Centrale des marchés
fourniture d'un système de thermodésorption couplé à un chromatographe en phase gazeuse et à un spectromètre de masse (Td-Gc/Ms) 31 fourniture d'un système de thermodésorption couplé à un chromatographe en phase gazeuse et à un spectromètre de masse pour le département de la Haute-Garonne ville : Toulouse Cedex 9 lieu :...
Conseil général de la Haute Garonne 31090Toulouse marches.sect3@cg31.fr 0534333581
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Fourniture d'un système de thermodésorption couplé à un chromatographe en phase gazeuse et à un spectromètre de masse (Td-Gc/Ms)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 674473

Date de clôture estimée : 17/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/04/13)
139725-2013
BOAMP (26/04/13)
13-74020
SOURCEWEB (23/04/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général de la Haute Garonne, 1 boulevard de la marquette, contact : direction des marchés publics, Bât B, rez de chaussée, Bureau 067, F-31090 Toulouse Cedex 9. Tél. : (+33) 05 34 33 35 92. E-mail : marches.sect3@cg31.fr. Fax : (+33) 05 34 33 35 81.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://marchespublics.haute-garonne.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture d'un système de thermodésorption couplé à un chromatographe en phase gazeuse et à un spectromètre de masse (Td-Gc/Ms).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesdépartement de la Haute-Garonne.
Code NUTS : FR623.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture d'un système de thermodésorption couplé à un chromatographe en phase gazeuse et à un spectromètre de masse (Td-Gc/Ms).

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
38430000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 27(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande exigée si avance sollicitée.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 100 % budget propre du conseil général, délai global de paiement de 30 jours par mandat administratif.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : fournir la lettre de candidature incluant l'attestation sur l'honneur, l'habilitation du mandataire (modèle Dc1 conseillé), la copie du jugement si redressement judiciaire, les pouvoirs des personnes habilitées pour engager le candidat.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffre d'affaires des trois dernières années (modèle Dc2 conseillé).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : descriptif des moyens humains et matériels et principales références relatives à des prestations similaires en cours d'exécution ou exécutées au cours des trois dernières années (modèle Dc2 conseillé).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13S0106.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
17 juin 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.haute-garonne.fr - identification sur site recommandée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV, F-31068 Toulouse Cedex 7. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 62 73 57 57. Fax : (+33) 5 62 73 57 40
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Cf. rubrique VI.4.1,
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 23 avril 2013.

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