Centrale des marchés
DoCA - Station Pré Adaptées - Travaux Doublement de la capacité Ligne A - Stations Pré Adaptées Lot 1 Terrassements VRD Espaces verts Lot 2 Gros oeuvre couvertures - façades Lot 3 Revêtements sols durs et faïences Lot 4 Courants forts ...
SMAT 31004Toulouse cedex 6 commande-publique@smat-toulouse.fr 05 61 14 48 51
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

DoCA - Station Pré Adaptées - Travaux

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 2873403

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (02/06/17)
17-75791

Département(s) de publication : 31
Annonce No 17-75791
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX

Directive 2014/25/UE

Section I : Entité adjudicatrice

I.1) NOM ET ADRESSES
SMAT, Agissant au nom et pour le compte du SMTC 1 place Esquirol BP 10416, 31004, Toulouse Cedex 6, F, Téléphone : (+33) 5 61 14 48 50, Courriel : commande-publique@smat-toulouse.fr, Fax : (+33) 5 61 14 48 51, Code NUTS : FR623
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://tisseo.fr
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.6) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : DoCA - Station Pré Adaptées - Travaux
Numéro de référence : DOCA_SPA_7LOTS
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45234125
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : Doublement de la capacité Ligne A - Stations Pré Adaptées Lot 1 Terrassements VRD Espaces verts Lot 2 Gros œuvre couvertures - façades Lot 3 Revêtements sols durs et faïences Lot 4 Courants forts Courants faibles Faux plafonds Lot 5 Serrurerie Signalétique - Mobilier Lot 6 Peinture Lot 7 Escalier mécanique
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché :
Valeur 5 574 982 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : DoCA - Station Pré Adaptées - Travaux
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Terrassements VRD Espaces verts
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45112500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45112710
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR623|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Les quantités principales suivantes sont données à titre indicatif :- Décapage de terre végétale et terrassements généraux : 900 m3- Terrassement en remblais : 300 m3- Structures de chaussée : 325 m2- Finition béton bitumineux semi grenu : 1 425 m2
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Adéquation technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Gros œuvre couvertures - façades
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261210
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45443000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR623|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Quantités principales estimativesParoi pieux sécants : 70 ml de paroi sur une hauteur de 10mlVoiles et poutres voiles en béton armé : 300 m3Maçonneries : 1000 m2Escaliers et paliers : 12Charpente métallique : 10tTerrasse inaccessible - complexe d'étanchéité bicouche : 165 m2
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Adéquation technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Revêtements sols durs et faïences
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45430000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45431200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR623|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Quantités principales estimatives: 2600 m2 (grès émaillé ou grès cérame) en revêtements sols/murs700 ml (bande de granit rose)192 m2 (carrelage extérieur)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Adéquation technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Courants forts Courants faibles Faux plafonds
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45310000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45311000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR623|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Quantités principales estimatives: Poutres lumineuses à poser, câbler et raccorder : 460 mlFourniture et pose Faux Plafond (bac métalliques perforés) : 880 m2
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Adéquation technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Serrurerie Signalétique - Mobilier
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45420000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45421140
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45233293
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR623|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Quantités principales estimatives ::- bardage supérieur de façade de quai : 500 mètres carrés,- garde-corps métalliques : 90 ml,- garde-corps vitrés : 56 ml,- signalétique lumineuse suspendue : 24 U- sièges en stations : 31 U
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Adéquation technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Peinture
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45442100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR623|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Quantités principales estimatives:- Peinture vinylique locaux techniques: 1650 mètres carrés - Lasure sur béton: 500 mètres carrés
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Adéquation technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Escalier mécanique
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45313200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR623|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Un escalier mécanique intérieur de fort trafic
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Adéquation technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2016/S 233-424891
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 52M 2016 12981 M
Lot nº : 1
Intitulé : Terrassements / VRD / Espaces verts - Stations pré adaptées - Doublement de la capacité de la Ligne A
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 mai 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
EXEDRA MIDI PYRENEES, ZA Marignac Route de Lavaur BP 09, 31850, Montrabe, F, Code NUTS : FR623, Adresse internet : http://www.exedra.fr
Le titulaire est une PME : oui
CARO TP, 8, ZA Ribaute, 31130, Quint fonsegrives, F, Code NUTS : FR623, Adresse internet : http://www.carotp.fr
Le titulaire est une PME : oui
LHERM TP, Chemin Dubac, 31270, Cugnaux, F, Code NUTS : FR623, Adresse internet : http://www.lherm-tp.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 173 809
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Valeur hors TVA : | euros
Marché nº : 52M 2016 12982 M
Lot nº : 2
Intitulé : Gros-œuvre / Couverture / Façades - Stations pré adaptées - Doublement de la capacité de la Ligne A
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 mai 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
GTM SUD OUEST TP GC, 90, route de Seysses BP 78103, 31081, Toulouse Cedex 1, F, Code NUTS : FR623, Adresse internet : http://www.gtm-sudouest-tpgc.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 832 422,4
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Valeur hors TVA : | euros
Marché nº : 52M 2016 12983 M
Lot nº : 3
Intitulé : Revêtements sols durs et faïence - Stations pré adaptées - Doublement de la capacité de la Ligne A
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 mai 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
TECHNI CERAM, 147, route de Toulouse, 31270, Cugnaux, F, Code NUTS : FR623, Adresse internet : http://www.societe.com
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 248 143,3
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Valeur hors TVA : | euros
Marché nº : 52M 2016 12984 M
Lot nº : 4
Intitulé : Courants forts / Courants faibles / Faux-plafonds - Stations pré adaptées - Doublement de la capacité de la Ligne A
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 mai 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ENGIE INEO MPLR, 16, rue Claude Marie Perroud BP 34749, 31047, Toulouse dedex 1, F, Code NUTS : FR623, Adresse internet : http://www.engie-ineo.fr
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 192 784,07
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Valeur hors TVA : | euros
Marché nº : 52M 2016 12985 M
Lot nº : 5
Intitulé : Serrurerie / Signalétique / Mobilier - Stations pré adaptées - Doublement de la capacité de la Ligne A
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 mai 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ARTEL, 386, avenue des Etats Unis, 31200, Toulouse, F, Code NUTS : FR623, Adresse internet : http://www.artelmetal.com
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 904 097,06
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Valeur hors TVA : | euros
Marché nº : 52M 2016 12986 M
Lot nº : 6
Intitulé : Peinture - Stations pré adaptées - Doublement de la capacité de la Ligne A
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 mai 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
DECORS SOLS ET MURS SUD-OUEST, 11, clos des Litanies, 31130, Toulouse Pin Balma, F, Code NUTS : FR623, Adresse internet : http://www.dsm-isolation-ravalement-peinture.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 35 154,9
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Valeur hors TVA : | euros
Marché nº : 52M 2016 12987 M
Lot nº : 7
Intitulé : Escalier mécanique - Stations pré adaptées - Doublement de la capacité de la Ligne A
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 mai 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
OTIS SCS, 22, rue Jean Monnet CS 50020 Saint Jean, 31242, L'union Cedex, F, Code NUTS : FR623, Adresse internet : http://www.otis.com/site/fr
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 188 570
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Valeur hors TVA : | €

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF, 68 rue Raymond IV BP 7007, 31068, Toulouse Cedex 07, F, Téléphone : (+33) 5 62 73 57 57, Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr, Fax : (+33) 5 62 73 57 40
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Toute décision pourra faire l'objet d'un recours :- Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet.- Conformément aux dispositions de l'article L.551-5 du Code de la justice administrative, avant la conclusion du contrat (référé précontractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat).- Conformément aux dispositions de l'article L.551-13 du Code de la justice administrative, après la conclusion du contrat.- Conformément aux dispositions de l'article L.521-1 du Code de la justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
31 mai 2017
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous