Centrale des marchés
fourniture, installation et mise en servicède cardiotocographes et de moniteurs de pression artérielle non invasive (prise de mesure en continu) pour le Centre hospitalier de Tourcoing 59 fourniture, installation et mise en service de cardiotocographes et de moniteurs de pression artérielle non invasive pour le Centre hospitalier à Tourcoing. code_postal : 59208 ville : Tour...
Centre hospitalier G. Dron 59208Tourcoing cmarches@ch-tourcoing.fr
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Fourniture, installation et mise en servicède cardiotocographes et de moniteurs de pression artérielle non invasive (prise de mesure en continu) pour le Centre hospitalier de Tourcoing

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1395402

Date de clôture estimée : 26/03/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (14/02/15)
53569-2015
BOAMP (12/02/15)
15-19959

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre hospitalier G. Dron, 155 rue du président coty, contact : cellule des marchés publics, Centre de formation, à l'attention de cellule des marchés publics, Centre de formation, F-59208 Tourcoing. E-mail : cmarches@ch-tourcoing.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ch-tourcoing.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://marchespublics.nord-sante.org.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://marchespublics.nord-sante.org

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture, installation et mise en servicede cardiotocographes et de moniteurs de pression artérielle non invasive (prise de mesure en continu) pour le Centre hospitalier de Tourcoing.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescentre hospitalier de Tourcoing - magasin général - 135 rue du président coty, 59208 Tourcoing.
Code NUTS : FR.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, et 57 à 59 du Code des marchés Publics. Le présent marché est un marché de fournitures composé de 2 lots détaillés à l'article 2 du CCTP. Les candidats pourront postuler à un ou plusieurs lots. Pour chacun des lots, l'exécution sera ordonnée par bons de commande au fur et à mesure des besoins exprimés conformément à l'article 77 du Code des marchés publics. Les variantes ne sont pas autorisées. Le marché sera conclu pour une durée ferme de quatre (4) années à compter de la date de notification. Une présentation / démonstration du modèle proposé par le candidat et des essais cliniques au sein du service de soins utilisateur seront menées selon les modalités détaillées à l'article 11 du CCTP.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33112100, 33195100.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
- lot 1, offre de base ;
- sous-Lot 1 ;
- fourniture, installation et mise en service de 1 à 15 cardiotocographes antepartum ;
- fourniture, installation et mise en service de 1 à 8 cardiotocographes intrapartum ;
- ce sous-lot 1 inclura également la fourniture, installation et mise en service d'1 à 3 système de capteurs sans fil (télémétrie) pour l'enregistrement et la surveillance du Rythme Cardiaque Foetal et de l'activité utérine ;
- il inclura enfin la fourniture, installation et mise en service de 0 à 23 modules intégrés au cardiotocographe permettant la surveillance des paramètres maternels, ECG, Sp02 et Pression artérielle Non Invasive ;
- sous-Lot 2 : fourniture des accessoires, pièces détachées et consommables associés, passée sans minimum et avec un maximum de commandes de 96 600 EUR (H.T.) pour les 4 années du marché
- lot 2, offre de base ;
- sous-Lot 1 ;
- fourniture, installation et mise en service de 1 à 15 moniteurs de surveillance (prises de mesure en continu avec tendances) de la pression artérielle non invasive (moniteur Pni) seule ;
- fourniture, installation et mise en service de 1 à 15 moniteurs de surveillance de la pression artérielle non invasive et la saturation veineuse en en oxygène (moniteur pni + Spo2)
- sous-Lot 2 : fourniture des accessoires, pièces détachées associés, passée sans minimum et avec un maximum de commandes de 51 000 EUR (H.T.) pour les 4 années du marché.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Selon les règles de la comptabilité publique, conformément aux dispositions de l'article 98 du Code des Marchés Publics. Mode de financement : autofinancement (fonds propres du Centre hospitalier de Tourcoing).
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : ceux fixés aux articles 44 et 45 du Code des marchés publics et précisés au règlement de consultation.
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
14-0047.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 26 mars 2015, à 16:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
26 mars 2015, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les candidats sont informés qu'ils peuvent retirer le dossier de consultation et remettre leurs offres par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.nord-sante.org
Les offres papier seront envoyées par la poste en recommandée avec accusé de réception, à l'adresse suivante : centre hospitalier de tourcoing, Cellule de Gestion des Marchés Publics - centre de formation 155, rue du Président Coty 59208 - tourcoing Cedex
Le pli peut également être remis au service contre récépissé, exclusivement aux horaires suivants : du lundi au vendredi de 9 heures 30 à 12 heures et de 13 heures 30.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 février 2015.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée, F-59014 Lille
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée, F-59014 Lille
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 9 février 2015.

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