Centrale des marchés
Transport d'enfants mineurs confiés à l'aide sociale à l'enfance de la Haute-Garonne Transport d'enfants mineurs confiés à l'aide sociale à l'enfance de la Haute-Garonne designation : Conseil Départemental Haute Garonne ville : Toulouse cedex 09 url : https://www.haute-garon...
Conseil Départemental Haute Garonne 31090Toulouse cedex 09 marches.sect3@cd31.fr
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Transport d'enfants mineurs confiés à l'aide sociale à l'enfance de la Haute-Garonne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4836203

Date de clôture estimée : 11/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (03/09/19)
413330-2019
BOAMP (01/09/19)
19-100964
Marchés-Publics.info (02/09/19)

Département(s) de publication : 31
Annonce No 19-100964
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Conseil Départemental Haute Garonne, 1 boulevard de la Marquette, Point(s) de contact : Direction de la commande publique - pôle marchés publics, 31090, Toulouse Cedex 09, F, Courriel : marches.sect3@cd31.fr, Code NUTS : FRJ23
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.haute-garonne.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.haute-garonne.fr/marches-publics
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.haute-garonne.fr/marchespublics
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.haute-garonne.fr/marches-publics
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Transport d'enfants mineurs confiés à l'aide sociale à l'enfance de la Haute-Garonne
Numéro de référence : 19S0147
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 60120000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Transport d'enfants mineurs confiés à l'aide sociale à l'enfance de la Haute-Garonne
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 13 700 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 1
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Cf article 3.3. du règlement de la consultation sur les modalités d'attribution des lots.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DTS TOULOUSE et MDS (rattachées) : MDS d’Amouroux, Bagatelle, Basso Combo, Borderouge, Centre, Empalot, Faourette, Minimes, Pont-Vieux, Rangueil et Soupetard, Service d’accueil des Mineurs Isolés
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60120000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : DTS TOULOUSE et les MDS qui sont rattachées à celle-ci : MDS d’Amouroux, Bagatelle, Basso Combo, Borderouge, Centre, Empalot, Faourette, Minimes, Pont-Vieux, Rangueil et Soupetard, le Service d’accueil des Mineurs Isolés
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 500 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montants minimum :1 300 000 euros HT/maximum 5 500 000 euros HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DTS NORD TOULOUSAIN et les MDS qui sont rattachées à celle-ci : MDS d’Aucamville, Blagnac, Bouloc, Colomiers, La Salvetat, Saint-Jean et Tournefeuille
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60120000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : DTS NORD TOULOUSAIN et les MDS qui sont rattachées à celle-ci : MDS d’Aucamville, Blagnac, Bouloc, Colomiers, La Salvetat, Saint-Jean et Tournefeuille
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 800 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montants minimum : 510 000 euros HT/maximum 1800 000 euros HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DTS SUD TOULOUSAIN et les MDS qui sont rattachées à celle-ci : MDS d’Auterive, Carbonne, Cazères, Frouzins et Muret
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60120000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : DTS SUD TOULOUSAIN et les MDS qui sont rattachées à celle-ci : MDS d’Auterive, Carbonne, Cazères, Frouzins et Muret
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 600 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montants minimum : 800 000 euros HT/maximum 3 600 000 euros HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DTS LAURAGAIS et les MDS qui sont rattachées à celle-ci : de Balma, Castanet-Tolosan, Revel, Villefranche de Lauragais
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60120000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : DTS LAURAGAIS et les MDS qui sont rattachées à celle-ci : de Balma, Castanet-Tolosan, Revel, Villefranche de Lauragais
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 800 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montants minimum : 110 000 euros HT/maximum 800 000 euros HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DTS COMMINGES PYRENEES et les MDS qui sont rattachées à celle-ci : MDS de Cierp-Gaud, Saint-Gaudens et Salies du Salat
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60120000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : DTS COMMINGES PYRENEES et les MDS qui sont rattachées à celle-ci : MDS de Cierp-Gaud, Saint-Gaudens et Salies du Salat
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montants minimum : 540 000 euros HT/maximum 2 000 000 euros HT

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Se référer au règlement de la consultation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
11 octobre 2019 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 11 octobre 2019 - 16:30
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2023
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Accord-Cadre à bons de commande avec montants minimum et maximumDurée 48 mois à compter du 11 décembre 2019 ou de sa date de notification si elle est postérieure
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 68 rue Raymond IV, 31068, Toulouse Cedex 7, F, Téléphone : (+33) 5 62 73 57 57, Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr, Fax : (+33) 5 62 73 57 40
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
cf. rubrique VI.4.1, 31068, Toulouse Cedex 7, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
30 août 2019
Chargement en cours...

A proximité de Toulouse

31000 Haute-Garonne

Acheteur : Conseil Départemental Haute Garonne

Adresse :
1 boulevard de la Marquette
31090 Toulouse cedex 09

E-mail : Voir l'e-mail

Date de clôture dépassée

Date de clôture estimée : 11/10/19

Liste des lots :

  • DTS COMMINGES PYRENEES et les MDS qui sont rattachées à celle-ci : MDS de Cierp-Gaud, Saint-Gaudens et Salies du Salat DTS COMMINGES PYRENEES et les MDS qui sont rattachées à celle-ci : MDS de Cierp-Gaud, Saint-Gaudens et Salies du Salat
  • DTS LAURAGAIS et les MDS qui sont rattachées à celle-ci : de Balma, Castanet-Tolosan, Revel, Villefranche de Lauragais DTS LAURAGAIS et les MDS qui sont rattachées à celle-ci : de Balma, Castanet-Tolosan, Revel, Villefranche de Lauragais
  • DTS SUD TOULOUSAIN et les MDS qui sont rattachées à celle-ci : MDS d’Auterive, Carbonne, Cazères, Frouzins et Muret DTS SUD TOULOUSAIN et les MDS qui sont rattachées à celle-ci : MDS d’Auterive, Carbonne, Cazères, Frouzins et Muret
  • DTS NORD TOULOUSAIN et les MDS qui sont rattachées à celle-ci : MDS d’Aucamville, Blagnac, Bouloc, Colomiers, La Salvetat, Saint-Jean et Tournefeuille DTS NORD TOULOUSAIN et les MDS qui sont rattachées à celle-ci : MDS d’Aucamville, Blagnac, Bouloc, Colomiers, La Salvetat, Saint-Jean et Tournefeuille
  • DTS TOULOUSE et MDS (rattachées) : MDS d’Amouroux, Bagatelle, Basso Combo, Borderouge, Centre, Empalot, Faourette, Minimes, Pont-Vieux, Rangueil et Soupetard, Service d’accueil des Mineurs Isolés DTS TOULOUSE et les MDS qui sont rattachées à celle-ci : MDS d’Amouroux, Bagatelle, Basso Combo, Borderouge, Centre, Empalot, Faourette, Minimes, Pont-Vieux, Rangueil et Soupetard, le Service d’accueil des Mineurs Isolés

Contact :

Contact complémentaire :
Entite : Tribunal administratif
68 rue Raymond IV
31068 Toulouse cedex 7

E-mail : Voir l'adresse mail

Tél : Voir le numéro

Fax : Voir le numéro
Contact complémentaire :
Entite : cf. rubrique VI.4.1
31068 Toulouse cedex 7

Secteurs d'activité :

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