Centrale des marchés
Fourniture de papiers et enveloppes - Groupement d'achat des etablissements d'enseignement superieur de Toulouse - Midi Pyrenees Fourniture de papiers et enveloppes - Groupement d'achat des etablissements d'enseignement superieur de Toulouse - Midi Pyrenees ville : Toulouse cedex 4 adresse : Service Marchés Publics - 56...
UNIVERSITE TOULOUSE II - JEAN JAURES 31078Toulouse cedex 4 cellule.marches@univ-tlse2.fr
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Fourniture de papiers et enveloppes - Groupement d'achat des etablissements d'enseignement superieur de Toulouse - Midi Pyrenees

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4417930

Date de clôture estimée : 26/04/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (20/03/19)
19-41562
JOUE (20/03/19)
128957-2019

Département(s) de publication : 31, 12, 32, 46, 65, 81, 82, 9
Annonce No 19-41562
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
UNIVERSITE TOULOUSE II - JEAN JAURES, Service Marchés Publics - 56, avenue de l'URSS - BP 64006, 31078, Toulouse Cedex 4, F, Téléphone : (+33) 5 62 25 20 33, Courriel : cellule.marches@univ-tlse2.fr, Code NUTS : FRJ2
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.univ-tlse2.fr/marches-publics-253604.kjsp
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=420529&orgAcronyme=f2h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=420529&orgAcronyme=f2h
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=420529&orgAcronyme=f2h
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Éducation

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de papiers et enveloppes - Groupement d'achat des etablissements d'enseignement superieur de Toulouse - Midi Pyrenees
Numéro de référence : 201910
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 30197643
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture de papiers et enveloppes - Groupement d'achat des etablissements d'enseignement superieur de Toulouse - Midi Pyrenees
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 1 544 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Papier blanc et papier recyclé
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197643
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30197644
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30197642
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ2
Lieu principal d'exécution : Toulouse
II.2.4)Description des prestations : Formats A4 et A375g ? Qualités A+ et A80g ? Qualités A+, A et B+Avec et sans maculesSur stock ? Commandes inférieures à 4000 ramettes
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 040 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est passé pour une durée de un an à compter de sa date d'effet, et il pourra être reconduit trois fois à compter de sa date anniversaire, par tacite reconduction et par période de un an.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Papier blanc et papier recyclé
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197643
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30197644
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30197642
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ2
Lieu principal d'exécution : Toulouse
II.2.4)Description des prestations : Formats A4 et A375g ? Qualités A+ et A80g ? Qualités A+, A et B+Avec et sans maculesDirect usine ? Commandes égales ou supérieures à 4000 ramettes
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 76 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est passé pour une durée de un an à compter de sa date d'effet, et il pourra être reconduit trois fois à compter de sa date anniversaire, par tacite reconduction et par période de un an.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Papiers spéciaux, papiers couleur et bobines traceurs
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197630
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30197640
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30199130
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30194320
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ2
Lieu principal d'exécution : Toulouse
II.2.4)Description des prestations : Tous types, tous grammages, toutes couleurs et tous formatsSur catalogue
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 308 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est passé pour une durée de un an à compter de sa date d'effet, et il pourra être reconduit trois fois à compter de sa date anniversaire, par tacite reconduction et par période de un an.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Enveloppes vierges et imprimées
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30199710
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30199711
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 18938000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30199230
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ2
Lieu principal d'exécution : Toulouse
II.2.4)Description des prestations : Tous types et tous formatsSur catalogue
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 120 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est passé pour une durée de un an à compter de sa date d'effet, et il pourra être reconduit trois fois à compter de sa date anniversaire, par tacite reconduction et par période de un an.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
26 avril 2019 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 29 avril 2019 - 09:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : L'accord-cadre est passé pour une durée de un an à compter de sa date d'effet, et il pourra être reconduit trois fois à compter de sa date anniversaire, par tacite reconduction et par période de un an.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond IV - B.P. 7007, 31068, Toulouse Cedex 07, F, Téléphone : (+33) 5 62 73 57 57, Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr, Fax : (+33) 5 62 73 57 40, Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=420529&orgAcronyme=f2h
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics - CCIRA de Bordeaux, 103 bis, rue Belleville - BP 952, 33063, Bordeaux Cedex, F, Téléphone : (+33) 5 57 01 97 51, Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=420529&orgAcronyme=f2h
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond IV - B.P. 7007, 31068, Toulouse Cedex 07, F, Téléphone : (+33) 5 62 73 57 57, Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr, Fax : (+33) 5 62 73 57 40
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
18 mars 2019
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