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Campagnes pédagogiques sur le thème de l'environnement à destination du public scolaire - 4 lots Campagnes pédagogiques sur le thème de l'environnement à destination du public scolaire - 4 lots mel : achatspublics@archeagglo.fr ville : Tournon sur rhône cp : 07305 designation : Arche ...
Arche Agglo 07305Tournon sur rhône achatspublics@archeagglo.fr
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Campagnes pédagogiques sur le thème de l'environnement à destination du public scolaire - 4 lots

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5503921

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (16/07/20)
335174-2020
BOAMP (15/07/20)
20-89858

Département(s) de publication : 7
Annonce No 20-89858
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Arche Agglo, BP 103, 07305, Tournon sur rhône, F, Courriel : achatspublics@archeagglo.fr, Code NUTS : FRK22
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.archeagglo.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Campagnes pédagogiques sur le thème de l'environnement à destination du public scolaire - 4 lots
Numéro de référence : 2020-6-F
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 92331210
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Campagnes pédagogiques sur le thème de l'environnement à destination du public scolaire - 4 lots
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Campagnes pédagogiques sur le thème de l'environnement à destination du public scolaire - 4 lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92331210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK22
Lieu principal d'exécution : Territoire d' ARCHE AGGLO
II.2.4)Description des prestations : Thématique des rivières
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92331210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK22
Lieu principal d'exécution : Territoire d'ARCHE AGGLO
II.2.4)Description des prestations : Thématique agriculture - alimentation
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92331210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK22
Lieu principal d'exécution : Territoire d'ARCHE AGGLO
II.2.4)Description des prestations : Thématique des espaces naturels
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92331210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK22
Lieu principal d'exécution : Territoire d'ARCHE AGGLO
II.2.4)Description des prestations : Thématique du climat
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S 021-046295 du 30/01/2020
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Thématique des rivières
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 10 juillet 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Groupement conjoint ZIMELINE (mandataire) / SESIE / EL NIN'EAU, Maison de quartier des Ors 26 rue Magnard, 26100, ROMANS SUR ISERE, FR, Code NUTS : FRK23, Adresse internet : https://www.rdee26.com
Le titulaire est une PME : oui
SESIE, Allée C 2 rue du De Barlatier, 26100, Romans, FR, Code NUTS : FRK23, Adresse internet : http://www.rdee26.com/index.php/cb-profile/sesie
Le titulaire est une PME : oui
EL NIN'EAU, 790 Route de Gilhoc, 07440, Saint Sylvestre, FR, Code NUTS : FRK22, Adresse internet : http://www.rdee26.com
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 251 910
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : Thématique agriculture - alimentation
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 3 juillet 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
GROUPEMENT AGRIBIO ARDECHE (mandataire) / CIVAM 26, CIVAM 07, ASSOCIATION RHIZO'SOL, 593 route des blaches, 07210, Gaussas, FR, Code NUTS : FRK22, Adresse internet : http://www.auvergnerhonealpes.bio
Le titulaire est une PME : oui
CIVAM 26, 17 chemin de bel air, 26100, Malissard, FR, Code NUTS : FRK23, Adresse internet : http://www.fdcivamdrome.org
Le titulaire est une PME : oui
CIVAM 07, 593 route des blaches bâtiment MDG, 07210, Alissas, FR, Code NUTS : FRK22, Adresse internet : http://Civamardeche.org
Le titulaire est une PME : oui
Association rhizo'sol, 625 chemin de peyni, 07130, Saint romain de lerps, FR, Code NUTS : FRK22, Adresse internet : https://www.rhizosol.org
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 132 600
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 3
Intitulé : Thématique des espaces naturels
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 3 juillet 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Association lpo auvergne-rhône-alpes, 14 avenue Tony Garnier, 69007, Lyon, FR, Code NUTS : FRK26, Adresse internet : http://www.lpo.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 82 800
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 4
Intitulé : Thématique du climat
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 3 juillet 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Solstice, Ronde des alisers, 26400, Eurre, FR, Code NUTS : FRK23, Adresse internet : http://www.solstice.coop
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 58 320
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire.Chaque lot de l'accord-cadre comprend un minimum et un maximum fixé en quantité : Pour les classes (écoles) :Lot 1 : Mini annuel : 60 classesmaxi annuel : 85 classeslot 2 : Mini annuel : 0 classesmaxi annuel : 40 classeslot 3 :Mini annuel : 10 classesmaxi annuel : 25 classeslot 4 : Mini annuel : 0 classesmaxi annuel : 15 classespour les centres de loisirs (sessions) : Lot 1 : Mini annuel : 0 classesmaxi annuel : 5 classeslot 2 : Mini annuel : 0 classesmaxi annuel : 5 classeslot 3 :Mini annuel : 0 classesmaxi annuel : 5 classeslot 4 : Mini annuel : 0 classesmaxi annuel : 5 classesle marché est estimé à un montant minimum annuel de 70 000 HT et un montant maximum annuel de 185 000 euro(s) HT soit sur la durée totale du marché un montant minimum de 210 000 euro(s) HT et un maximum de 555 000 euro(s) Ht.La durée de chaque lot de l'acord-cadre est de 1 an reconductible 2 fois 1 an soit une durée totale de 36 mois.le lot 1 a été attribué pour un montant de 83 970 euro(s) TTC sur la base du DQE valant Bpu.Le lot 2 a été attribué pour un montant de 44 200 euro(s) TTC sur la base du DQE valant Bpu.Le lot 3 a été attribué pour un montant de 27600 euro(s) TTC sur la base du DQE valant Bpu.Le lot 4 a été attribué pour un montant de 19 400 euro(s) TTC sur la base du DQE valant BPU
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433, Lyon Cedex 03, F, Téléphone : (+33) 04 87 63 50 00, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, Fax : (+33) 04 87 63 52 50, Adresse internet : https://lyon.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433, Lyon Cedex 03, F, Téléphone : (+33) 04 87 63 50 00, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, Fax : (+33) 04 87 63 52 50
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
13 juillet 2020
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