Centrale des marchés
transports scolaires - programme 2013 31 transports de personnes créés pour assurer à titre principal la desserte des établissements scolaires au profit du Conseil Général à Toulouse ville : Toulouse Cedex 9 lieu : 1 boulevard de ...
Conseil général de la Haute Garonne 31090Toulouse marches.sect1@cg31.fr 0534333581
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Transports scolaires - programme 2013

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Marché public ou privé
Référence du marché : 550990

Date de clôture estimée : 16/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/04/13)
13-55225
JOUE (09/04/13)
114869-2013

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général de la Haute Garonne, 1 boulevard de la Marquette, contact : direction des Marchés Publics -Bureau B067 - bât B -Rez de chaussée, F-31090 Toulouse Cedex 9. Tél. : (+33) 5 34 33 35 91. E-mail : marches.sect1@cg31.fr. Fax : (+33) 5 34 33 35 81.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://marchespublics.haute-garonne.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
transports scolaires - programme 2013.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 02 Services de transports terrestres,y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesdépartement de la Haute-Garonne.
Code NUTS : FR623.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
services réguliers publics routiers de transports de personnes créés pour assurer à titre principal la desserte des établissements scolaires - programme 2013.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60130000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : estimation globale prévisionnelle de tous les lots : 26 300 000 EUR (H.T.). La consultation porte sur 178 circuits répartis en 82 lots.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 001

Intitulé : circuits 001 et 002
1) Description succincte :
Circuit 001 : RPI Le Castéra-Garac - capacité 50 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v -35 kms par jour en charge: - durée en mois: 36 ; Circuit 002 : Le Burgaud-Launac-Collège Cadours - capacité 54 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 38 kms par jour en charge: - durée en mois: 36
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 002

Intitulé : circuit 003
1) Description succincte :
circuit 003 : Cadours-SEGPA Collège Grenade - capacité 16 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 58 kms par jour en charge: - durée en mois: 36
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 003

Intitulé : circuit 004
1) Description succincte :
Circuit 004 : Aussonne-Ecoles Aussonne - capacité 50 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v -36 kms par jour en charge: - durée en mois: 24
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 004

Intitulé : circuits 005, 006, 007, 008 et 009
1) Description succincte :
Circuit 005 : Fronton-Lycée Fronton - capacité 28 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 56 kms par jour en charge: - durée en mois: 60 ; Circuit 006 : Saint Rustice-Collège Fronton - capacité 28 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 18 kms par jour en charge: - durée en mois: 60 ; Circuit 007 : Labastide Saint Sernin-Lycée Fronton - capacité 60 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 48 kms par jour en charge: - durée en mois: 60 ; Circuit 008 : Fronton-Ecoles Fronton - capacité 60 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 17 kms par jour en charge: - durée en mois: 60 ; circuit 009 : Villemur sur Tarn-Lycée Agricole Ondes - capacité 50 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 72 kms par jour en charge: - durée en mois: 60
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 005

Intitulé : Circuits 010, 011, 012 et 013
1) Description succincte :
Circuit 010 : Cépet-Lycée Fronton - capacité 55 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 44 kms par jour en charge: - durée en mois: 84 ; Circuit 011 : Castelnau-Ecole Castelnau d'Estretefonds - capacité 55 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 40 kms par jour en charge: - durée en mois: 84 ; Circuit012 : Bouloc-Collège Fronton - capacité 57 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar, mer, j, v - 31 kms par jour en charge: - durée en mois: 84 ; Circuit 013 : RPI Gargas-Villaries-Bazus : - capacité 57 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 26 kms par jour en charge: - durée en mois: 84
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 006

Intitulé : Circuit 014
1) Description succincte :
circuit 014 : RPI Bazus-Gargas-Villaries - capacité 59 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 28 kms par jour en charge: - durée en mois: 36
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 007

Intitulé : circuits 015, 016, 017 et 018
1) Description succincte :
circuit 015 : Lespinasse-Collège Fenouillet - capacité 57 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 9 kms par jour en charge: - durée en mois: 84 - circuit 016 : St Sauveur Collège Gratentour - capacité 57 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 18 kms par jour en charge: - durée en mois: 84 - circuit 017 : Cepet Collège Gratentour - capacité 55 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 31 kms par jour en charge: - durée en mois: 84 - circuit 018 : Labastide St Sernin Collège Gratentour - capacité 59 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 21 kms par jour en charge: - durée en mois: 84
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 008

Intitulé : circuits 019, 020 et 021
1) Description succincte :
circuit 019 : Castelnau d'Estretefonds-Collège St Jory - capacité 59 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 10 kms par jour en charge: - durée en mois: 36 - circuit 020 : St Jory-Collège St Jory - capacité 59 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 15 kms par jour en charge: - durée en mois: 36 - circuit 021 : Castelnau- Ecole Castelnau d'Estretefonds - capacité 55 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 32 kms par jour en charge: - durée en mois: 36
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 009

Intitulé : Circuits 022 et 023
1) Description succincte :
circuit 022 :Castelnau d'Estretefonds-Collège St Jory - capacité 55 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 29 kms par jour en charge: - durée en mois: 24 - circuit 023 : :Castelnau d'Estretefonds-Collège St Jory - capacité 59 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 16 kms par jour en charge: - durée en mois: 24
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 010

Intitulé : Circuits 024 et 025
1) Description succincte :
circuit 024 : La Magdelaine sur Tarn-Lycée de Fronton - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 62 kms par jour en charge: - durée en mois: 84 - circuit 025 : Villaudric-Collège Villemur - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 26 kms par jour en charge: - durée en mois: 84
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 011

Intitulé : circuits 026, 027, 028, 029 et 030
1) Description succincte :
circuit 026 : La Magdelaine/Tarn-collège Bessières - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 37 kms par jour en charge: - durée en mois: 60 ; Circuit 027 : Bessières-écoles Bessières - capacité 21 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 23 kms par jour en charge: - durée en mois: 60 ; Circuit 028 : Bessières-écoles Bessières - capacité 21 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 31 kms par jour en charge: - durée en mois: 60 ; Circuit 029 : Bessières-écoles Bessières - capacité 21 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 20 kms par jour en charge: - durée en mois: 60 ; circuit 030 : Bessières écoles Bessières - capacité 21 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 28 kms par jour en charge: - durée en mois: 60
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 012

Intitulé : circuits 031, 032, 033 et 034
1) Description succincte :
circuit 031 : Roqueserière-Collège Montastruc La Conseillère - capacité 31 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 22 kms par jour en charge: - durée en mois: 60 ; Circuit 032 : Roqueserière-Montastruc-rabat. LR Naves - capacité 31 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 32 kms par jour en charge: - durée en mois: 60 ; Circuit033 : Montpitol-école Montpitol - capacité 31 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar, mer, j, v - 9 kms par jour en charge: - durée en mois: 60 ; Circuit 034 : RPI Montpitol-Roqueserière : - capacité 31 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 43 kms par jour en charge: - durée en mois: 60
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 013

Intitulé : circuits 035, 036, 037 et 038
1) Description succincte :
circuit 035 : St Alban-Collège Aucamville - capacité 50 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 10 kms quotidien, 5 kms le merc. en charge: - durée en mois: 60 ; Circuit 036 : St Alban-Collège Aucamville - capacité 55 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 16 kms quotidien, 20 kms le mer. en charge: - durée en mois: 60 ; Circuit037 : St Alban-écoles St Alban - capacité 30 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar, j, v - 16 kms par jour en charge: - durée en mois: 60 ; Circuit 038 : Bruguières-collège Castelginest : - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 19 kms par jour en charge: - durée en mois: 60
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 014

Intitulé : circuit 039
1) Description succincte :
circuit 039 : Toulouse Ginestous-Collège Ponts Jumeaux - capacité 16 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 19 kms par jour en charge: - durée en mois: 12
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 015

Intitulé : circuit 040
1) Description succincte :
circuit 040 : Toulouse écoles Amidonniers et Sept Deniers- capacité 55 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 36 kms par jour en charge: - durée en mois: 36
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 016

Intitulé : circuit 041
1) Description succincte :
circuit 041 : Cornebarrieu-Collège Mermoz Blagnac - capacité 31 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 26 kms par jour en charge: - durée en mois: 36
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 017

Intitulé : circuits 042 et 043
1) Description succincte :
circuit 042 : Plaisance du Touch-lycées Colomiers - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 32 kms par jour en charge: - durée en mois: 12 - circuit 043 : Pibrac-écoles Pibrac - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 51 kms par jour en charge: - durée en mois: 12
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 018

Intitulé : circuits 044, 045, 046, 047 et 048
1) Description succincte :
circuit 044 : Seysses-Lycées Colomiers - capacité 31 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 40 kms par jour en charge: - durée en mois: 24 ; Circuit 045 : Plaisance du Touch-écoles Plaisance du Touch - capacité 57 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 38 kms par jour en charge: - durée en mois: 24 ; Circuit 046 : Plaisance du Touch-Lycées Colomiers - capacité 57 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 21 kms par jour en charge: - durée en mois: 24 ; Circuit 047 : Colomiers-écoles Colomiers - capacité 57 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, j, v - 9 kms par jour en charge: - durée en mois: 24 ; circuit 048 : Plaisance du Touch écoles-Plaisance du Touch - capacité 31 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 28 kms par jour en charge: - durée en mois: 24
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 019

Intitulé : Circuits 049 et 050
1) Description succincte :
circuit 049 : Plaisance du Touch-Collège La Salvetat St Gilles - capacité 53 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 28 kms par jour en charge: - durée en mois: 84 - circuit 050 : Plaisance du Touch-Collège Plaisance du Touch - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 18 kms par jour en charge: - durée en mois: 84
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 020

Intitulé : Circuits 051 et 052
1) Description succincte :
circuit 051 :Colomiers-lycée Colomiers - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 27 kms par jour en charge: - durée en mois: 36 - circuit 052 : Colomiers-école Le Cabirol Colomiers - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, j, v - 31 kms par jour en charge: - durée en mois: 36
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 021

Intitulé : circuits 053, 054, 055 et 056
1) Description succincte :
circuit 053 : Plaisance du Touch -Lycée Rive gauche-LP Mirail - capacité 60 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 47 kms quotidien, 31 kms le mer. en charge: - durée en mois: 12 ; Circuit 054 : Plaisance du Touch-Lycée Rive gauche- LP Mirail retour - capacité 60 places - fréquence: 1R les lundi, mar, j, v - 21 kms par jour en charge: - durée en mois: 12 ; Circuit 055 : Tournefeuille-collège Labitrie Tournefeuille - capacité 60 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar, mer, j, v - 8 kms par jour en charge: - durée en mois: 12 ; Circuit 056 : Plaisance du Touch-Lycée Rive gauche- LP Mirail : - capacité 98 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 42 kms par jour en charge: - durée en mois: 12
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 022

Intitulé : circuits 57, 58 et 59
1) Description succincte :
circuit 057 : St Lys-Collège St Lys - capacité 58 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 12 kms par jour en charge: - durée en mois: 12 - circuit 058 : St Lys-écoles St Lys - capacité 56 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, j, v - 22 kms par jour en charge: - durée en mois: 12 - circuit 059 : St Lys-Ecoles St Lys - capacité 56 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, j, v - 20 kms par jour en charge: - durée en mois: 12
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 023

Intitulé : circuits 60, 61 et 62
1) Description succincte :
circuit 060 : St Lys lycée Fonsorbes - capacité 56 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 22 kms par jour en charge: - durée en mois: 72 - circuit 061 : St Lys Collège St Lys - capacité 56 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 15 kms par jour en charge: - durée en mois: 72 - circuit 062 : Fonsorbes collège Fonsorbes - capacité 58 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 9 kms par jour en charge: - durée en mois: 72
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 024

Intitulé : circuits 63 et 64
1) Description succincte :
circuit 063 : Cugnaux-collège Cugnaux - capacité 51 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 8 kms par jour en charge: - durée en mois: 24 - circuit 064 : Tournefeuille-collège Vinci Tournefeuille - capacité 56 places - fréquence: 1ar les lundi, mar mer, j, v - 13 kms par jour en charge: - durée en mois: 24
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 025

Intitulé : circuit 065
1) Description succincte :
circuit 065 : Lavalette-collège Verfeil - capacité 55 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 48 kms par jour en charge: - durée en mois: 60
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 026

Intitulé : circuits 066 et 067
1) Description succincte :
circuit 066 : Balma-collège Balma - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 26 kms par jour en charge: - durée en mois: 36 - circuit 067 : Balma-école Marie Laurencin Balma - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 31 kms par jour en charge: - durée en mois: 36
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 027

Intitulé : circuit 068 et 069
1) Description succincte :
circuit 068 : RPI Le Faget-Loubens Lauragais-Vendine - capacité 30 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 31 kms par jour en charge: - durée en mois: 24 - circuit 069 : Revel-SEGPA collège Caraman - capacité 30 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 59 kms par jour en charge: - durée en mois: 24
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 028

Intitulé : circuit 70, 71, 72, 73 et 74
1) Description succincte :
circuit 070 : Labège-Lycée St Orens de Gameville - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 20 kms par jour en charge: - durée en mois: 84 ; Circuit 071 : Labège-collège Prévert St Orens de Gameville - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 15 kms par jour en charge: - durée en mois: 84 ; Circuit 072 : Drémil Lafage-Lycée St Orens de Gameville - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 24 kms par jour en charge: - durée en mois: 84 ; Circuit 073 : Lauzerville-collège Cassin St Orens de Gameville - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 9 kms par jour en charge: - durée en mois: 84 ; circuit 074 : Auzielle-collège Cassin St Orens de Gameville - capacité 50 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 12 kms par jour en charge: - durée en mois: 84
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 029

Intitulé : circuit 75
1) Description succincte :
circuit 075 : St Orens-école Catala St Orens de Gameville - capacité 50 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 30 kms par jour en charge: - durée en mois: 60
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 030

Intitulé : Circuits 076 et 077
1) Description succincte :
Circuit 076 : Pompertuzat-collège Castanet Tolosan - capacité 59 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar, mer, j, v - 19 kms par jour en charge: - durée en mois: 84 ; circuit 077 : Pechabou-collège Castanet Tolosan - capacité 55 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 15 kms par jour en charge: - durée en mois: 84
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 031

Intitulé : circuits 078, 079 et 080
1) Description succincte :
Circuit 078 : Aureville-Toulouse Bellevue/Bonnet - capacité 50 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 59 kms par jour en charge quotidien, 56 kms le mer - durée en mois: 60 ; Circuit 079 : Ramonville-collège Ramonville St Agne - capacité 50 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 12 kms par jour en charge - durée en mois: 60 ; Circuit 080 : Auzeville-collège Ramonville St Agne - capacité 55 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 15 kms par jour en charge - durée en mois: 60
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 032

Intitulé : Circuit 081
1) Description succincte :
circuit 081 : Auzeville-collège Ramonville St Agne - capacité 55 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 10 kms par jour en charge - durée en mois: 24
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 033

Intitulé : cicuits 082 et 083
1) Description succincte :
circuit 082 : Auragne-Venerque-Rabattement lycée Muret - capacité 30 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 24 kms par jour en charge - durée en mois: 24 ; circuit 083 : RPI Issus-Pouze-Noueilles - capacité 30 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 23 kms par jour en charge - durée en mois: 24
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 034

Intitulé : circuit 084
1) Description succincte :
circuit 084 : RPI Folcarde-Vallegue-Lux - capacité 30 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 18 kms par jour en charge - durée en mois: 24
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 035

Intitulé : circuit 085
1) Description succincte :
Circuit 085 : Gardouch-Villefranche-collège Villefranche - capacité 59 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 13 kms par jour en charge - durée en mois: 12
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 036

Intitulé : circuits 086 et 087
1) Description succincte :
Circuit 086 : Juzes-collège Villefranche de Lauragais - capacité 39 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 29 kms par jour en charge - durée en mois: 84 ; Circuit 087 : RPI Lux-Vallègue-Folcarde - capacité 39 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 32 kms par jour en charge - durée en mois: 84
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 037

Intitulé : circuits 088, 089, 090 et 091
1) Description succincte :
circuit 088 : Villefranche-collège Villefranche de Lauragais - capacité 59 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 13 kms par jour en charge - durée en mois: 36 ; circuit 89 Villefranche-école villefranche Lauragais Aller- capacité 59 places - fréquence: 1A les lundi, mar, mer, j, v - 5 kms par jour en charge - durée en mois: 36 ; Circuit 090 : RPI Cessales-Trebons-Mauremont - capacité 53 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 40 kms par jour en charge - durée en mois: 36 ; circuit 091 : RPI Mauremont-Trebons-Cessales - capacité 53 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 24 kms par jour en charge - durée en mois: 36
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 038

Intitulé : circuits 092 et 093
1) Description succincte :
circuit 092 : St Michel de Lanes-collège et école Villefranche Lauragais - capacité 59 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 34 kms par jour en charge - durée en mois: 60 ; circuit 093 : Vieillevigne-collège et école Villefranche Lauragais - capacité 62 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 36 kms par jour en charge - durée en mois: 60
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 039

Intitulé : circuits 094 et 095
1) Description succincte :
circuit 094 : Calmont-collège Nailloux - capacité 48 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 49 kms par jour en charge - durée en mois: 72 ; circuit 095 : RPI Mongeard-Gibel-Caignac - capacité 48 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 32 kms par jour en charge - durée en mois: 72
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 040

Intitulé : circuits 096 e 097
1) Description succincte :
circuit 096 : St Léon- collège Nailloux - capacité 30 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 18 kms par jour en charge - durée en mois: 36 ; circuit 097 : Nailloux-écoles de Nailloux - capacité 30 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 33 kms par jour en charge - durée en mois: 36
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 041

Intitulé : cicuits 098 et 099
1) Description succincte :
circuit 098 : Nailloux-écoles Nailloux - capacité 19 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 46 kms par jour en charge - durée en mois: 36 ; circuit 099 : Nailloux-écoles Nailloux - capacité 19 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 27 kms par jour en charge - durée en mois: 36
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 042

Intitulé : circuits 100, 101, 102 et 103
1) Description succincte :
circuit 100 : Cintegabelle-collège Auterive - capacité 55 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 39 kms par jour en charge - durée en mois: 60 ; circuit 101 : Auterive-école Michelet Auterive - capacité 55 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 4 kms par jour en charge - durée en mois: 60 ; circuit 102 : Esperce-collège Auterive - capacité 59 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 38 kms par jour en charge - durée en mois: 60 ; Circuit 103 : Gaillac-collège Auterive - capacité 59 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 51 kms par jour en charge - durée en mois: 60
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 043

Intitulé : circuits 104, 105 et 106
1) Description succincte :
circuit 104 : Venerque-lycée Pins Justaret - capacité 55 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 24 kms par jour en charge - durée en mois: 36 ; circuit 105 : Venerque-collège du Vernet - capacité 55 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 16 kms par jour en charge - durée en mois: 36 ; circuit 106 : Venerque-collège du Vernet - capacité 55 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 9 kms par jour en charge - durée en mois: 36
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 044

Intitulé : circuits 107 et 108
1) Description succincte :
circuit 107 : Pins Justaret-lycée Muret - capacité 55 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 36 kms par jour en charge - durée en mois: 60 ; circuit 108 : Muret (lot. château)-collège Betance Muret - capacité 55 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 7 kms par jour en charge - durée en mois: 60
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 045

Intitulé : circuit 110
1) Description succincte :
circuit 110 : Portet sur Garonne-écoles Portet sur Garonne - capacité 59 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 27 kms par jour en charge - durée en mois: 36
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 046

Intitulé : circuits 112, 113 et 114
1) Description succincte :
Circuit 112 : Rieumes-LP Muret - capacité 58 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 70 kms par jour en charge - durée en mois: 60 ; circuit 113 : Eaunes-collège Betance Muret - capacité 62 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 34 kms par jour en charge - durée en mois: 60 ; circuit 114 : Muret-collège Paulin Muret - capacité 55 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 24 kms par jour en charge - durée en mois: 60
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 047

Intitulé : circuit 115
1) Description succincte :
circuit 115 : Labastidette-collège Lherm - capacité 55 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 22 kms par jour en charge - durée en mois: 72
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 048

Intitulé : circuit 116
1) Description succincte :
circuit 116 : Mauzac-collège Paulin Muret - capacité 31 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 47 kms par jour en charge - durée en mois: 12
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 050

Intitulé : circuit 118
1) Description succincte :
circuit 118 : RPI Labastide Clermont-Lautignac - capacité 30 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 34 kms par jour en charge - durée en mois: 24
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 051

Intitulé : circuit 121
1) Description succincte :
circuit 121 : Noé-collège Noé - capacité 59 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 15 kms par jour en charge - durée en mois: 84
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 052

Intitulé : cirtcuits 122, 123 et 126
1) Description succincte :
Circuit 122 : Longages-collège Noé - capacité 59 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 16 kms par jour en charge - durée en mois: 84 ; circuit 123 : Longages-écoles Longages - capacité 59 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, j, v - 16 kms par jour en charge - durée en mois: 84 ; circuit 126 : Capens-collège de Noé - capacité 59 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 13 kms par jour en charge - durée en mois: 84
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 53

Intitulé : circuits 127, 128 et 129
1) Description succincte :
circuit 127 : Longages-collège de Carbonne - capacité 54 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 47 kms par jour en charge - durée en mois: 12 ; circuit 128 : St Julien-collège Carbonne - capacité 50 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 28 kms par jour en charge - durée en mois: 12 ; circuit 129 : Carbonne-écoles Carbonne - capacité 50 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 41 kms par jour en charge - durée en mois: 12
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 054

Intitulé : circuits 130, 131, 132 et 133
1) Description succincte :
circuit 130 : Marquefave-collège Carbonne - capacité 59 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 31 kms par jour en charge - durée en mois: 84 ; circuit 131 : Lafitte Vigordane-collège Carbonne - capacité 59 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 39 kms par jour en charge - durée en mois: 84 ; circuit 132 : Longages-collège Carbonne - capacité 59 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 48 kms par jour en charge - durée en mois: 84 ; circuit 133 : Carbonne-écoles Carbonne - capacité 59 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 31 kms par jour en charge - durée en mois: 84
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 055

Intitulé : circuit 134
1) Description succincte :
circuit 134 : St Sulpice-collège Carbonne - capacité 54 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 48 kms par jour en charge - durée en mois: 12
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 056

Intitulé : circuits 135 et 136
1) Description succincte :
circuit 135 : Pouy de Touges-école Gratens - capacité 27 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 44 kms par jour en charge - durée en mois: 60 ; circuit 136 : Lussan Adeilhac-RPI Senarens-Castelnau-Lussan - capacité 19 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 66 kms par jour en charge - durée en mois: 60
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 057

Intitulé : circuit 137
1) Description succincte :
circuit 137 : Pouy de Touges-collège et école Le Fousseret - capacité 56 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 40 kms par jour en charge - durée en mois: 84
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 058

Intitulé : circuit 138
1) Description succincte :
circuit 138 : Lavelanet de Comminges-collège Le Fousseret - capacité 24 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 22 kms par jour en charge - durée en mois: 12
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 059

Intitulé : circuits 139, 140 et 141
1) Description succincte :
circuit 139 : Mauran-écoles Martres Tolosane-rabat.collège Cazères - capacité 8 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 20 kms par jour en charge - durée en mois: 36 ; circuit 140 : Palaminy-collège Cazères-école Palaminy - capacité 27 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 27 kms par jour en charge - durée en mois: 36 ; circuit 141 : Roquefort-RPI Boussens-Roquefort sur Garonne - capacité 8 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, j, v - 10 kms par jour en charge - durée en mois: 36
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 060

Intitulé : circuit 142
1) Description succincte :
circuit 142 : St Michel-collège Cazères - capacité 27 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 31 kms par jour en charge - durée en mois: 84
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 061

Intitulé : circuits 143, 144 et 145
1) Description succincte :
Circuit 143 : Cazères-écoles Cazères - capacité 55 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, j, v - 18 kms par jour en charge - durée en mois: 60 ; circuit 144 : Martres Tolosane-écoles Martres Tolosane - capacité 27 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 22 kms par jour en charge - durée en mois: 60 ; circuit 145 : Boussens-RPI Boussens-Roquefort sur Garonne - capacité 55 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, j, v - 17 kms par jour en charge - durée en mois: 60
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 062

Intitulé : circuits 146 et 147
1) Description succincte :
circuit 146 : Cazères-écoles et collège Cazères - capacité 21 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 28 kms quotidien 18 kms le mer en charge - durée en mois: 60 ; circuit 147 : Francon-RPI Alan-Francon-Terrebasse - capacité 27 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 43 kms par jour en charge - durée en mois: 60
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 063

Intitulé : circuit 148
1) Description succincte :
circuit 148 : Lavelanet de Comminges-St Julien-collège Cazères - capacité 16 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 37 kms par jour en charge - durée en mois: 12
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 064

Intitulé : circuit 149
1) Description succincte :
circuit 149 : Rieux-collège Montesquieu Volvestre - capacité 55 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 48 kms par jour en charge - durée en mois: 84
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 065

Intitulé : circuits 150, 151 et 152
1) Description succincte :
circuit 150 : Cassagnabère-écoles et collège Aurignac - capacité 8 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 23 kms par jour en charge - durée en mois: 60 ; circuit 151 : Peyrouzet-RPI Aulon-Latoue-Lieoux - capacité 8 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 34 kms par jour en charge - durée en mois: 60 ; circuit 152 : RPI St Marcet-Cassagnabère Tournas - capacité 22 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 46 kms par jour en charge - durée en mois: 60
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 066

Intitulé : circuits 153 et 154
1) Description succincte :
circuit 153 : St André-collège et école Aurignac - capacité 55 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 72 kms par jour en charge - durée en mois: 84 ; circuit 154 : RPI Alan-Francon-Terrebasse - capacité 27 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 36 kms par jour en charge - durée en mois: 84
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 067

Intitulé : circuits 155, 156 et 157
1) Description succincte :
Circuit 155 : Gensac de Boulogne-collège et école Boulogne sur Gesse - capacité 8 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 24 kms par jour en charge - durée en mois: 36 ; circuit 156 : Saman-Rebirechioulet-rabat.Gourdan Polignan - capacité 8 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 40 kms par jour en charge - durée en mois: 36 ; circuit 157 : Montmaurin-écoles Cardeilhac - capacité 8 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 20 kms par jour en charge - durée en mois: 36
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 068

Intitulé : circuit 158
1) Description succincte :
circuit 158 : Sarremezan-écoles Cardeilhac - capacité 19 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 31 kms par jour en charge - durée en mois: 36
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 069

Intitulé : circuits 159 et 160
1) Description succincte :
circuit 159 : Gensac de Boulogne-ets St Gaudens - capacité 16 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 82 kms par jour en charge - durée en mois: 24 ; circuit 160 : Boulogne sur Gesse-ets St Gaudens - capacité 51 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 89 kms par jour en charge - durée en mois: 24
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 070

Intitulé : circuits 161 et 162
1) Description succincte :
circuit 161 : Labarthe Inard-ets St Gaudens - capacité 31 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 40 kms par jour en charge - durée en mois: 60 ; circuit 162 Landorthe-école Landorthe - capacité 31 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 28 kms par jour en charge - durée en mois: 60
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 71

Intitulé : circuits 163 et 164
1) Description succincte :
circuit 163 : Huos-ets St Gaudens - capacité 56 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 54 kms par jour en charge - durée en mois: 84 ; circuit 164 : Estenos-Cierp Gaud-lycée Gourdan Polignan - capacité 56 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 76 kms par jour en charge - durée en mois: 84
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 072

Intitulé : circuits 165 et 166
1) Description succincte :
Circuit 165 : RPI Barbazan-Labroquère-St Bertrand de Cges - capacité 22 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 52 kms par jour en charge - durée en mois: 60 ; circuit 166 : Seilhan-RPI Barbazan-Labroquère-St Bertrand de Cges - capacité 22 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 28 kms par jour en charge - durée en mois: 60
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 73

Intitulé : circuits 167, 168 et 169
1) Description succincte :
circuit 167 : les Tourreilles-Cuguron-Collège Montrèjeau-lycée Gourdan Polignan - capacité 22 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 34 kms par jour en charge - durée en mois: 84 ; circuit 168 : les Toureilles-Cuguron-écoles Montrèjeau-aller - capacité 22places - fréquence: 1A les lundi, mar, j, v - 13 kms par jour en charge - durée en mois: 84 ; circuit 169 : Loudet-Cuguron-lycée Gourdan Polignan-retour - capacité 22 places - fréquence: 1R les lundi, mar, mer, j, v - 31 kms par jour en charge - durée en mois: 84
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 074

Intitulé : circuits 170 et 171
1) Description succincte :
Circuit 170 : Burgalays-Cierp Gaud rab. Luchon Gourdan St Gaudens - capacité 8 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 47 kms par jour en charge - durée en mois: 36 ; circuit 171 : Cazaux Layrisse-Lege-écoles Cierp Gaud - capacité 8 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 20 kms par jour en charge - durée en mois: 36
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 075

Intitulé : circuit 172
1) Description succincte :
circuit 172 : Fos-Arlos-collège et école St Béat - capacité 16 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 14 kms par jour en charge - durée en mois: 60
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 076

Intitulé : circuit 173
1) Description succincte :
circuit 173 : Montréjeau-SEGPA collège St BEAT - capacité 4 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, j, v - 54 kms par jour en charge - durée en mois: 12
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 077

Intitulé : circuits 174 et 175
1) Description succincte :
circuit 174 : Moncaup-Arguenos-écoles Sengouagnet - capacité 16 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 47 kms quotidien 40 kms le merc. en charge - durée en mois: 60 ; circuit 175 : Milhas-écoles Sengouagnet - capacité 16 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 12 kms par jour en charge - durée en mois: 60
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 078

Intitulé : circuits 176, 177 et 178
1) Description succincte :
circuit 176 : Boutx (Couledous)-collège Aspet - capacité 8 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 40 kms par jour en charge - durée en mois: 36 ; circuit 177 : Aspet Ruzole-école et collège Aspet - capacité 8 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 12 kms quotidien, 10 kms le merc. en charge - durée en mois: 36 ; circuit 178 : Arbon-Izaut de L'Hotel-écoles Izaut de L'Hotel - capacité 6 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, j, v - 6 kms par jour en charge - durée en mois: 36
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 079

Intitulé : circuits 179, 180 et 181
1) Description succincte :
circuit 179 : Mayregne-St Paul d'Oueil-collège lycée Bagnères de Luchon - capacité 16 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 33 kms quotidien, 23 kms le merc. en charge - durée en mois: 36 ; circuit 180 : Mayregne-St Paul d'Oueil-ecoles Bagnères de Luchon - capacité 16 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, j, v - 29 kms par jour en charge - durée en mois: 36 ; circuit 181 : Cazaril Laspenes-ets Bagnères - capacité 8 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 15 kms par jour en charge - durée en mois: 36
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 080

Intitulé : circuit 182
1) Description succincte :
Circuit 182 : Cier de Luchon-écoles Bagnères de Luchon - capacité 51 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, j, v - 35 kms par jour en charge - durée en mois: 24
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 081

Intitulé : circuit 183
1) Description succincte :
circuit 183 : Aussonne-écoles Aussonne - capacité 50 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 28 kms par jour en charge - durée en mois: 12
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 082

Intitulé : circuit 184
1) Description succincte :
circuit 184 : Marignac Lasclares-école St Elix Le Chateau - capacité 16 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 12 kms par jour en charge - durée en mois: 12
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 083

Intitulé : circuit 185
1) Description succincte :
circuit 185 : Cazères boulodrome-ets St Gaudens - capacité 51 places - fréquence: 1AR les lundi, mar, mer, j, v - 86 kms par jour en charge - durée en mois: 24
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande si avance sollicitée.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 100 % budget du conseil général - délai global de paiement de 30 jours par mandat administratif.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : fournir la lettre de candidature incluant l'attestation sur l'honneur, l'habilitation du mandataire (modèle Dc1 conseillé), la copie du jugement si redressement judiciaire, les pouvoirs des personnes habilitées pour engager le candidat.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffre d'affaires global du candidat et chiffre d'affaires pour le transport scolaire, pour les 3 dernières années. Pour les régies : vue d'ensemble de la section d'exploitation des comptes administratifs pour l'ensemble des budgets : le principal et les annexes.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : licence communautaire de transport international de voyageurs et/ou licence de transport intérieur de personnes, en cours de validité.
Attestation d'une assurance couvrant "les risques professionnels en cas de dommages causés au tiers et voyageurs transportés" en cours de validité.
Pour les régies de transport : délibération de création et statuts.
Descriptif des moyens généraux humains et matériels à la date de remise des offres et des références professionnelles des 3 dernières années.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière oui.

Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Marchés de transports de personnes réservés à la profession de transporteur, selon les conditions fixées par le décret n°85-891 du 16 août 1985 modifié.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 60.
2. valeur technique (âge du véhicule 20 %, qualité de l'organisation 14 %)
Pondération : 34.
3. performance environnementale
Pondération : 6.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13S0001.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
16 mai 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Possibilité de retrait de DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.haute-garonne.fr (identification sur site recommandée).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV, F-31068 Toulouse Cedex 7. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 62 73 57 57. Fax : (+33) 5 62 73 57 40
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours cf. rubrique VI.4.1,
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 avril 2013.

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