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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Lille Métropole Habitat
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 4ème Relance - Accord-cadre à bons de commande sur bordereaux de prix unitaires, pour l'exécution de travaux d'entretien courant des logements de LMH
Description: Objet du contrat : 4ème Relance - Accord-cadre à bons de commande sur bordereaux de prix unitaires, pour l'exécution de travaux d'entretien courant des logements de LMH Acheteur : LILLE METROPOLE HABITAT Types de contrat : Accord-cadre de travaux, multi-attributaire, avec montant minimum et maximum propre à chaque lots Structure : 11 lots Lieu d'exécution : Tout le patrimoine LMH Durée du contrat : L'accord-cadre début dès la notification jusqu'au 31 décembre 2025 et pourra être renouvelé une fois, pour 24 mois, par tacite reconduction. Nature des prix : Unitaires Site internet : http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=4230
Identifiant de la procédure: 2fb3660c-e47a-4412-8ac9-1711b99ca117
Identifiant interne: 25S0021
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques, 45421000 Travaux de menuiserie, 45223220 Travaux de gros œuvre
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Menuiserie pour le secteur Tourcoing
Description: Menuiserie pour le secteur Tourcoing
Identifiant interne: 2.1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie, 45311200 Travaux d'installations électriques, 45421000 Travaux de menuiserie, 45223220 Travaux de gros œuvre
Options:
Description des options: Pour tous les lot : Electricité et Menuiserie (sauf les lots concernant Gros oeuvre, Maçonnerie, Platrerie), l'astreinte est optionnelle (le prestataire à le choix de répondre ou non à l'option)
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 décembre 2025 à compter de sa notification. Le présent accord-cadre pourra être renouvelé une fois, pour une période de 24 mois (2 ans) par tacite reconduction. La durée globale de l'accord-cadre, période de reconduction comprise, est donc fixée jusqu'au 31 décembre 2027. Il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord à l'issue de la première période d'exécution, à ce titre le(s) Titulaire(s) en seraient informé par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la première période
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Menuiserie pour le secteur Villeneuve D'Ascq
Description: Menuiserie pour le secteur Villeneuve D'Ascq
Identifiant interne: 3.1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie, 45311200 Travaux d'installations électriques, 45421000 Travaux de menuiserie, 45223220 Travaux de gros œuvre
Options:
Description des options: Pour tous les lot : Electricité et Menuiserie (sauf les lots concernant Gros oeuvre, Maçonnerie, Platrerie), l'astreinte est optionnelle (le prestataire à le choix de répondre ou non à l'option)
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 décembre 2025 à compter de sa notification. Le présent accord-cadre pourra être renouvelé une fois, pour une période de 24 mois (2 ans) par tacite reconduction. La durée globale de l'accord-cadre, période de reconduction comprise, est donc fixée jusqu'au 31 décembre 2027. Il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord à l'issue de la première période d'exécution, à ce titre le(s) Titulaire(s) en seraient informé par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la première période
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Menuiserie pour le secteur Lille Eurasud
Description: Menuiserie pour le secteur Lille Eurasud
Identifiant interne: 5.1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie, 45311200 Travaux d'installations électriques, 45421000 Travaux de menuiserie, 45223220 Travaux de gros œuvre
Options:
Description des options: Pour tous les lot : Electricité et Menuiserie (sauf les lots concernant Gros oeuvre, Maçonnerie, Platrerie), l'astreinte est optionnelle (le prestataire à le choix de répondre ou non à l'option)
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 décembre 2025 à compter de sa notification. Le présent accord-cadre pourra être renouvelé une fois, pour une période de 24 mois (2 ans) par tacite reconduction. La durée globale de l'accord-cadre, période de reconduction comprise, est donc fixée jusqu'au 31 décembre 2027. Il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord à l'issue de la première période d'exécution, à ce titre le(s) Titulaire(s) en seraient informé par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la première période
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Menuiserie pour le secteur LMH Access / Pilotage social / Unité commerciale (tout le patrimoine et locaux)
Description: Menuiserie pour le secteur LMH Access / Pilotage social / Unité commerciale (tout le patrimoine et locaux)
Identifiant interne: 8.1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie, 45311200 Travaux d'installations électriques, 45421000 Travaux de menuiserie, 45223220 Travaux de gros œuvre
Options:
Description des options: Pour tous les lot : Electricité et Menuiserie (sauf les lots concernant Gros oeuvre, Maçonnerie, Platrerie), l'astreinte est optionnelle (le prestataire à le choix de répondre ou non à l'option)
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 décembre 2025 à compter de sa notification. Le présent accord-cadre pourra être renouvelé une fois, pour une période de 24 mois (2 ans) par tacite reconduction. La durée globale de l'accord-cadre, période de reconduction comprise, est donc fixée jusqu'au 31 décembre 2027. Il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord à l'issue de la première période d'exécution, à ce titre le(s) Titulaire(s) en seraient informé par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la première période
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Gros oeuvre, Maçonnerie, Platrerie pour le secteur Roubaix
Description: Gros oeuvre, Maçonnerie, Platrerie pour le secteur Roubaix
Identifiant interne: 4.2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre, 45311200 Travaux d'installations électriques, 45421000 Travaux de menuiserie, 45223220 Travaux de gros œuvre
Options:
Description des options: Pour tous les lot : Electricité et Menuiserie (sauf les lots concernant Gros oeuvre, Maçonnerie, Platrerie), l'astreinte est optionnelle (le prestataire à le choix de répondre ou non à l'option)
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 décembre 2025 à compter de sa notification. Le présent accord-cadre pourra être renouvelé une fois, pour une période de 24 mois (2 ans) par tacite reconduction. La durée globale de l'accord-cadre, période de reconduction comprise, est donc fixée jusqu'au 31 décembre 2027. Il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord à l'issue de la première période d'exécution, à ce titre le(s) Titulaire(s) en seraient informé par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la première période
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Gros oeuvre, Maçonnerie, Platrerie pour le secteur Lille Eurasud
Description: Gros oeuvre, Maçonnerie, Platrerie pour le secteur Lille Eurasud
Identifiant interne: 5.2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre, 45311200 Travaux d'installations électriques, 45421000 Travaux de menuiserie, 45223220 Travaux de gros œuvre
Options:
Description des options: Pour tous les lot : Electricité et Menuiserie (sauf les lots concernant Gros oeuvre, Maçonnerie, Platrerie), l'astreinte est optionnelle (le prestataire à le choix de répondre ou non à l'option)
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 décembre 2025 à compter de sa notification. Le présent accord-cadre pourra être renouvelé une fois, pour une période de 24 mois (2 ans) par tacite reconduction. La durée globale de l'accord-cadre, période de reconduction comprise, est donc fixée jusqu'au 31 décembre 2027. Il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord à l'issue de la première période d'exécution, à ce titre le(s) Titulaire(s) en seraient informé par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la première période
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Gros oeuvre, Maçonnerie, Platrerie pour le secteur Lille Filature
Description: Gros oeuvre, Maçonnerie, Platrerie pour le secteur Lille Filature
Identifiant interne: 6.2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre, 45311200 Travaux d'installations électriques, 45421000 Travaux de menuiserie, 45223220 Travaux de gros œuvre
Options:
Description des options: Pour tous les lot : Electricité et Menuiserie (sauf les lots concernant Gros oeuvre, Maçonnerie, Platrerie), l'astreinte est optionnelle (le prestataire à le choix de répondre ou non à l'option)
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 décembre 2025 à compter de sa notification. Le présent accord-cadre pourra être renouvelé une fois, pour une période de 24 mois (2 ans) par tacite reconduction. La durée globale de l'accord-cadre, période de reconduction comprise, est donc fixée jusqu'au 31 décembre 2027. Il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord à l'issue de la première période d'exécution, à ce titre le(s) Titulaire(s) en seraient informé par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la première période
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Electricité pour le secteur Villeneuve D'Ascq
Description: Electricité pour le secteur Villeneuve D'Ascq
Identifiant interne: 3.3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques, 45311200 Travaux d'installations électriques, 45421000 Travaux de menuiserie, 45223220 Travaux de gros œuvre
Options:
Description des options: Pour tous les lot : Electricité et Menuiserie (sauf les lots concernant Gros oeuvre, Maçonnerie, Platrerie), l'astreinte est optionnelle (le prestataire à le choix de répondre ou non à l'option)
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 décembre 2025 à compter de sa notification. Le présent accord-cadre pourra être renouvelé une fois, pour une période de 24 mois (2 ans) par tacite reconduction. La durée globale de l'accord-cadre, période de reconduction comprise, est donc fixée jusqu'au 31 décembre 2027. Il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord à l'issue de la première période d'exécution, à ce titre le(s) Titulaire(s) en seraient informé par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la première période
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Electricité pour le secteur Lille Filature
Description: Electricité pour le secteur Lille Filature
Identifiant interne: 6.3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques, 45311200 Travaux d'installations électriques, 45421000 Travaux de menuiserie, 45223220 Travaux de gros œuvre
Options:
Description des options: Pour tous les lot : Electricité et Menuiserie (sauf les lots concernant Gros oeuvre, Maçonnerie, Platrerie), l'astreinte est optionnelle (le prestataire à le choix de répondre ou non à l'option)
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 décembre 2025 à compter de sa notification. Le présent accord-cadre pourra être renouvelé une fois, pour une période de 24 mois (2 ans) par tacite reconduction. La durée globale de l'accord-cadre, période de reconduction comprise, est donc fixée jusqu'au 31 décembre 2027. Il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord à l'issue de la première période d'exécution, à ce titre le(s) Titulaire(s) en seraient informé par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la première période
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Electricité pour le secteur LMH Access / Pilotage social / Unité commerciale (tout le patrimoine et locaux)
Description: Electricité pour le secteur LMH Access / Pilotage social / Unité commerciale (tout le patrimoine et locaux)
Identifiant interne: 8.3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques, 45311200 Travaux d'installations électriques, 45421000 Travaux de menuiserie, 45223220 Travaux de gros œuvre
Options:
Description des options: Pour tous les lot : Electricité et Menuiserie (sauf les lots concernant Gros oeuvre, Maçonnerie, Platrerie), l'astreinte est optionnelle (le prestataire à le choix de répondre ou non à l'option)
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 décembre 2025 à compter de sa notification. Le présent accord-cadre pourra être renouvelé une fois, pour une période de 24 mois (2 ans) par tacite reconduction. La durée globale de l'accord-cadre, période de reconduction comprise, est donc fixée jusqu'au 31 décembre 2027. Il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord à l'issue de la première période d'exécution, à ce titre le(s) Titulaire(s) en seraient informé par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la première période
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 3 191 250,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MV2D
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 431 250,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25s0021
Titre: 4ème Relance - Accord-cadre à bons de commande sur bordereaux de prix unitaires, pour l'exécution de travaux d'entretien courant des logements de Lmh
Date de conclusion du marché: 13/11/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: REPARTIM
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 345 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25s0021
Titre: 4ème Relance - Accord-cadre à bons de commande sur bordereaux de prix unitaires, pour l'exécution de travaux d'entretien courant des logements de Lmh
Date de conclusion du marché: 13/11/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LMD
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 862 500,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25s0021
Titre: 4ème Relance - Accord-cadre à bons de commande sur bordereaux de prix unitaires, pour l'exécution de travaux d'entretien courant des logements de Lmh
Date de conclusion du marché: 13/11/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LMD
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 345 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25s0021
Titre: 4ème Relance - Accord-cadre à bons de commande sur bordereaux de prix unitaires, pour l'exécution de travaux d'entretien courant des logements de Lmh
Date de conclusion du marché: 13/11/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: INEO HAUTS DE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 301 875,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25s0021
Titre: 4ème Relance - Accord-cadre à bons de commande sur bordereaux de prix unitaires, pour l'exécution de travaux d'entretien courant des logements de Lmh
Date de conclusion du marché: 13/11/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: INEO HAUTS DE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 646 875,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25s0021
Titre: 4ème Relance - Accord-cadre à bons de commande sur bordereaux de prix unitaires, pour l'exécution de travaux d'entretien courant des logements de Lmh
Date de conclusion du marché: 13/11/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: OCTOPUS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 258 750,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25s0021
Titre: 4ème Relance - Accord-cadre à bons de commande sur bordereaux de prix unitaires, pour l'exécution de travaux d'entretien courant des logements de Lmh
Date de conclusion du marché: 13/11/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 87702272-FD90-9CD0-78AA0ABC91633C5E
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Lille Métropole Habitat
Numéro d’enregistrement: 54964
Adresse postale: 425 Boulevard Gambetta
Ville: Tourcoing
Code postal: 59200
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: BITTER Maxime
Téléphone: 0970249249
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 87702291-F484-6028-41FD5B9D8D1120EC
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320631300
Télécopieur: 0320631347
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: MV2D
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1625477-1-1-1
Adresse postale: Bd Des Batisseurs
Ville: Roubaix
Code postal: 59100
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320249910
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: REPARTIM
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1625477-1-2-1
Adresse postale: 61 Rue Du Colombier
Ville: Saint-Pierre-Des-Corps
Code postal: 37700
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Téléphone: 0320341999
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: LMD
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1625477-1-3-1
Adresse postale: Aux Chauffours
Ville: Courrieres
Code postal: 62710
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321745355
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: LMD
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1625477-1-4-1
Adresse postale: Aux Chauffours
Ville: Courrieres
Code postal: 62710
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321745355
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: INEO HAUTS DE FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1625477-1-8-1
Adresse postale: Rue Augustin Lhermitte
Ville: Noyelles-Les-Seclin
Code postal: 59139
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320415510
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: INEO HAUTS DE FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1625477-1-9-1
Adresse postale: Rue Augustin Lhermitte
Ville: Noyelles-Les-Seclin
Code postal: 59139
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320415510
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: OCTOPUS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1625477-1-10-1
Adresse postale: 24 Rue Du Bois
Ville: Roubaix
Code postal: 59100
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0699351285
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0010
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7d3dbb70-2149-460c-9843-0eb16a8b062c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 31/12/2025 11:26:12 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 1633-2026
Numéro de publication au JO S: 1/2026
Date de publication: 02/01/2026
