1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Puivert
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: VALORISATION PAYSAGERE ET TOURISTIQUE DES ABORDS DU LAC DE FONTCLAIRE
Description: La Commune de Puivert souhaite améliorer les aménagements vieillissants du lac de Fontclaire et se doter de micro-équipements complémentaires pour conforter les usages du lieu. Il s'agit d'un marché de maîtrise d'oeuvre (paysage et micro-architecture) pour réaliser des phases de travaux successives dans le temps, faisant suite à la réalisation d'un Schéma Directeur sur le Lac de Fontclaire. La commune de Puivert est partenaire du réseau départemental des sites Pays Cathare, au titre du musée intercommunal du Quercorb situé en coeur de village.
Identifiant de la procédure: 8dab2104-a42e-487b-823a-3062bd7f406c
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer au dossier d'appel d'offres
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: VALORISATION PAYSAGERE ET TOURISTIQUE DES ABORDS DU LAC DE FONTCLAIRE
Description: La Commune de Puivert souhaite améliorer les aménagements vieillissants du lac de Fontclaire et se doter de micro-équipements complémentaires pour conforter les usages du lieu. Il s'agit d'un marché de maîtrise d'oeuvre (paysage et micro-architecture) pour réaliser des phases de travaux successives dans le temps, faisant suite à la réalisation d'un Schéma Directeur sur le Lac de Fontclaire. La commune de Puivert est partenaire du réseau départemental des sites Pays Cathare, au titre du musée intercommunal du Quercorb situé en coeur de village.
Identifiant interne: 11303001
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 24/05/2024
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/05/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie de Puivert
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de Puivert
Numéro d’enregistrement: 21110303100012
Adresse postale: 2 place de l'Eglise
Ville: Puivert
Code postal: 11230
Pays: France
Téléphone: +33 468200804
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Mairie de Puivert
Numéro d’enregistrement: 21110303100012
Adresse postale: 2 place de l'église
Ville: Puivert (Aude - 11)
Code postal: 11230
Pays: France
Téléphone: 0468200804
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 08a0be8a-5ecb-4a4c-8d8e-177c63144506 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 09/04/2024 17:00:14 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 214766-2024
Numéro de publication au JO S: 72/2024
Date de publication: 11/04/2024