Centrale des marchés
Accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Tournefeuille Accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Tournefeuille. ville : Tournefeuille contact : Direction des Finances et Marchés Publics Mme P. LANDAIS adresse : Place de...
Commune de Tournefeuille 31170Tournefeuille pauline.landais@mairie-tournefeuille.fr 05 62 13 21 61
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Accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Tournefeuille

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4280794

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (27/01/19)
19-13140
JOUE (29/01/19)
043100-2019

Département(s) de publication : 31
Annonce No 19-13140
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Commune de Tournefeuille, Numéro national d'identification : 21310557000013, Place de la Mairie BP 80104, Point(s) de contact : Direction des Finances et Marchés Publics Mme P. LANDAIS, 31170, Tournefeuille, F, Téléphone : (+33) 5 62 13 21 87, Courriel : pauline.landais@mairie-tournefeuille.fr, Fax : (+33) 5 62 13 21 61, Code NUTS : FRJ23
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.mairie-tournefeuille.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Tournefeuille
Numéro de référence : 2018-44 DGS1 M17
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Tournefeuille.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Tournefeuille
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 1 Surgelés
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15893100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution : Commune de Tournefeuille (31 170), Commune membre de la métropole Toulouse Métropole
II.2.4)Description des prestations : Surgelés
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des produits / Pondération : 44
     2. valeur technique / Pondération : 1
     3. Environnement et développement durable / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 2 Frais - Bœuf, veau et agneau
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution : Commune de Tournefeuille (31 170), Commune membre de la métropole Toulouse Métropole
II.2.4)Description des prestations : Frais - Bœuf, veau et agneau
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des produits / Pondération : 48
     2. valeur technique / Pondération : 6
     3. Environnement et développement durable / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 41
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 3 Frais - Volailles et produits transformés à base de volaille
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution : Commune de Tournefeuille (31 170), Commune membre de la métropole Toulouse Métropole
II.2.4)Description des prestations : Frais - Volailles et produits transformés à base de volaille
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des produits / Pondération : 50
     2. Qualité des produits / Pondération : 1
     3. Environnement et développement durable / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 44
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 4 Frais - Viandes cuites sous vide
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution : Commune de Tournefeuille (31 170), Commune membre de la métropole Toulouse Métropole
II.2.4)Description des prestations : Frais - Viandes cuites sous vide
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des produits / Pondération : 50
     2. valeur technique / Pondération : 1
     3. Environnement et développement durable / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 44
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 5 Frais - Beurre, Oeufs, Fromages (BOF) et laitages
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15893100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution : Commune de Tournefeuille (31 170), Commune membre de la métropole Toulouse Métropole
II.2.4)Description des prestations : Frais - Beurre, Oeufs, Fromages (BOF) et laitages
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des produits / Pondération : 45
     2. valeur technique / Pondération : 1
     3. Environnement et développement durable / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 49
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 6 Frais - Fruits et légumes, 1ère, 4e et 5e gamme, saurisserie et salades élaborées
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15893100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution : Commune de Tournefeuille (31 170), Commune membre de la métropole Toulouse Métropole
II.2.4)Description des prestations : Frais - Fruits et légumes, 1ère, 4e et 5e gamme, saurisserie et salades élaborées
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des produits / Pondération : 49
     2. valeur technique / Pondération : 1
     3. Environnement et développement durable / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 7 Frais - Porc, produits à base de chair à saucisses et charcuterie
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15893100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution : Commune de Tournefeuille (31 170), Commune membre de la métropole Toulouse Métropole
II.2.4)Description des prestations : Frais - Porc, produits à base de chair à saucisses et charcuterie
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des produits / Pondération : 48
     2. valeur technique / Pondération : 1
     3. Environnement et développement durable / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 46
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 8 Epicerie
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15893100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution : Commune de Tournefeuille (31 170), Commune membre de la métropole Toulouse Métropole
II.2.4)Description des prestations : Epicerie
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des produits / Pondération : 44
     2. valeur technique / Pondération : 1
     3. Environnement et développement durable / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 150-344038
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2018-44 DGS1 M17
Lot nº : 1
Intitulé : Surgelé
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 28 décembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SYSCO FRANCE SAS, Numéro national d'identification : 31680701501142, BP 41, 76201, Dieppe, F, Code NUTS : FRD, Adresse internet : http://www.davigel.fr
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 400 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018-44 dgs1 m17
Lot nº : 2
Intitulé : Frais - Bœuf, veau et agneau
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 28 décembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 4
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SARL VIANDES OCCITANES, Numéro national d'identification : 44986705000022, ZI Albasud 200 avenue du Portugal, 82000, Montauban, F, Code NUTS : FRJ28, Adresse internet : http://viandes-occitanes.com
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 130 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018-44 DGS1 M17
Lot nº : 3
Intitulé : Frais - Volailles et produits transformés à base de volaille
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 28 décembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 4
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Société de Distribution Avicole, Numéro national d'identification : 06620009800037, ZI de l'Hermitage BP 123, 44154, Ancenis, F, Code NUTS : FRG01, Adresse internet : https://sda-volailles.com
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 175 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018-44 DGS1 M17
Lot nº : 4
Intitulé : Viandes cuites sous vide
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 28 décembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 5
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Espri restauration, Numéro national d'identification : 34339778200016, Zi de Villemilan, 91325, Wissous, F, Code NUTS : FR10, Adresse internet : http://espri-restauration.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 120 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018-44 DGS1 M17
Lot nº : 5
Intitulé : Frais - Beurre, Oeufs, Fromages (BOF) et laitages
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 28 décembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Espagnac Frères SAS, Numéro national d'identification : 40348458700023, 1 rue Marie Laurencin, 31200, Toulouse, F, Code NUTS : FRJ23, Adresse internet : http://espagnac-freres.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 110 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018-44 DGS1 M17
Lot nº : 6
Intitulé : Frais - Fruits et légumes, 1ère, 4e et 5e gamme, saurisserie et salades élaborées
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 28 décembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Pomona terreazur, Numéro national d'identification : 55204499201749, 146 avenue des Etats-unis, 31018, Toulouse, F, Code NUTS : FRJ23, Adresse internet : https://www.terreazur.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 110 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018-44 DGS1 M17
Lot nº : 7
Intitulé : Frais - Porc, produits à base de chair à saucisses et charcuterie
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 28 décembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 4
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Recape, Numéro national d'identification : 78816006700120, ZI de la pomme 6 avenue Paul Sabatier, 31250, Revel, F, Code NUTS : FRJ23, Adresse internet : https://recape.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 90 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018-44 DGS1 M17
Lot nº : 8
Intitulé : Epicerie
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV, 31068, Toulouse Cedex 07, F, Téléphone : (+33) 5 62 73 57 57, Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr, Fax : (+33) 5 62 73 57 40, Adresse internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV, 31068, Toulouse Cedex 07, F, Téléphone : (+33) 5 62 73 57 57, Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr, Fax : (+33) 5 62 73 57 40, Adresse internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
25 janvier 2019
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