Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour matériels de travaux publics
Numéro de référence: 23af-Dajcp-2006-L
II.1.2)Code CPV principal34144400 Véhicules d'entretien routier
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
La présente consultation en procédure adaptée est soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2123-1, R2123-1 1°, R2123-4 et R2123-5 du code de la commande publique.
fourniture de pièces de rechange d'origine constructeur pour l'entretien et la réparation d'engins de travaux publics de marques Bomag-Bobcat-Lebrero- Frisk/O&K -New Holland-Fiat Kobelco-Terex-Jcb-Rabaud-Bemacase.
la date prévisionnelle de début des prestations est fixée au premier trimestre 2023.
le délai de validité des offres est fixé à 4 mois.
le Département de la Loire se réserve la possibilité de négocier avec l'ensemble des candidats ayant remis une offre.
le Département se réserve également la possibilité de ne pas négocier et d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation.
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 84 578.83 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture et livraison de pièces d'origine pour matériels de marque Bomag -Bobcat-Lebrerofrisk/ O&K -New Holland-Fiat Kobelcoterex
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34144400 Véhicules d'entretien routier
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture et livraison de pièces d'origine pour matériels de marque Bomag -Bobcat-Lebrerofrisk/ O&K -New Holland-Fiat Kobelcoterex
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Prix (note de 0 à 20 points) / Pondération: 70
Coût - Nom: Valeur technique (note de 0 à 20 points) / Pondération: 10
Coût - Nom: Qualités environnementales (note de 0 à 20 points) / Pondération: 10
Coût - Nom: Délai de livraison (note de 0 à 20 points) / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture et livraison de pièces d'origine pour matériels de marque Jcb
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34144400 Véhicules d'entretien routier
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture et livraison de pièces d'origine pour matériels de marque Jcb
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Prix (note de 0 à 20 points) / Pondération: 70
Coût - Nom: Valeur technique (note de 0 à 20 points) / Pondération: 10
Coût - Nom: Qualités environnementales (note de 0 à 20 points) / Pondération: 10
Coût - Nom: Délai de livraison (note de 0 à 20 points) / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture et livraison de pièces d'origine pour matériels de marque Rabaud
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34144400 Véhicules d'entretien routier
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture et livraison de pièces d'origine pour matériels de marque Rabaud
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Prix (note de 0 à 20 points) / Pondération: 70
Coût - Nom: Valeur technique (note de 0 à 20 points) / Pondération: 10
Coût - Nom: Qualités environnementales (note de 0 à 20 points) / Pondération: 10
Coût - Nom: Délai de livraison (note de 0 à 20 points) / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture et livraison de pièces d'origine pour matériels de marque Bema
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34144400 Véhicules d'entretien routier
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture et livraison de pièces d'origine pour matériels de marque Bema
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Prix (note de 0 à 20 points) / Pondération: 70
Coût - Nom: Valeur technique (note de 0 à 20 points) / Pondération: 10
Coût - Nom: Qualités environnementales (note de 0 à 20 points) / Pondération: 10
Coût - Nom: Délai de livraison (note de 0 à 20 points) / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture et livraison de pièces d'origine pour matériels de marque Case
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34144400 Véhicules d'entretien routier
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture et livraison de pièces d'origine pour matériels de marque Case
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Prix (note de 0 à 20 points) / Pondération: 70
Coût - Nom: Valeur technique (note de 0 à 20 points) / Pondération: 10
Coût - Nom: Qualités environnementales (note de 0 à 20 points) / Pondération: 10
Coût - Nom: Délai de livraison (note de 0 à 20 points) / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureAttribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
- Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:
S'agissant d'un marché à procédure adaptée inférieur aux seuils européens, la parution au Joue n'est pas obligatoire
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Fourniture et livraison de pièces d'origine pour matériels de marque Bomag -Bobcat-Lebrerofrisk/ O&K -New Holland-Fiat Kobelcoterex
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:02/08/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: SAS A2F RHONE ALPES
Adresse postale: 16 AV DE L INDUSTRIE
Ville: VILLARS
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42390
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 69 771.49 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Fourniture et livraison de pièces d'origine pour matériels de marque Rabaud
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:02/08/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: RABAUD
Adresse postale: BELLE VUE
Ville: SAINTE CECILE
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85110
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 4 510.33 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Fourniture et livraison de pièces d'origine pour matériels de marque Bema
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:02/08/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: ETABLISSEMENTS ESCOMEL
Adresse postale: ZI DE LAVEE
Ville: Yssingeaux
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Code postal: 43200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 3 468.60 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Fourniture et livraison de pièces d'origine pour matériels de marque Case
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:03/08/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: GRISET MATERIEL - GM BTP
Adresse postale: 15 AV DES FUSILLES
Ville: ARBIN
Code NUTS: FRK27 Savoie
Code postal: 73800
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 6 828.41 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
