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59 Travaux de petits aménagements pour le Centre hospitalier G. Dron à Tourcoing 59 Travaux de petits aménagements pour le Centre hospitalier G. Dron à Tourcoing accord-Cadre relatif aux travaux de petits aménagements. lieu : centre hospitalier de Tourcoing, 155 rue du présid...
Centre hospitalier G. Dron 59208Tourcoing scornard@ch-tourcoing.fr 0320694412
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59 Travaux de petits aménagements pour le Centre hospitalier G. Dron à Tourcoing

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Marché public ou privé
Référence du marché : 997549

Date de clôture estimée : 03/04/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (12/03/14)
SOURCEWEB (12/03/14)
BOAMP (05/03/14)
14-34966

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre hospitalier G. Dron.
Correspondant : Mme CORNARD Sylvie, Ingénieur Travaux, 155 rue du président Coty 59208 Tourcoing tél. : 03-20-69-44-03 télécopieur : 03-20-69-44-12 courriel : scornard@ch-tourcoing.fr adresse internet : http://www.ch-tourcoing.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://marchespublics.nord-sante.org.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : accord-Cadre relatif aux travaux de petits aménagements.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45400000
Objets supplémentaires : 45260000.

Lieu d'exécution : centre hospitalier de Tourcoing, 155 rue du président coty, 59208 Tourcoing.

Code NUTS : øFRø.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.

Caractéristiques principales :
l'objet de cet accord et des marchés qui seront conclus sur son fondement est l'exécution des travaux de petits aménagements dans les bâtiments du Centre Hospitalier de Tourcoing. Procédure adaptée en application des articles 28 et 40 IV 1° et 76 du Code des marchés Publics. Il est composé de 11 lots faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct et ils sont passés sans minimum. Les caractéristiques techniques, leur montant maximum et le détail de ces lots figurent au CCTP. Le présent accord-cadre de travaux est alloti multi-attributaire. Le nombre de titulaires de l'accord-cadre ne dépassera cependant pas le nombre de trois. Les marchés conclus sur la base de l'accord-cadre sont fractionnés à bons de commande en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Les variantes en complément d'une offre de base, seront autorisées pour les marchés subséquents, dans la mesure où elles répondent aux exigences techniques contenues dans l'offre de base. L'accord-cadre est passé pour une durée à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2015, reconductible une fois 2 ans, soit jusqu'au 31 décembre 2017. La durée des marchés sera fixée lors des remises en concurrence pour la conclusion des marchés subséquents basés sur l'accord-cadre. Chaque candidat doit procéder à une visite du site, sous peine de voir son offre rejetée, lui permettant d'appréhender les travaux d'aménagement à effectuer, avant la date limite de remise des offres, et doit prendre contact avec l'une des personnes indiquées au règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur négociera avec les soumissionnaires retenus
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la nature et l'étendue des travaux sont détaillées au CCTP. Les termes non couverts par l'accord-cadre qui feront l'objet d'une mise en concurrence lors des marchés subséquents sont : les prix définitifs, les quantités et la définition précise des prestations finales.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : l'accord-cadre est passé pour une durée à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2015, reconductible une fois 2 ans, soit jusqu'au 31 décembre 2017.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : selon les règles de la comptabilité publique, conformément aux dispositions de l'article 98 du Code des Marchés Publics. Mode de financement : autofinancement.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : ceux fixés au règlement de consultation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
justifications prévues aux articles 44 et 45 du Code des marchés publics et précisées au règlement de consultation.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 3 avril 2014, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 14-0009.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Les candidats sont informés qu'ils peuvent retirer le dossier de consultation à l'adresse suivante : https://marchespublics.nord-sante.org.

Date limite d'obtention : 3 avril 2014, à 16 heures.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres seront envoyées par la poste en recommandé avec avis de réception, à l'adresse suivante : Centre hospitalier de Tourcoing - cellule de Gestion des Marchés Publics - centre de formation - 155, rue du Président Coty 59208 - tourcoing Cedex
Le pli peut également être remis au service contre récépissé, exclusivement aux horaires suivants : du lundi au vendredi, de 9 heures 30 à 12 heures et de 13 heures 30 à 16 heures.
Les candidats sont informés qu'ils peuvent remettre leurs offres par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.nord-sante.org.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 février 2014.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille 143 rue Jacquemars Giélée 59014 Lille.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille 143 rue Jacquemars Giélée 59014 Lille.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - Métallerie/menuiseries aluminium.
Lot 2 - Stores/volets roulants/films.
Lot 3 - Voirie et réseaux divers/signalisation sol et routière.
Lot 4 - Démolition/gros oeuvre carrelage faience.
Lot 5 - Plomberie sanitaire/ventilation/chauffage.
Lot 6 - Menuiseries intérieures/extérieures/plafonds suspendus et plâtrerie.
Lot 7 - Courants forts/courants faibles.
Lot 8 - Fluides médicaux.
Lot 9 - Peinture.
Lot 10 - Sols souples.
Lot 11 - Portes automatiques.

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