES RESEAU LE BUS La présente consultation a pour objet l'exécution du service de transport collectif urbain de personnes " Réseau le Bus " pour le compte d'ARCHE Agglo sur son ressort territorial. ville : Tourno...
Arche Agglo 07305Tournon sur rhône achatspublics@archeagglo.fr
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EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORT URBAIN DE PERSONNES RESEAU LE BUS

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5493031

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (10/07/20)
20-87763
JOUE (13/07/20)
327264-2020

Département(s) de publication : 7
Annonce No 20-87763
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Arche Agglo, BP 103, 07305, Tournon sur rhône, F, Courriel : achatspublics@archeagglo.fr, Code NUTS : FRK22
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.archeagglo.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORT URBAIN DE PERSONNES RESEAU LE BUS
Numéro de référence : 2020-12-F
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 60112000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : La présente consultation a pour objet l'exécution du service de transport collectif urbain de personnes " Réseau le Bus " pour le compte d'ARCHE Agglo sur son ressort territorial.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORT URBAIN DE PERSONNES RESEAU LE BUS
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK22
Lieu principal d'exécution : Territoire d'arche agglo
II.2.4)Description des prestations : EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORT URBAIN DE PERSONNES RESEAU LE BUS
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 20
     2. Développement durable / Pondération : 30
     3. Performance sociale / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés négociés pourront être passés ultérieurement, sans publicité préalable et sans mise en concurrence.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S 061-145886 du 26/03/2020
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2020-12-F
Lot nº :
Intitulé : Exécution de service de transport urbain - réseau le bus
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 26 juin 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
LES COURRIERS RHODANIENS, Za la maladière, 07130, Saint peray, FR, Code NUTS : FRK22, Adresse internet : http://www.courriers-rhodaniens.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 600 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire avec les montants mini et maxi suivants :Mini annuel : 200 000 euro(s) HtMaxi annuel : 400 000 euro(s) HtSoit sur la durée totale de 4 ans : mini : 800 000 euro(s) HT et maxi : 1 600 000 euro(s) HtCe marché a été attribué pour la somme de 722 106.65 euro(s) HT (offre "variante obligatoire avec variante facultative sue fiches horaires" sur la base du DQE (2 ans)
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, 69433, Lyon Cedex 03, F, Téléphone : (+33) 04 87 63 50 00, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, Fax : (+33) 04 87 63 52 50, Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, 69433, Lyon Cedex 03, F, Téléphone : (+33) 04 87 63 50 00, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, Fax : (+33) 04 87 63 52 50, Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
8 juillet 2020
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