1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: DOUAISIS AGGLO
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accords-cadres à bons de commande mono-attributaire pour la réalisation d'études géotechniques, de pollution et micro gravimétriques.
Description: La présente consultation a pour objet des accords-cadres à bons de commande mono-attributaire pour la réalisation d'études géotechniques, de pollution et micro gravimétriques sur l'Ecoquartier du Douaisis, les différents terrains situés sur les Zones d'Activités ou dans les communes du périmètre de DOUAISIS AGGLO. Les prestations sont divisées en 3 lots selon la répartition suivante : -Lot n° 1 : Etudes géotechniques ; -Lot n°2 : Etudes de pollution ; -Lot n°3 : Etudes Micro-gravimétriques
Identifiant de la procédure: 57715375-9180-49b5-8c94-1b06c9d6b83d
Avis précédent: eb9371dd-25da-4606-96d0-effdc1a9b61d-01
Identifiant interne: DA-24BG018
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Appel d'offres ouvert, articles R2124-2-1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351500 Services d'étude du sol
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique, 90715000 Services de recherche de la pollution, 71351200 Services de conseil en géologie et en géophysique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 746 rue Jean Perrin, Z.I Douai Dorignies - BP 300
Ville: Douai
Code postal: 59351
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 880 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 : Etudes géotechniques
Description: Ce lot comprend les prestations suivantes : Réalisation des campagnes de sondages et d'analyses en vue de connaître la nature des sols sur différentes terrains afin de caractériser le secteur au niveau géotechnique.
Identifiant interne: DA-24BG018_Lot n°1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71351500 Services d'étude du sol, 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 746 rue Jean Perrin, Z.I Douai Dorignies - BP 300
Ville: Douai
Code postal: 59351
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le Critère n°1 « Prix », à hauteur de 60 %, a été évalué sur le montant total des différents DQE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère n°2 « Valeur technique, à hauteur de 40%, a été appréciée au regard du mémoire technique.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DOUAISIS AGGLO
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DOUAISIS AGGLO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: DOUAISIS AGGLO
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3 : Etudes Micro-gravimétriques
Description: Ce lot comprend les prestations suivantes : Réalisation des campagnes de mesures micro-gravimétriques dans le cadre de recherche d'anomalie de densité dans le sous-sol (cavités, fontis, décompression, galerie) notamment sur l'Ecoquartier du Douaisis et ses abords en raison de l'historique du site, mais les études pourront s'étendre au-delà.
Identifiant interne: DA-24BG018 - Lot n°3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351200 Services de conseil en géologie et en géophysique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71351500 Services d'étude du sol
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 746 rue Jean Perrin, Z.I Douai Dorignies - BP 300
Ville: Douai
Code postal: 59351
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le Critère n°1 « Prix », à hauteur de 60 %, a été évalué sur le montant total du DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère n°2 « Valeur technique, à hauteur de 40%, a été appréciée au regard du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DOUAISIS AGGLO
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DOUAISIS AGGLO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: DOUAISIS AGGLO
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 : Etudes de pollution
Description: Ce lot comprend les prestations suivantes : Réalisation des campagnes de sondages et d'analyses en vue de connaître la pollution des sols sur différentes terrains afin de déterminer les risques éventuels de la pollution des terres, de l'air….
Identifiant interne: DA-24BG018 - Lot n°2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90715000 Services de recherche de la pollution
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71351500 Services d'étude du sol, 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 746 rue Jean Perrin, Z.I Douai Dorignies - BP 300
Ville: Douai
Code postal: 59351
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 280 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le Critère n°1 « Prix », à hauteur de 60 %, a été évalué sur le montant total des différents DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère n°2 « Valeur technique, à hauteur de 40%, a été appréciée au regard du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DOUAISIS AGGLO
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DOUAISIS AGGLO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: DOUAISIS AGGLO
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 880 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GINGER CEBTP SASU
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre GINGER CEBTP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: DA-24BG018 Lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/01/2025
Date de conclusion du marché: 05/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: eb9371dd-25da-4606-96d0-effdc1a9b61d-01
Organisation qui signe le marché: DOUAISIS AGGLO
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Société IXSANE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre IXSANE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 280 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: DA-24BG018 Lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/01/2025
Date de conclusion du marché: 05/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: eb9371dd-25da-4606-96d0-effdc1a9b61d-01
Organisation qui signe le marché: DOUAISIS AGGLO
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GRAVIMEP
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre GRAVIMEP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: DA-24BG018 Lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/01/2025
Date de conclusion du marché: 05/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: eb9371dd-25da-4606-96d0-effdc1a9b61d-01
Organisation qui signe le marché: DOUAISIS AGGLO
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: DOUAISIS AGGLO
Numéro d’enregistrement: 20004461800011
Adresse postale: Parc d'Activités de Douai Dorignies 746, Rue Jean Perrin BP 300
Ville: Douai
Code postal: 59551
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327992147
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Télécopieur: 0359542445
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: GINGER CEBTP SASU
Numéro d’enregistrement: 41244251900507
Adresse postale: TECHNOPARC FUTURA - RUE DE L'UNIVERSITE
Ville: BETHUNE
Code postal: 62400
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321564343
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Société IXSANE SAS
Numéro d’enregistrement: 50958097300048
Adresse postale: 23 Avenue de la Créativité
Ville: Villeneuve d'ascq
Code postal: 59650
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: GRAVIMEP
Numéro d’enregistrement: 34069656600041
Adresse postale: 143 rue Ignace Humblot
Ville: AUCHY-LES-MINES
Code postal: 62138
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d150c798-287c-4a23-aa10-3a42a839ed35 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 24/04/2025 13:27:06 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 269709-2025
Numéro de publication au JO S: 81/2025
Date de publication: 25/04/2025
