1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Tourcoing
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de végétaux
Description: Fourniture de végétaux
Identifiant de la procédure: b003e04d-7a14-4086-9999-459eec49b4ea
Avis précédent: bfb935d4-1365-4bb8-aa86-ad54162963e3-01
Identifiant interne: 25.091 et 25.092
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03452000 Arbres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03450000 Produits de pépinière
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre horticole municipal de Tourcoing - 80 rue du Christ
Ville: Neuville en Ferrain
Code postal: 59960
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Arbres
Description: Fourniture d'arbres
Identifiant interne: 25.091
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03452000 Arbres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre horticole municipal de Tourcoing - 80 rue du Christ
Ville: Tourcoing
Code postal: 59200
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur estimée indiquée correspond au montant maximum annuel de commande. Le marché est conclu à compter de la date de sa notification jusqu'au 17 juin 2026. Il marché sera reconductible tacitement 2 fois, pour une durée de 12 mois dans les conditions reprises dans l'acte d'engagement.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère a été apprécié sur la base des prix unitaires indiqués dans le bordereau des prix unitaires appliqués aux quantités estimées indiquées.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Qualité des produits Étendue et diversité de la gamme de produits Suivi commercial Prise en compte du développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Après la signature du contrat, il est possible d'introduire un recours en référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Ville de Tourcoing
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Arbustes et fruitiers
Description: Fourniture d'arbustes et fruitiers
Identifiant interne: 25.092
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03452000 Arbres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre horticole municipal de Tourcoing - 80 rue du Christ
Ville: Tourcoing
Code postal: 59200
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La valeur estimée indiquée correspond au montant maximum annuel de commande. Le marché est conclu à compter de la date de sa notification jusqu'au 17 juin 2026. Il marché sera reconductible tacitement 2 fois, pour une durée de 12 mois dans les conditions reprises dans l'acte d'engagement.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est apprécié sur la base des prix unitaires indiqués dans le bordereau des prix unitaires appliqués aux quantités estimées indiquées.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Qualité des produits Etendue de la gamme de produits Suivi commercial Prise en compte du développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Après la signature du contrat, il est possible d'introduire un recours en référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Ville de Tourcoing
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 180 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SNC PEPINIERES DE GRUSON
Offre:
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25.091
Date de conclusion du marché: 10/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Ville de Tourcoing
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SNC PEPINIERES DE GRUSON
Offre:
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25.092
Date de conclusion du marché: 10/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Ville de Tourcoing
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Tourcoing
Numéro d’enregistrement: 21590599300014
Adresse postale: 10 place Victor Hassebroucq
Ville: Tourcoing
Code postal: 59200
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 320010290
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 175 900 034 00026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy de Saint Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SNC PEPINIERES DE GRUSON
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 44958718400014
Adresse postale: 55 rue Calmette
Ville: GRUSON
Code postal: 59152
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 38063dab-42e4-4337-98dd-514d2bb11623 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 16/12/2025 12:00:09 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 841048-2025
Numéro de publication au JO S: 243/2025
Date de publication: 17/12/2025
