Centrale des marchés
Fourniture de denrées alimentaires pour les membres du groupement de commandes constitué par les villes de Roubaix, Tourcoing et le CCAS de Roubaix Fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commandes constitué par les villes de Roubaix et de Tourcoing, ainsi que par le CCAS de Roubaix adresse : 52 Rue du Calvaire ville : TO...
Ville de Tourcoing 59200Tourcoing marchespublics@ville-tourcoing.fr
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Fourniture de denrées alimentaires pour les membres du groupement de commandes constitué par les villes de Roubaix, Tourcoing et le CCAS de Roubaix

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3059855

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (03/09/17)
17-123649
JOUE (06/09/17)
348439-2017

Département(s) de publication : 59, 2, 80
Annonce No 17-123649
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Tourcoing, 52 Rue du Calvaire, Point(s) de contact : Service de la commande publique, 59200, TOURCOING, F, Téléphone : (+33) 3 20 01 02 90, Courriel : marchespublics@ville-tourcoing.fr, Fax : (+33) 32 01 02 99, Code NUTS : FRE
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.tourcoing.fr/
Adresse du profil acheteur : http://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com
Mairie de Tourcoing, 52 rue du Calvaire, Point(s) de contact : Service de la Commande Publique, 59200, Tourcoing, F, Téléphone : (+33) 3 20 01 02 90, Courriel : marchespublics@ville-tourcoing.fr, Fax : (+33) 32 01 02 99, Code NUTS : FRE, Adresse internet : http://www.tourcoing.fr/, Adresse du profil d'acheteur : http://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de denrées alimentaires pour les membres du groupement de commandes constitué par les villes de Roubaix, Tourcoing et le CCAS de Roubaix
Numéro de référence : 2016 DR Alimentaires
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commandes constitué par les villes de Roubaix et de Tourcoing, ainsi que par le CCAS de Roubaix
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits surgelés : viandes, volailles, produits de la mer ou d'eau douce, légumes, fruits, féculents, pommes de terre, légumes cuisinés, produits cuisinés, produits de boulangerie, desserts, glaces.
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15110000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15112000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15833100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE
Lieu principal d'exécution : Ville de Tourcoing
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché a pour objet la fourniture des denrées alimentaires suivantes : Produits surgelés :viandes, volailles, produits de la mer ou d'eau douce, légumes, fruits, féculents, pommes de terre, légumes cuisinés, produits cuisinés, produits de boulangerie, desserts, glaces, sorbets.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Analyse du mémoire technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent marché a un minimum annuel d'un montant 400 000 euros HT et un maximum annuel de 900 000 euros HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits frais : viandes cuites de bœuf, porc, veau, agneau, mouton, volailles, lapin, abats, gibiers et produits élaborés cuisinés cuits à base de viandes
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15115000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15113000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE
Lieu principal d'exécution : Ville de Tourcoing
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires suivantes : Produits frais : viandes cuites de bœuf, porc, veau, agneau, mouton, volailles, lapin, abats, gibiers et produits élaborés cuisinés cuits à base de viandes
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Analyse du mémoire technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent marché a un minimum annuel d'un montant 150 000 euros HT et un maximum annuel de 300 000 euros HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits frais : produits élaborés et/ou cuisinés crus, précuits, pour cocktail dinatoire, pour entrées, pour plats protidiques, pour garnitures d'accompagnement, pour desserts, articles crus.
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15881000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15894000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE
Lieu principal d'exécution : Ville de Tourcoing
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché a pour objet la fourniture des denrées alimentaires suivantes : produits frais élaborés (autres que surgelés, en conserve appertisée, élaborés) issus de l'agriculture traditionnelle ou biologique.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Analyse du mémoire technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent marché a un minimum annuel d'un montant 20 000 euros HT et un maximum annuel de 40 000 euros HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits frais : viandes de bœuf, porc, veau, mouton, agneau, volaille, abats, gibiers et produits carnés élaborés articles crus, fraîches, charcuterie
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE
Lieu principal d'exécution : Ville de Tourcoing
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché a pour objet la fourniture des denrées alimentaires suivantes : Produits frais : viandes de bœuf, porc, veau, mouton, agneau, volaille, abats, gibiers et produits carnés élaborés articles crus, fraîches, charcuterie
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Analyse du mémoire technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent marché a un minimum annuel d'un montant 90 000 euros HT et un maximum annuel de 180 000 euros HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits frais : volailles, lapins et produits élaborés crus à base de volaille et/ou lapin
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15119100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15131500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE
Lieu principal d'exécution : Ville de Tourcoing
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires suivantes : Produits frais : volailles, lapins et produits élaborés crusà base de volaille et/ou lapin
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Analyse du mémoire technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent marché a un minimum annuel d'un montant 30 000 euros HT et un maximum annuel de 60 000 euros HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits frais : produits laitiers, ovoproduits, produits élaborés à base de produits laitiers, graisse végétale
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15550000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE
Lieu principal d'exécution : Ville de Tourcoing
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires suivantes : Produits frais : produits laitiers, ovoproduits, produits élaborés à base de produits laitiers, graisse végétale
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Analyse du mémoire technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent marché a un minimum annuel d'un montant 250 000 euros HT et un maximum annuel de 490 000 euros HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Boulangerie : pains, viennoiseries, pâtisseries pour crèches, scolaires et ACM
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15612500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE
Lieu principal d'exécution : Ville de Tourcoing
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché a pour objet la fourniture des denrées alimentaires suivantes : Boulangerie : pains, viennoiseries, pâtisseries pour crèches, scolaires et ACM
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Analyse du mémoire technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent marché a un minimum annuel d'un montant 30 000 euros HT et un maximum annuel de 80 000 euros HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Boulangerie : pains, viennoiseries, pâtisseries pour restaurant municipal et résidences
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15612500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15812000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE
Lieu principal d'exécution : Ville de Tourcoing
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché a pour objet la fourniture des denrées alimentaires suivantes : Boulangerie : pains, viennoiseries, pâtisseries pourrestaurant municipal et résidences
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Analyse du mémoire technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent marché a un minimum annuel d'un montant 80 000 euros HT et un maximum annuel de 120 000 euros HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits frais, surgelés, d'épicerie : produits élaborés de régime et textures
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15881000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15893100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE
Lieu principal d'exécution : Ville de Tourcoing
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires suivantes : Produits frais, surgelés, d'épicerie : produits élaborés de régime et textures
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Analyse du mémoire technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent marché a un minimum annuel d'un montant 8 000 euros HT et un maximum annuel de 20 000 euros HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Liquide : Boissons
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15980000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15950000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15910000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE
Lieu principal d'exécution : Ville de Tourcoing
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché a pour objet la fourniture des denrées alimentaires suivantes : Liquide : Boissons
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Analyse du mémoire technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent marché a un minimum annuel d'un montant 50 000 euros HT et un maximum annuel de 100 000 euros HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits d'épicerie : Produits d'épicerie
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894700
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15872000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03212000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15860000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE
Lieu principal d'exécution : Ville de Tourcoing
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché a pour objet la fourniture des denrées alimentaires suivantes : Produits d'épicerie : Produits d'épicerie
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Analyse du mémoire technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent marché a un minimum annuel d'un montant 150 000 euros HT et un maximum annuel de 370 000 euros HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits frais : fruits et légumes de 1ère gamme
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE
Lieu principal d'exécution : Ville de Tourcoing
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché a pour objet la fourniture des denrées alimentaires suivantes : Produits frais : fruits et légumes de 1ère gamme
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Analyse du mémoire technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent marché a un minimum annuel d'un montant 25 000 euros HT et un maximum annuel de 55 000 euros HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits frais : Pommes et poires de 1ère gamme, issues de l'agriculture biologique et de filières courtes
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03222321
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03222322
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE
Lieu principal d'exécution : Ville de Tourcoing
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché a pour objet la fourniture des denrées alimentaires suivantes : Produits frais : Pommes et poires de 1ère gamme, issues de l'agriculture biologique et de filières courtes
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Analyse du mémoire technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent marché a un minimum annuel d'un montant 20 000 euros HT et un maximum annuel de 90 000 euros HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits frais : Pommes de terre de 1ère, 4e et 5ème gamme filières courtes
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03212100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE
Lieu principal d'exécution : Ville de Tourcoing
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché a pour objet la fourniture des denrées alimentaires suivantes : Produits frais : Pommes de terre de 1ère, 4e et 5ème gamme filières courtes
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Analyse du mémoire technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent marché a un minimum annuel d'un montant 30 000 euros HT et un maximum annuel de 60 000 euros HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits frais : Fruits, légumes et produits végétaux élaborés, articles crus, précuits, cuits de 4e et 5ème gamme
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE
Lieu principal d'exécution : Ville de Tourcoing
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché a pour objet la fourniture des denrées alimentaires suivantes : Produits frais : Fruits, légumes et produits végétaux élaborés, articles crus, précuits, cuits de 4e et 5ème gamm
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Analyse du mémoire technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent marché a un minimum annuel d'un montant 50 000 euros HT et un maximum annuel de 100 000 euros HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits frais : Potages issus de filières courtes
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15891900
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE
Lieu principal d'exécution : Ville de Tourcoing
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires suivantes : Produits frais : Potages issus de filières courtes
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Analyse du mémoire technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le présent marché a un minimum annuel d'un montant 20 000 euros HT et un maximum annuel de 50 000 euros HT.

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2016/S 167-300210
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 16181
Lot nº : 1
Intitulé : Produits surgelés
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 26 décembre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
POMONA PASSION FROID NORD Groupe POMONA, Numéro national d'identification : 552 044 992 01483, 7 RUE DE L'EUROPE, 59462, Lomme Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 20 08 50 00, Courriel : l.dendievel@passionfroid.fr, Fax : (+33) 3 20 93 32 36, Code NUTS : FRE
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 3 600 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 16182
Lot nº : 2
Intitulé : Produits frais viandes
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 26 décembre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ESPRI Restauration, Numéro national d'identification : 343 397 782 00016, ZI de VILLEMILAN - 2 rue Lavoisier, 91325, Wissous Cedex, F, Téléphone : (+33) 1 64 53 84 70, Courriel : dlg.appel.offres@dlg.fr, Fax : (+33) 1 64 53 84 72, Code NUTS : FRE
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 200 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 16183
Lot nº : 8
Intitulé : Boulangerie - Restaurant municipal et résidences
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 26 décembre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SARL PAIN DU JOUR, Numéro national d'identification : 452 212 392 00016, 13-23 rue du Commandant DRIANT, 59200, Tourcoing, F, Téléphone : (+33) 3 20 25 37 75, Courriel : paindujour@wanadoo.fr, Fax : (+33) 3 20 01 57 80, Code NUTS : FRE
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 480 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 16184
Lot nº : 11
Intitulé : Produits d'épicerie
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 26 décembre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
EPISAVEURS Groupe POMONA, Numéro national d'identification : 476 980 321 00170, Zone industrielle no1 Labourse BP 10, 62290, Nœux Les Mines, F, Téléphone : (+33) 3 21 61 60 30, Courriel : g.creton@episaveurs.fr, Fax : (+33) 3 21 61 60 31, Code NUTS : FRE
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 480 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 17013
Lot nº : 3
Intitulé : Produits frais - Produits élaborés et/ou cuisinés crus et précuits
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 24 février 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAS DAVIGEL, Numéro national d'identification : 632 750 139 00263, 30 avenue de la Rotonde Chemin du traité de Rome BP 145, 59461, Lomme Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 20 08 52 80, Courriel : anne-marie.deconinck@davigel.fr,bastien.lancellotti@davigel.fr, Fax : (+33) 3 20 93 32 36, Code NUTS : FRE
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 160 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 17014
Lot nº : 4
Intitulé : Produits frais viandes crues et charcuterie
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 24 février 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAS PRUVOST LEROY, Numéro national d'identification : 332 107 432 00038, 1 quater - Rue PrincipaleBP 7, 62120, Saint Hilaire Cottes, F, Téléphone : (+33) 3 21 64 62 71, Courriel : rhf.televente@pruvost-leroy.fr, Fax : (+33) 3 21 64 62 72, Code NUTS : FRE
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 720 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 17015
Lot nº : 5
Intitulé : Produits frais - Volailles, lapins et produits élaborés crus à base de volaille/lapin
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 24 février 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAS SDA Société de Distribution Avicole, Numéro national d'identification : 066 200 098 00037, ZI de l'HermitageBP 123, 44154, Ancenis Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 51 14 26 38, Courriel : sburot@sda-volailles.fr, Fax : (+33) 2 51 14 26 43, Code NUTS : FRE
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 240 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 17016
Lot nº : 6
Intitulé : Produits frais - Produits laitiers
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 24 février 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
POMONA PASSION FROID NORD Groupe POMONA, Numéro national d'identification : 552 044 992 01483, 7 rue de l'Europe, 59462, Lomme Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 20 08 50 00, Courriel : l.dendievel@passionfroid.fr, Fax : (+33) 3 20 93 32 36, Code NUTS : FRE
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 960 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 17017
Lot nº : 7
Intitulé : Boulangerie pour crèches, scolaires et ACM
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 24 février 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAS Boulangerie Pâtisserie REGNIER, Numéro national d'identification : 577 080 138 00057, ZA du Lobel - 135 rue du Louvois, 62510, Arques, F, Téléphone : (+33) 3 21 38 10 50, Courriel : coffin@regnier-boulangerietraiteur.fr, Fax : (+33) 3 21 38 39 75, Code NUTS : FRE
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 320 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 17018
Lot nº : 9
Intitulé : Produits élaborés de régime
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 24 février 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
LES REPAS SANTE, Numéro national d'identification : 423 700 970 00035, 3 rue Yves Bertrand Burgalat, 21200, Beaune, F, Téléphone : (+33) 3 80 24 25 25, Courriel : clients@les-repas-sante.com, Fax : (+33) 3 80 24 63 56, Code NUTS : FRE
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 80 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 17019
Lot nº : 10
Intitulé : Boissons
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 24 février 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
EPISAVEURS Groupe POMONA, Numéro national d'identification : 476 980 321 00170, ZI no1 LabourseBP 10, 62290, Nœux-Les-Mines, F, Téléphone : (+33) 3 21 61 60 30, Courriel : g.creton@episaveurs.fr, Fax : (+33) 3 21 61 60 31, Code NUTS : FRE
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 400 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 17020
Lot nº : 12
Intitulé : Fruits et légumes de 1ère gamme
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 24 février 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAS ROSELLO ET FILS, Numéro national d'identification : 311 595 185 00019, 6 rue Marcel LEBLANCCS 70073, 62052, Saint-Laurent-Blangy Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 21 07 07 07, Courriel : delphineambroise@rosello-fils.fr, Fax : (+33) 3 21 07 70 00, Code NUTS : FRE
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 220 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 17021
Lot nº : 13
Intitulé : Pommes et poires de 1ère gamme issues de l'agriculture biologique et des filières courtes
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 24 février 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAS VELDERS, Numéro national d'identification : 303 860 415 00023, Parc des Lumières-2 ter, rue de l'Europe, 59320, Sequedin, F, Téléphone : (+33) 3 20 17 60 20, Courriel : velders@velders-sa.com, Fax : (+33) 3 20 17 60 29, Code NUTS : FRE
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 360 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 17022
Lot nº : 14
Intitulé : Pommes de terre 1ère, 4e et 5e gamme filières courtes
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 24 février 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAS VELDERS, Numéro national d'identification : 303 860 415 00023, Parc des Lumières - 2 ter, rue de l'Europe, 59320, Sequedin, F, Téléphone : (+33) 3 20 17 60 20, Courriel : velders@velders-sa.com, Fax : (+33) 3 20 17 60 29, Code NUTS : FRE
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 240 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 17023
Lot nº : 15
Intitulé : Fruits, légumes, produits végétaux élaborés de 4e et 5e gamme
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 24 février 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAS VELDERS, Numéro national d'identification : 303 860 415 00023, Parc des Lumières - 2 ter, rue de l'Europe, 59320, Sequedin, F, Téléphone : (+33) 3 20 17 60 20, Courriel : velders@velders-sa.com, Fax : (+33) 3 20 17 60 29, Code NUTS : FRE
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 400 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 17024
Lot nº : 16
Intitulé : Potages issus de filières courtes
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 24 février 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAS VELDERS, Numéro national d'identification : 303 860 415 00023, Parc des Lumières-2 ter, rue de l'Europe, 59320, Sequedin, F, Téléphone : (+33) 3 20 17 60 20, Courriel : velders@velders-sa.com, Fax : (+33) 3 20 17 60 29, Code NUTS : FRE
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 200 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Conformément à l'article 22 du décret portant sur les marchés, une consultation en procédure adaptée sera réalisée pour les besoins de la direction de la logistique pour la Ville de Tourcoing portant sur la fourniture de viennoiseries, et de pièces salées
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039, 59014, Lille, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Fax : (+33) 3 59 54 24 45, Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039, 59000, Lille, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Fax : (+33) 3 59 54 24 45, Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
1.e.r septembre 2017
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