A proximité de Toulouse 31000 Haute Garonne
Acheteur : Voies navigables de France
direction Territorial Sud Ouest Bp7204
31073 Toulouse
Tel : 0617101734
Secteurs d'activité
Services d'ingénierie.

Maîtrise d'œuvre relative à la reconstruction de la passe à poissons de Moussoulens - rivière Aude

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 24/06/2026
JOUE - 430235-2026
430235-2026 - Résultats
France – Services d'ingénierie – Maîtrise d'œuvre relative à la reconstruction de la passe à poissons de Moussoulens - rivière Aude
OJ S 119/2026 24/06/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVoies navigables de France
Adresse électroniquemamadou-oury.diallo@vnf.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMaîtrise d'œuvre relative à la reconstruction de la passe à poissons de Moussoulens - rivière Aude
DescriptionMaîtrise d'œuvre relative à la reconstruction de la passe à poissons de Moussoulens - rivière Aude
Identifiant de la procédurecbafd407-5998-4175-bdf4-186362c6aa89
Identifiant interne2581DM20Z
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalecanal du midi  
Villemoussoullens
Code postal11590
Subdivision pays (NUTS)Aude (FRJ11)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA338 400,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalierSans objet
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreMaîtrise d'œuvre relative à la reconstruction de la passe à poissons de Moussoulens - rivière Aude
DescriptionMaîtrise d'œuvre relative à la reconstruction de la passe à poissons de Moussoulens - rivière Aude
Identifiant interne2581DM20Z
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalecanal du midi  
VilleMOUSSOULENS
Code postal11590
Subdivision pays (NUTS)Aude (FRJ11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA338 400,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionprix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
Descriptionvaleur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
Descriptionvaleur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationVoies navigables de France
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVoies navigables de France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéVoies navigables de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Toulouse
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marchéVoies navigables de France
Organisation qui exécute le paiementVoies navigables de France
Organisation qui signe le contratVoies navigables de France
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis400 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis400 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHYDROSTADIUM S.A.
Offre
Identifiant de l’offrelot 01
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre258 877,92 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2581DM20Z
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi22/04/2026
Date de conclusion du marché/concession22/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre18575-2026
Organisation qui signe le contratVoies navigables de France
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
Éventail d’offres
Valeur de l’offre recevable la plus basse245 184,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée326 730,00 EUR
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielVoies navigables de France
Numéro d’enregistrement13001779100083
DépartementHaute Garonne
Adresse postale2 port saint-Etienne
VilleToulouse
Code postal31000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Point de contactMamadou Oury Diallo
Adresse électroniquemamadou-oury.diallo@vnf.fr
Téléphone0617101734
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le contrat
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement17310005800010
DépartementHaute Garonne
Adresse postale68 rue Raymond IV
VilleToulouse
Code postal31000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Point de contactTA Toulouse
Adresse électroniquegreffe.tatoulouse@juradm.fr
Téléphone+33 56273540
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielHYDROSTADIUM S.A.
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement43828966200035
Adresse postale22 avenue des Vieux Moulins
VilleAnnecy
Code postal74000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactLEQUILLER Stanislas
Adresse électroniquedev@hydrostadium.fr
Téléphone+33 04 50 10 25 25
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis703a8404-c54d-4ab0-9b7c-eab6ea0526f3  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis22/06/2026 10:03:19 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis430235-2026
Numéro de publication au JO S119/2026
Date de publication24/06/2026