Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
accord-Cadre de travaux de voirie : chaussées, trottoirs, voirie sur espaces verts, réfection définitive de tranchées, aménagements liés aux bâtiments. Années 2023-2027 - 22mc0288aoo
Numéro de référence: 22mc0288aoo
II.1.2)Code CPV principal45261400 Travaux de revêtement
II.1.3)Type de marchéTravaux
II.1.4)Description succincte:
cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique et en application de laconvention générale 17tm08.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Il s'agit de travaux de voirie de type chaussées, trottoirs, voirie espaces verts, réfection définitive de tranchées, aménagements liés aux bâtiments dans le cadre d'opérations ponctuelles d'aménagement, de remise en état et tous travaux désignés par les agents de Toulouse Métropole et de la Ville de Toulouse.Les périmètres métropolitains sont amenés à évoluer à compter du 01/01/2024 selon les cartes jointes dans le dossier de consultation des entreprises
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 48 500 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations supérieures à 50 K euro(s) sur les zones Sud et Ouest de la Métropole
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45261400 Travaux de revêtement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
territoire de Toulouse Métropole 31000 Toulouse
II.2.4)Description des prestations:
travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations supérieures à 50 K euro(s) sur les zones Sud et Ouest de la Métropole
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale du 01/05/2023 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 30/04/2024.Montant maximum pour chaque période:toulouse Métropole: 13 000 000,00 euro(s) HtVille de Toulouse: 500 000,00 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations supérieures à 50 K euro(s) sur la zone Nord de la Métropole
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45261400 Travaux de revêtement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
territoire de Toulouse Métropole 31000 Toulouse
II.2.4)Description des prestations:
travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations supérieures à 50 K euro(s) sur la zone Nord de la Métropole
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale du 01/05/2023 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 30/04/2024.Montant maximum pour chaque période:toulouse Métropole: 10 000 000,00 euro(s) Ville de Toulouse: 50 000,00 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations supérieures à 50 K euro(s) sur la zone Est de la Métropole
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45261400 Travaux de revêtement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
territoire de Toulouse Métropole 31000 Toulouse
II.2.4)Description des prestations:
travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations supérieures à 50 K euro(s) sur la zone Est de la Métropole
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale du 01/05/2023 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 30/04/2024.Montant maximum pour chaque période:toulouse Métropole: 5 000 000,00 euro(s) Ville de Toulouse: 300 000,00 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations supérieures à 50 K euro(s) sur la zone Centre de la Métropole
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45261400 Travaux de revêtement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
territoire de Toulouse Métropole 31000 Toulouse
II.2.4)Description des prestations:
travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations supérieures à 50 K euro(s) sur la zone Centre de la Métropole
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale du 01/05/2023 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 30/04/2024.Montant maximum pour chaque période:toulouse Métropole: 3 000 000,00 euro(s) Ville de Toulouse: 50 000,00 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations inférieures ou égales à 50 K euro(s) sur la zone Sud de la Métropole
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45261400 Travaux de revêtement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
territoire de Toulouse Métropole 31000 Toulouse
II.2.4)Description des prestations:
travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations inférieures ou égales à 50 K euro(s) sur la zone Sud de la Métropole
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale du 01/05/2023 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 30/04/2024.Montant maximum pour chaque période:toulouse Métropole: 3 000 000,00 euro(s) Ville de Toulouse: 200 000,00 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations inférieures ou égales à 50 K euro(s) sur la zone Nord de la Métropole
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45261400 Travaux de revêtement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
territoire de Toulouse Métropole 31000 Toulouse
II.2.4)Description des prestations:
travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations inférieures ou égales à 50 K euro(s) sur la zone Nord de la Métropole
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale du 01/05/2023 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 30/04/2024.Montant maximum pour chaque période:toulouse Métropole: 3 000 000,00 euro(s) Ville de Toulouse: 200 000,00 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations inférieures ou égales à 50 K euro(s) sur la zone Est de la Métropole
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45261400 Travaux de revêtement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
territoire de Toulouse Métropole 31000 Toulouse
II.2.4)Description des prestations:
travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations inférieures ou égales à 50 K euro(s) sur la zone Est de la Métropole
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale du 01/05/2023 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 30/04/2024.Montant maximum pour chaque période:toulouse Métropole: 3 500 000,00 euro(s) Ville de Toulouse: 400 000,00 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations inférieures ou égales à 50 K euro(s) sur la zone Centre de la Métropole
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45261400 Travaux de revêtement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
territoire de Toulouse Métropole 31000 Toulouse
II.2.4)Description des prestations:
travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations inférieures ou égales à 50 K euro(s) sur la zone Centre de la Métropole
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale du 01/05/2023 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 30/04/2024.Montant maximum pour chaque période:toulouse Métropole: 3 500 000,00 euro(s) Ville de Toulouse: 200 000,00 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations inférieures ou égales à 50 K euro(s) sur la zone Ouest de la Métropole
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45261400 Travaux de revêtement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
territoire de Toulouse Métropole 31000 Toulouse
II.2.4)Description des prestations:
travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations inférieures ou égales à 50 K euro(s) sur la zone Ouest de la Métropole
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale du 01/05/2023 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 30/04/2024.Montant maximum pour chaque période:toulouse Métropole: 4 500 000,00 euro(s) Ville de Toulouse: 50 000,00 euro(s) (H.T.).
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations supérieures à 50 K euro(s) sur les zones Sud et Ouest de la Métropole
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:25/05/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: exedra Midi-Pyrenees
Adresse postale: rte De Lavaur
Ville: Montrabe
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31850
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 13 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations supérieures à 50 K euro(s) sur la zone Nord de la Métropole
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:25/05/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: eiffage Route Grand Sud
Adresse postale: 38 Che Du Chapitre
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 10 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations supérieures à 50 K euro(s) sur la zone Est de la Métropole
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:25/05/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: eiffage Route Grand Sud
Adresse postale: 38 Che Du Chapitre
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 5 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations supérieures à 50 K euro(s) sur la zone Centre de la Métropole
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:25/05/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: eiffage Route Grand Sud
Adresse postale: 38 Che Du Chapitre
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 3 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations inférieures ou égales à 50 K euro(s) sur la zone Sud de la Métropole
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:26/05/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: lherm T.P - midi Pyrenees
Adresse postale: che Dubac
Ville: Cugnaux
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31270
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 3 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations inférieures ou égales à 50 K euro(s) sur la zone Nord de la Métropole
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:25/05/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: caro Tp
Adresse postale: 8 Che De Ribaute
Ville: Quint Fonsegrives
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31130
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 3 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations inférieures ou égales à 50 K euro(s) sur la zone Est de la Métropole
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:25/05/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: caro Tp
Adresse postale: 8 Che De Ribaute
Ville: Quint Fonsegrives
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31130
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 3 500 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations inférieures ou égales à 50 K euro(s) sur la zone Centre de la Métropole
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:26/05/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: lherm T.P - midi Pyrenees
Adresse postale: che Dubac
Ville: Cugnaux
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31270
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 3 500 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
travaux de réparation, aménagement et construction de voiries pour les opérations inférieures ou égales à 50 K euro(s) sur la zone Ouest de la Métropole
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:26/05/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: societe Nouvelle Thomas Et Danizan Midi Pyrenees
Adresse postale: 4 Che Goubard
Ville: Villeneuve Tolosane
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 4 500 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
