Centrale des marchés
Fourniture de produits et de réactifs pour la réalisation d'analyses par technique de Cytométrie en flux sur les automates Navios de la société BECKMAN COULTER Fourniture de produits et de réactifs pour la réalisation d'analyses par technique de Cytométrie en flux sur les automates Navios de la société BECKMAN COULTER aux laboratoires d'Immunologie et d'H...
CHU DE TOULOUSE 31059Toulouse cedex 9 cam@chu-toulouse.fr 05 61 77 85 16
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Fourniture de produits et de réactifs pour la réalisation d'analyses par technique de Cytométrie en flux sur les automates Navios de la société BECKMAN COULTER

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4331351

Date de clôture estimée : 29/03/19
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (19/02/19)
078293-2019
BOAMP (16/02/19)
19-24317

Département(s) de publication : 31
Annonce No 19-24317
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CHU DE TOULOUSE, Numéro national d'identification : 26310012500016, Hôtel-Dieu Saint-Jacques 2, rue Viguerie TSA 80035, 31059, Toulouse Cedex 9, F, Téléphone : (+33) 5 61 77 84 77, Courriel : cam@chu-toulouse.fr, Fax : (+33) 5 61 77 85 16, Code NUTS : FRJ23
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.chu-toulouse.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=415832&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement public de santé
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de produits et de réactifs pour la réalisation d'analyses par technique de Cytométrie en flux sur les automates Navios de la société BECKMAN COULTER
Numéro de référence : CYTOMETRIE
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 33696500
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture de produits et de réactifs pour la réalisation d'analyses par technique de Cytométrie en flux sur les automates Navios de la société BECKMAN COULTER aux laboratoires d'Immunologie et d'Hématologie Remarque : les automates Navios de la société BECKMAN COULTER ont été acquis par le CHU et sont en place aux laboratoires. Les réactifs objets de l'appel d'offres seront installés sur ces appareils.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 680 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : La présente consultation comporte 30 lots détaillés à l'annexe descriptive des lots.
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33696500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution : CHU de Toulouse
II.2.4)Description des prestations : La présente consultation comporte 30 lots détaillés à l'annexe descriptive des lots.L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum ou maximum.Les quantités mentionnées dans le catalogue des besoins sont purement indicatives ; elles ont été calculées en fonction des consommations de l'exercice précédent. L'accord-cadre est conclu en mono-titularisation pour tous les lots.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 680 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juillet 2019 - Fin : 30 juin 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à ce qui est prévu à l'article 30 I 4° a) du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, pour les marchés publics de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés publics négociés complémentaires avec le(s) Titulaire(s) de ce marché public.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : L'attestation d'inscription au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers (le cas échéant).
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : - Déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles ;Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
Il s'agit d'un marché public conclu sous la forme d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
29 mars 2019 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 29 mars 2019 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. La date indiquée est prévisionnelle.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 1/02/2023
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
acces au DceLe dossier de la consultation est intégralement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation : www.marches-publics.gouv.frLa remise des offres par voie électronique est obligatoire, à cette même adresse.echantillons - evaluation des ProduitsLes articles fournis à titre d'échantillons ne seront pas facturés par les candidats.Les candidats devront impérativement transmettre, pour tests, leurs échantillons dès réception du dossier de consultation aux laboratoires concernés et au plus tard le Vendredi 29 Mars 2019 à 12 heures (date limite de réception des offres).Chaque échantillon portera une étiquette avec le nom du fournisseur, le numéro de lot, et la référence du produit. Il devra être accompagné :- d'une fiche technique établie par le fournisseur et sur laquelle seront mentionnées les caractéristiques de l'article proposé,- d'une fiche d'évaluation établie par le Centre Hospitalier de Toulouse. l'impossibilité de tester les produits constituera un critère d'exclusion et induira l'irrégularité de l'offre.Documentations Les candidats fourniront une documentation et des fiches techniques pour tous les produits qu'ils proposeront (cf. article 7.4 2 du présent Rc)Ces documents seront fournis en langue française.Ils préciseront :- le degré de toxicité de leurs produits- les protocoles de traitement des déchets : rejets à l'évier après traitement des agents infectieux, traitements par filière de déchets toxiques.renseignementsMme Françoise NovakDirection des Achats Tél. 05.61.77.61.02novak.f@chu-toulouse.fr Ou en posant une question en vous rendant sur la consultation concernée à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr, onglet " Question ".Les questions devront parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres.Il est également possible d'interroger l'administration sur les conditions générales de la consultation à: Conseil et contrôle juridique des marchéstél. : 05.61.77.86.62 / 05.61.77.84.77
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV B.P. 7007, 31068, Toulouse, F, Téléphone : (+33) 5 62 73 57 57, Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr, Fax : (+33) 5 62 73 57 40, Adresse internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché.- référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat.- recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut sans délai.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV B.P. 7007, 31068, Toulouse, F, Téléphone : (+33) 5 62 73 57 57, Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr, Fax : (+33) 5 62 73 57 40, Adresse internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
14 février 2019
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