Centrale des marchés
2021FOUR010 ACCORD-CADRE PLATEFORME HYDROGENE DE TOULOUSE RELATIF A L'ACQUISITION DE MATERIEL SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE Le présent accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents a vocation à répondre aux besoins des laboratoires de l'Institut National Polytechnique de Toulouse (Toulouse INP) dans le cadre du ...
INP de Toulouse 31029Toulouse cedex 4 marches@inp-toulouse.fr
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Archive

2021FOUR010 ACCORD-CADRE PLATEFORME HYDROGENE DE TOULOUSE RELATIF A L'ACQUISITION DE MATERIEL SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE

Marché public ou privé
Référence du marché : 6493171

Date de clôture estimée : 02/02/22
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/12/21)
21-159324
JOUE (07/12/21)
623643-2021

Département(s) de publication : 31
Annonce No 21-159324
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
INP de Toulouse, 6, allée Emile Monso BP 34038, 31029, Toulouse Cedex 4, F, Téléphone : (+33) 5 34 32 30 28, Courriel : marches@inp-toulouse.fr, Code NUTS : FRJ23
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.inp-toulouse.fr/fr/index.html
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=852045&orgAcronyme=f2h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=852045&orgAcronyme=f2h
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Enseignement Supérieur et Recherche

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : 2021FOUR010 ACCORD-CADRE PLATEFORME HYDROGENE DE TOULOUSE RELATIF A L'ACQUISITION DE MATERIEL SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE
Numéro de référence : 2021FOUR010
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 42123100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Le présent accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents a vocation à répondre aux besoins des laboratoires de l'Institut National Polytechnique de Toulouse (Toulouse INP) dans le cadre du projet PACAERO concernant la "Plateforme Hydrogène" . Il a pour objectif la conclusion d'un accord-cadre alloti multi-attributaires, régissant les marchés subséquents à passer pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 5 395 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Charges/Alimentations à courants et tensions continues (DC)
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42131130
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 42510000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 42942200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38931000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce lot porte exclusivement sur les catégories de charges et d'alimentations à courant et tension continus de puissance.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Adéquation des matériels proposés en réponse au(x) lot(s) concerné(s) / Pondération : 30
     2. Qualité du service après-vente pendant la garantie / Pondération : 20
     3. Qualité du service avant-vente / Pondération : 20
     4. Démarche de développement durable / Pondération : 10
Coût :
     1. Evaluation de la proposition financière par rapport aux produits des lots / Pondération : 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 680 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois maximum sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Le programme est financé par l'Union européenne dans le cadre du Fonds européen de développement régional.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Mesure de Courants et Tensions continues (DC)
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30237475
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 35125100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38341300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce lot porte exclusivement sur les catégories de sondes de mesures de courant et de tension continues.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Adéquation des matériels proposés en réponse au(x) lot(s) concerné(s) / Pondération : 30
     2. Qualité du service après-vente pendant la garantie / Pondération : 20
     3. Qualité du service avant-vente / Pondération : 20
     4. Démarche de développement durable / Pondération : 10
Coût :
     1. Evaluation de la proposition financière par rapport aux produits des lots / Pondération : 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 300 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois maximum sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Le programme est financé par l'Union européenne dans le cadre du Fonds européen de développement régional.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Châssis
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34139000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce lot porte exclusivement sur des structures modulaires réalisées avec des profilés.Certaines de ces structures modulaires sont réalisées à partir de plans définis et sont livrées montées. D'autres sont achetées sous forme de pièces détachées. Pour autant, des demandes pièce par pièce peuvent être formulées pour compléter les structures modulaires réalisées.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Adéquation des matériels proposés en réponse au(x) lot(s) concerné(s) / Pondération : 30
     2. Qualité du service après-vente pendant la garantie / Pondération : 20
     3. Qualité du service avant-vente / Pondération : 20
     4. Démarche de développement durable / Pondération : 10
Coût :
     1. Evaluation de la proposition financière par rapport aux produits des lots / Pondération : 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 250 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois maximum sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Le programme est financé par l'Union européenne dans le cadre du Fonds européen de développement régional.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Mesures et/ou contrôles de débits de Gaz/Liquides
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24111000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 35125100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38570000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce lot porte exclusivement sur des matériels permettant des mesures et/ou des contrôles de débits de gaz (hydrogène, oxygène, air, azote) ou de liquide (eau, huile).
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Adéquation des matériels proposés en réponse au(x) lot(s) concerné(s) / Pondération : 30
     2. Qualité du service après-vente pendant la garantie / Pondération : 20
     3. Qualité du service avant-vente / Pondération : 20
     4. Démarche de développement durable / Pondération : 20
Coût :
     1. Evaluation de la proposition financière par rapport aux produits des lots / Pondération : 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 170 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois maximum sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Le programme est financé par l'Union européenne dans le cadre du Fonds européen de développement régional.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Mesures et/ou contrôles de pression de Gaz
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24111000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 35125100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38570000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce lot porte exclusivement sur des matériels permettant des mesures et/ou des contrôles de de pression (hydrogène, oxygène, air, azote). Les détendeurs mécaniques sont exclus de ce lot.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Adéquation des matériels proposés en réponse au(x) lot(s) concerné(s) / Pondération : 30
     2. Qualité du service après-vente pendant la garantie / Pondération : 20
     3. Qualité du service avant-vente / Pondération : 20
     4. Démarche de développement durable / Pondération : 10
Coût :
     1. Evaluation de la proposition financière par rapport aux produits des lots / Pondération : 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 150 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois maximum sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Le programme est financé par l'Union européenne dans le cadre du Fonds européen de développement régional.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Détenteurs mécaniques de pression de Gaz et accessoires
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24111000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37412230
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38570000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce lot porte exclusivement sur des détenteurs mécaniques de pression (hydrogène, oxygène, air, azote?).
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Adéquation des matériels proposés en réponse au(x) lot(s) concerné(s) / Pondération : 30
     2. Qualité du service après-vente pendant la garantie / Pondération : 20
     3. Qualité du service avant-vente / Pondération : 20
     4. Démarche de développement durable / Pondération : 10
Coût :
     1. Evaluation de la proposition financière par rapport aux produits des lots / Pondération : 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 95 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois maximum sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Le programme est financé par l'Union européenne dans le cadre du Fonds européen de développement régional.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Systèmes de supervision de bancs d?essais
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31682210
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38570000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 42961000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce lot porte sur des systèmes de supervisions et de contrôles de bancs d?essais. Ces systèmes doivent permettre la réalisation du contrôle commande des bancs d?essais ou pilotes (boucles de régulations) mais aussi assurer la sécurité de fonctionnement. Ils doivent aussi permettre l'enregistrement centralisé des données d?essais ainsi qu?offrir la possibilité de créer une interface homme machine claire et fonctionnelle.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Adéquation des matériels proposés en réponse au(x) lot(s) concerné(s) / Pondération : 30
     2. Qualité du service après-vente pendant la garantie / Pondération : 20
     3. Qualité du service avant-vente / Pondération : 20
     4. Démarche de développement durable / Pondération : 10
Coût :
     1. Evaluation de la proposition financière par rapport aux produits des lots / Pondération : 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 480 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois maximum sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Le programme est financé par l'Union européenne dans le cadre du Fonds européen de développement régional.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Détection de gaz et/ou centrales de sécurité (H2, O2, N2)
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31682210
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34990000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 35125100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce lot porte sur des systèmes de mesures de concentration de gaz (H2, O2, CH4) et/ou des centrales de sécurités pouvant intégrer la détection incendie, accompagnés d'autres prestations complémentaires au sens de l'article 1.2 du CCP.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Adéquation des matériels proposés en réponse au(x) lot(s) concerné(s) / Pondération : 30
     2. Qualité du service après-vente pendant la garantie / Pondération : 20
     3. Qualité du service avant-vente / Pondération : 20
     4. Démarche de développement durable / Pondération : 10
Coût :
     1. Evaluation de la proposition financière par rapport aux produits des lots / Pondération : 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 150 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois maximum sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Le programme est financé par l'Union européenne dans le cadre du Fonds européen de développement régional.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Robinetterie industrielle (pompes...)
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 38570000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 42130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce lot porte sur des éléments de robinetteries industrielles, accompagnés de prestations complémentaires au sens de l'article 1.2 du CCP
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Adéquation des matériels proposés en réponse au(x) lot(s) concerné(s) / Pondération : 30
     2. Qualité du service après-vente pendant la garantie / Pondération : 20
     3. Qualité du service avant-vente / Pondération : 20
     4. Démarche de développement durable / Pondération : 10
Coût :
     1. Evaluation de la proposition financière par rapport aux produits des lots / Pondération : 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 110 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois maximum sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Le programme est financé par l'Union européenne dans le cadre du Fonds européen de développement régional.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Systèmes d?humidification de Gaz (H2, O2, N2, air)
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24111000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38931000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce lot porte sur des systèmes d'humidifications actifs de gaz (H2, O2, N2, Air) avec un contrôle précis de l'humidité relative pour des débits de gaz allant de la centaine de Nml/mn jusqu'à plusieurs centaines de Nl/mn.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Adéquation des matériels proposés en réponse au(x) lot(s) concerné(s) / Pondération : 30
     2. Qualité du service après-vente pendant la garantie / Pondération : 20
     3. Qualité du service avant-vente / Pondération : 20
     4. Démarche de développement durable / Pondération : 10
Coût :
     1. Evaluation de la proposition financière par rapport aux produits des lots / Pondération : 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 360 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois maximum sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Le programme est financé par l'Union européenne dans le cadre du Fonds européen de développement régional.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Mesures de températures
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30237475
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 35125100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce lot porte sur des sondes de températures, accompagnées de prestations complémentaires au sens de l'article 1.2 du CCP
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Adéquation des matériels proposés en réponse au(x) lot(s) concerné(s) / Pondération : 30
     2. Qualité du service après-vente pendant la garantie / Pondération : 20
     3. Qualité du service avant-vente / Pondération : 20
     4. Démarche de développement durable / Pondération : 10
Coût :
     1. Evaluation de la proposition financière par rapport aux produits des lots / Pondération : 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 50 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois maximum sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Le programme est financé par l'Union européenne dans le cadre du Fonds européen de développement régional.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Electrovannes Tout ou rien et proportionnelles
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24111000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 31682210
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38570000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce lot porte sur des électrovannes tout ou rien et/ou proportionnelles. Elles sont principalement utilisées sur des gaz (H2, O2, N2, Air, ...), pour des débits allant de quelques Nml/mn à quelques centaines de Nl/mn, pour des pressions allant de quelques mbar à quelques centaines de bars.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Adéquation des matériels proposés en réponse au(x) lot(s) concerné(s) / Pondération : 30
     2. Qualité du service après-vente pendant la garantie / Pondération : 20
     3. Qualité du service avant-vente / Pondération : 20
     4. Démarche de développement durable / Pondération : 10
Coût :
     1. Evaluation de la proposition financière par rapport aux produits des lots / Pondération : 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 170 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois maximum sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Le programme est financé par l'Union européenne dans le cadre du Fonds européen de développement régional.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fluidique pour Gaz et liquide
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24111000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38425000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44160000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce lot porte sur des éléments permettant la réalisation de systèmes fluidiques pour des gaz industriels (raccords, tubes, vannes, etc), équipés avec des technologies de serrages mécaniques (double bague, VCR, VCO, clamp, bride).
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Adéquation des matériels proposés en réponse au(x) lot(s) concerné(s) / Pondération : 30
     2. Qualité du service après-vente pendant la garantie / Pondération : 20
     3. Qualité du service avant-vente / Pondération : 20
     4. Démarche de développement durable / Pondération : 10
Coût :
     1. Evaluation de la proposition financière par rapport aux produits des lots / Pondération : 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 810 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois maximum sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Le programme est financé par l'Union européenne dans le cadre du Fonds européen de développement régional.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Matériels électriques et accessoires associés
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 31680000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 31681000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 31151000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce lot porte exclusivement sur des matériels dédiés aux câblages électriques de moyennes et fortes puissances (armoires de distribution, alimentation de capteurs, automatisme) y compris les accessoires associés.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Adéquation des matériels proposés en réponse au(x) lot(s) concerné(s / Pondération : 30
     2. Qualité du service après-vente pendant la garantie / Pondération : 20
     3. Qualité du service avant-vente / Pondération : 20
     4. Démarche de développement durable / Pondération : 10
Coût :
     1. Evaluation de la proposition financière par rapport aux produits des lots / Pondération : 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 660 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois maximum sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Le programme est financé par l'Union européenne dans le cadre du Fonds européen de développement régional.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Echangeurs thermiques
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31682210
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34990000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 35125100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce lot porte sur des échangeurs de chaleur permettant de contrôler la température d'un système ou d'un produit en échangeant de la chaleur entre deux milieux (gaz-gaz, gaz-liquide, liquide-liquide, ...).
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Adéquation des matériels proposés en réponse au(x) lot(s) concerné(s) / Pondération : 30
     2. Qualité du service après-vente pendant la garantie / Pondération : 20
     3. Qualité du service avant-vente / Pondération : 20
     4. Démarche de développement durable / Pondération : 10
Coût :
     1. Evaluation de la proposition financière par rapport aux produits des lots / Pondération : 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 70 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois maximum sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Le programme est financé par l'Union européenne dans le cadre du Fonds européen de développement régional.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Mesure humidité
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24111000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 35125100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38570000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce lot porte sur des capteurs de mesure d?humidité dans des milieux gazeux pouvant aller de gaz sec jusqu'à la saturation, y compris dans les environnements sous pression.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Adéquation des matériels proposés en réponse au(x) lot(s) concerné(s) / Pondération : 30
     2. Qualité du service après-vente pendant la garantie / Pondération : 20
     3. Qualité du service avant-vente / Pondération : 20
     4. Démarche de développement durable / Pondération : 10
Coût :
     1. Evaluation de la proposition financière par rapport aux produits des lots / Pondération : 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois maximum sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Le programme est financé par l'Union européenne dans le cadre du Fonds européen de développement régional.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Métrologie gaz (capteurs, analyse?)
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24111000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37412230
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38570000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce lot porte sur des moyens de mesures dédiés à l?analyse et la mesure de concentration de gaz pouvant aller d'un simple capteur à de la chromatographie gazeuse.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Adéquation des matériels proposés en réponse au(x) lot(s) concerné(s) / Pondération : 30
     2. Qualité du service après-vente pendant la garantie / Pondération : 20
     3. Qualité du service avant-vente / Pondération : 20
     4. Démarche de développement durable / Pondération : 10
Coût :
     1. Evaluation de la proposition financière par rapport aux produits des lots / Pondération : 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois maximum sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Le programme est financé par l'Union européenne dans le cadre du Fonds européen de développement régional.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Groupes Thermiques (Thermorégulateur et chiller)
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 38430000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce lot porte sur des groupes de régulation thermique (bain thermostaté, cryothermostats, ?) allant de quelques kW à plusieurs dizaines de kW, accompagnés de prestations complémentaires au sens de l?article 1.2 du CCP.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Adéquation des matériels proposés en réponse au(x) lot(s) concerné(s) / Pondération : 30
     2. Qualité du service après-vente pendant la garantie / Pondération : 20
     3. Qualité du service avant-vente / Pondération : 20
     4. Démarche de développement durable / Pondération : 10
Coût :
     1. Evaluation de la proposition financière par rapport aux produits des lots / Pondération : 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 560 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois maximum sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Le programme est financé par l'Union européenne dans le cadre du Fonds européen de développement régional.
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Chambre Inox/séparateur
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44610000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce lot porte sur la fabrication de chambres de mesure ou de séparateurs en acier inoxydable pour des liquides et/ou des gaz (allant de quelques centilitres à quelques dizaines de litres et de quelques bars à quelques dizaines de bars).
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Adéquation des matériels proposés en réponse au(x) lot(s) concerné(s) / Pondération : 30
     2. Qualité du service après-vente pendant la garantie / Pondération : 20
     3. Qualité du service avant-vente / Pondération : 20
     4. Démarche de développement durable / Pondération : 10
Coût :
     1. Evaluation de la proposition financière par rapport aux produits des lots / Pondération : 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 150 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois maximum sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Le programme est financé par l'Union européenne dans le cadre du Fonds européen de développement régional.
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (ou compléter en ce sens le DC1);DC1 - Lettre de candidature;DC2 - Déclaration du candidat;La présentation de la société candidate et des éventuelles sociétés fabricantes de matériels qu'elle représente.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ces données peuvent être fournies en complétant le DC2);Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années: le formulaire DC2 dispose d'une rubrique destinée à la collecte de ces informations;liste des principaux clients publics ou privés au cours des trois dernières années, indiquant notamment le chiffre d'affaires réalisés avec ces derniers, ainsi que le type de prestations. Ces références doivent être représentatives de la prestation objet du marché pour lequel il candidate et facilement contrôlables.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
2 février 2022 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 2 février 2022 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse, Rue Raymond IV, 31000, Toulouse, F, Téléphone : (+33) 5 62 73 57 57, Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr, Fax : (+33) 5 62 73 57 40, Adresse internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Toulouse, Rue Raymond IV, 31000, Toulouse, F, Téléphone : (+33) 5 62 73 57 57, Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr, Fax : (+33) 5 62 73 57 40, Adresse internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Toulouse, 68 Rue Raymond IV, 31000, Toulouse, F, Téléphone : (+33) 5 62 73 57 57, Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr, Fax : (+33) 5 62 73 57 40, Adresse internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
2 décembre 2021
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