Centrale des marchés
N°18C088AO - AC/SM - ACCORD CADRE D'INVENTAIRE, DE DIAGNOSTIC ET DE PRECONISATION DE GESTION DU PATRIMOINE ARBORE - VILLE DE TOULOUSE ET TOULOUSE METROPOLE - ANNEES 2018 A 2022 Relance des lots 3 à 5 déclarés infructueux lors du précédent appel d'offres. url : http://www.toulouse-metropole.fr mel : marchespublics@toulouse-metropole.fr adresse : Direction de la Comm...
Toulouse Métropole 31505Toulouse cedex 5 marchespublics@toulouse-metropole.fr
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N°18C088AO - AC/SM - ACCORD CADRE D'INVENTAIRE, DE DIAGNOSTIC ET DE PRECONISATION DE GESTION DU PATRIMOINE ARBORE - VILLE DE TOULOUSE ET TOULOUSE METROPOLE - ANNEES 2018 A 2022

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4161996

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (06/12/18)
18-168883
JOUE (07/12/18)
539856-2018

Département(s) de publication : 31
Annonce No 18-168883
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Toulouse Métropole, Direction de la Commande Publique - 6 rue René Leduc - BP 35821, 31505, Toulouse Cedex 5, F, Téléphone : (+33) 5 81 91 73 41, Courriel : marchespublics@toulouse-metropole.fr, Code NUTS : FRJ23
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.toulouse-metropole.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Mairie de Toulouse, Hôtel de Ville - Place du Capitole, 31000, Toulouse, F, Courriel : marchespublics@toulouse-metropole.fr, Code NUTS : FRJ23, Adresse internet : http://www.toulouse.fr, Adresse du profil d'acheteur : http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : N°18C088AO - AC/SM - ACCORD CADRE D'INVENTAIRE, DE DIAGNOSTIC ET DE PRECONISATION DE GESTION DU PATRIMOINE ARBORE - VILLE DE TOULOUSE ET TOULOUSE METROPOLE - ANNEES 2018 A 2022
Numéro de référence : 18C088AO
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 77231400
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Relance des lots 3 à 5 déclarés infructueux lors du précédent appel d'offres.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : N°18C088AO - AC/SM - ACCORD CADRE D'INVENTAIRE, DE DIAGNOSTIC ET DE PRECONISATION DE GESTION DU PATRIMOINE ARBORE - VILLE DE TOULOUSE ET TOULOUSE METROPOLE - ANNEES 2018 A 2022
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 3 - Territoire Nord Ouest Ville de Toulouse
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77231400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution : Ville et Métropole de Toulouse
II.2.4)Description des prestations : Lot 3 - Territoire Nord Ouest Ville de Toulouse
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique au vu du mémoire technique et méthodologique / Pondération : 30
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 4 - Territoire Sud Ville de Toulouse
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77231400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution : Ville et Métropole de Toulouse
II.2.4)Description des prestations : Lot 4 - Territoire Sud Ville de Toulouse
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique au vu du mémoire technique et méthodologique / Pondération : 30
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 5 - Territoire de la Métropole
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77231400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution : Ville et Métropole de Toulouse
II.2.4)Description des prestations : Lot 5 - Territoire de la Métropole
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique au vu du mémoire technique et méthodologique / Pondération : 30
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 173-392580
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 18V585
Lot nº : 3
Intitulé : TERRITOIRE NORD OUEST VILLE DE TOULOUSE
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 30 novembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
OFFICE NATIONAL DES FORETS, 505 rue de la Croix Verte, 34094, Montpellier, F, Code NUTS : FRJ13, Adresse internet : http://www.onf.fr
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 220 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18V586
Lot nº : 4
Intitulé : TERRITOIRE SUD VILLE DE TOULOUSE
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 30 novembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
OFFICE NATIONAL DES FORETS, 505 rue de la Croix Verte, 34094, Montpellier, F, Code NUTS : FRJ13, Adresse internet : http://www.onf.fr
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 220 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 18M560
Lot nº : 5
Intitulé : TERRITOIRE DE LA METROPOLE
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 30 novembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
OFFICE NATIONAL DES FORETS, 505 rue de la Croix Verte, 34094, Montpellier, F, Code NUTS : FRJ13, Adresse internet : http://www.onf.fr
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 232 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les montants indiqués dans les rubriques "Valeur totale du marché/du lot" et "Valeur totale finale du marché" sont estimatifs
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV, 31000, Toulouse, F, Téléphone : (+33) 5 62 73 57 57, Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr, Fax : (+33) 5 62 73 57 40, Adresse internet : http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Toulouse Métropole - Direction de la Commande Publique, 6 rue René Leduc - BP 35821, 31505, Toulouse Cedex 5, F, Courriel : secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
4 décembre 2018
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