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59 travaux de plantations et divers aménagements paysagers - boisement urbain à Tourcoing 59 travaux de plantations et divers aménagements paysagers - boisement urbain à Tourcoing travaux de plantations et divers aménagements paysagers - boisement urbain (dossier téléchargeable). lieu ...
Service commande publique 59200Tourcoing marchespublics@ville-tourcoing.fr 0320010299
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59 travaux de plantations et divers aménagements paysagers - boisement urbain à Tourcoing

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Marché public ou privé
Référence du marché : 850370

Date de clôture estimée : 07/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/10/13)
13-180585

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Tourcoing.
Correspondant : M. le maire, 10 place victor hassebroucq - B.P. 80479 59208 Tourcoing Cedex tél. : 03-20-01-02-90 télécopieur : 03-20-01-02-99 courriel : marchespublics@ville-tourcoing.fr adresse internet : http://www.tourcoing.fr/.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux de plantations et divers aménagements paysagers - boisement urbain (dossier téléchargeable).

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45112710.

Lieu d'exécution : territoire de la ville de tourcoing - divers sites.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la présente consultation, passée en procédure adaptée en application de l'article 28 du code des marchés publics (cmp), a pour objet la réalisation de plantations et divers aménagements paysagers sur différents secteurs de tourcoing, soit en accompagnement de travaux de voirie communautaire, soit en réfection d'espaces verts, soit en boisement urbain
cette consultation concerne 2 lots en marché séparé :
- lot n°1 " plantations et divers aménagements paysagers hiver 2013-2014", dont :
tranche ferme : plantations et aménagements sur les secteurs décrits : abords place foch, rue a france, rue ma campagne, promenade des bougainvilliers, rue p de comines, rue du pont de neuville et avenue du cimetière, école lavoisier, cimetière principal, plantation d'arbres, quartier de la bourgogne, travaux de confortement.
tranche conditionnelle : aménagement partiel espaces verts rue p de comines
- lot n°2 " boisement urbain "
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 13 décembre 2013.

Cautionnement et garanties exigés : il sera procédé sur chaque acompte une retenue de garantie de 5 (cinq) % de la masse initiale des travaux, augmentée, le cas échéant, du montant des avenants.
La retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou sur sa demande et avec l'accord du maître d'ouvrage par une caution personnelle et solidaire dans les conditions prévues à l'article 102 du code des marchés publics.
La retenue sera restituée (ou la caution libérée) au plus tard un mois après l'expiration du délai de garantie d'une année ou après la levée des dernières réserves conformément à l'article 103 du code des marchés publics.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par virement administratif sous 30 jours- financement effectué à partir des ressources propres de la ville de tourcoing, inscrit au budget.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés :
- : attestations d'assurances couvrant tous les types de prestations qui sont prévues au marché.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 70 % ;
- valeur technique de l'offre : 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 7 novembre 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : DPJEE2013Paysager.

Renseignements complémentaires : le critère "valeur technique de l'offre" est décomposé en 2 sous-critères, comme suit :
- sous-critère 1 : prise en compte des particularités de chacun des sites d'intervention. Le candidat recensera et signalera dans un rapport de visite qu'il aura établi toutes les particularités site par site. Ex. : accès, situation urbaine, contraintes particulières identifiées. Le rapport de visite pourra être étayé de photos ou schémas. Ce sous critère sera évalué sur la base du rapport de visite de l'entreprise sur les sites (sur 15 points)
- sous-critère 2 : moyens humains et matériels pour s'assurer de la bonne réalisation des travaux dans les délais fixés dans l'acte d'engagement dans le cadre du présent marché. Les moyens globaux en personnel et en matériel du candidat ne seront pas pris en compte pour l'analyse du présent critère. Seuls seront pris en compte les moyens que le candidat annoncera comme affectés spécifiquement à l'exécution future du présent marché (sur 15 points).
pour rappel, lors de la remise de leur offre, l'absence d'acte d'engagement ou un acte d'engagement non signé, de même que l'absence de bordereau de prix unitaires, de devis quantitatif estimatif ou de mémoire technique, entrainera le rejet automatique de l'offre du candidat.
l'ensemble de ces documents ne doivent en aucun cas être modifiés par rapport à leur contenu original. Si tel était le cas, toute modification entrainera le rejet de l'offre qui sera alors considérée comme irrégulière.
visite des lieux : les candidats devront obligatoirement fournir au pouvoir adjudicateur, dans le cadre de leur remise d'offre, un rapport de visite du ou des sites concernés selon le ou les lots auxquels ils répondent.
a cette fin, les candidats pourront prendre contact avec m. Vincent deltour pour effectuer une visite de ces sites (cf. Article 13 du règlement de la consultation). Les candidats pourront aussi choisir de visiter par eux-mêmes les sites en cause.
questions sur la présente consultation : les candidats peuvent poser des questions sur la présente consultation à l'adresse mail "marchespublics@ville-tourcoing.fr", jusqu'à 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Les documents du dossier de la consultation sont librement et gratuitement téléchargeables à l'adresse suivante : http://www.tourcoing.fr/marches-publics-tourcoing.html.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les candidats pourront remettre leur offre par voie papier, par envoi postal ou remise en main propre, ou par voie électronique. Pour plus de détail, se reporter à l'article 11 du règlement de la consultation (téléchargeable à l'adresse suivante : http://www.tourcoing.fr/marches-publics-tourcoing.html.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 octobre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de tourcoing.
Correspondant : Service commande publique, 10 place victor hassebroucq, 59200 Tourcoing, tél. : 03-20-01-02-90, télécopieur : 03-20-01-02-99, adresse internet : http://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Ville de tourcoing.
Correspondant : Service commande publique, 52 rue du calvaire, 59200 Tourcoing, tél. : 03-20-01-02-90, télécopieur : 03-20-01-02-99, courriel : marchespublics@ville-tourcoing.fr, adresse internet : http://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Ville de tourcoing.
Correspondant : Service commande publique, 10 place victor hassebroucq, 59200 Tourcoing, tél. : 03-20-01-02-90, télécopieur : 03-20-01-02-99, courriel : marchespublics@ville-tourcoing.fr, adresse internet : http://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de tourcoing.
Correspondant : Service commande publique, 52 rue du calvaire, 59200 Tourcoing, tél. : 03-20-01-02-90, télécopieur : 03-20-01-02-99, courriel : marchespublics@ville-tourcoing.fr, adresse internet : http://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de lille 143 avenue jacquemars giélée, B.P. 2039 59014 Lille tél. : 03-20-63-13-00 télécopieur : 03-20-63-13-47 adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index.shtml.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de lille 143 avenue jacquemars giélée 59014 Lille tél. : 03-20-63-13-00 courriel : greffe.ta-lille@juradmn.fr télécopieur : 03-20-63-13-47.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 plantations et divers aménagements paysagers hiver 2013-2014.
Consistance des travaux :
- préparation du terrain ;
- apport de la terre végétale, de la terre de bruyère et de l'amendement organique ;
- réalisation des fosses de plantations d'arbres ;
- fourniture et plantations d'arbres y compris leur tuteurage ;
- fourniture et plantations de végétaux cités au BPU ;
- fourniture et pose de mobiliers de protection pour les massifs plantés et de mobilier de confort ;
- terrassement et création du mur de soutenement ;
- fourniture et mise en place du revêtement drainant et du revêtement en sable stabilisé ;
- fourniture et mise en place de paillage (copeaux bois et biodégradables) ;
- engazonnement ;
- réalisation des travaux de confortement.
le délai d'exécution est fixé à :
- 90 jours à compter de l'envoi de l'ordre de Service (Os) pour le lot 1
- 10 jours à compter de l'envoi de l'ordre de Service (Os) pour la tranche conditionnelle.
une période de préparation de 8 jours est intégrée au délai d'exécution des travaux. Cette période de préparation démarrera à compter de l'envoi de l'os délivré par le maître d'oeuvre par lettre recommandée avec avis de réception et/ou mail qui fera l'objet d'un accusé de bonne réception par le titulaire.
le délai d'exécution des travaux de confortement des végétaux est de 2 ans à partir de l'ordre de service qui suivra la réception des travaux.

Informations complémentaires : le présent lot 1 fait l'objet d'une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique : 151 heures seront ainsi obligatoirement réservées, sur le temps total de travail nécessaire à l'exécution des travaux, à une action d'insertion. Pour plus de détail, se reporter à l'article O de l'acte d'engagement ("Ae-Ccp").

C.P.V. - Objet principal : 45112710.
Lot(s) 2 boisement urbain.
Création d'un espace boisé en milieu urbain - consistance des travaux :
- travaux préliminaires ;
- préparation des accès ;
- panneau de chantier et de communication;
- préparation de sol
- fourniture et plantations de végétaux cités au BPU ;
- fourniture et pose de mobiliers de confort ;
- engazonnement ;
- réalisation des travaux de confortement.
lieu d'exécution des travaux : rue de l'yser à Tourcoing.
Délais d'exécution :
Le délai d'exécution est fixé à 60 jours à compter de l'envoi de l'ordre de Service (Os).
Une période de préparation de 8 jours est intégrée au délai d'exécution des travaux. Cette période de préparation démarrera à compter de l'envoi de l'os délivré par le maître d'oeuvre par lettre recommandée avec avis de réception et/ou mail qui fera l'objet d'un accusé de bonne réception par le titulaire.
Le délai d'exécution des travaux de confortement des végétaux est de 2 ans à partir de l'ordre de service qui suivra la réception des travaux.

C.P.V. - Objet principal : 45112700
Objets supplémentaires : 77231600.

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