A proximité de Toulouse 31505 Haute Garonne
Acheteur : Ville de Toulouse
31505 Toulouse
Tel : 0561222922
2 Lots
Lot 1
Equipements distants d'acquisition et de transmission
Lot 2
Equipements centraux
Secteurs d'activité
Système de surveillance vidéo.

25VC0187AOO-AC- AS-FOURNITURE, TRAVAUX, PRESTATIONS ET MAINTENANCE D'UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION URBAINE

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/12/2025
JOUE - 842903-2025
842903-2025 - Résultats
France – Système de surveillance vidéo – 25VC0187AOO-AC- AS-FOURNITURE, TRAVAUX, PRESTATIONS ET MAINTENANCE D'UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION URBAINE
OJ S 244/2025 18/12/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Toulouse
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune de TOULOUSE
Adresse électroniquemarchespublics@toulouse-metropole.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune de BEAUZELLE
Adresse électroniquecontact@mairie-beauzelle.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune de BRAX
Adresse électroniquecontact@mairie-brax.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune de BRUGUIERES
Adresse électroniquemaire@mairie-bruguieres.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune de CASTELGINEST
Adresse électroniquegregoire.carneiro@toulouse-metropole.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune de COLOMIERS
Adresse électroniquecabinet@mairie-colomiers.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune de CUGNAUX
Adresse électroniquecontact@mairie-cugnaux.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune de DREMIL-LAFAGE
Adresse électroniqueadministration@dremil-lafage.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune de PIBRAC
Adresse électroniquemairie@mairie-pibrac.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune de SAINT-JORY
Adresse électroniquemairie@saint-jory.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune de SEILH
Adresse électroniquedcastera@mairie-seilh.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielTOULOUSE METROPOLE
Adresse électroniquemarchespublics@toulouse-metropole.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune d'AUCAMVILLE
Adresse électroniquemairie@ville-aucamville31.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune de BLAGNAC
Adresse électroniquecontact@mairie-blagnac.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune de CORNEBARRIEU
Adresse électroniquemairie@cornebarrieu.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune de VILLENEUVE-TOLOSANE
Adresse électroniquemairie@villeneuve-tolosane.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre25VC0187AOO-AC- AS-FOURNITURE, TRAVAUX, PRESTATIONS ET MAINTENANCE D'UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION URBAINE
DescriptionDans le cadre des actions menées en matière de tranquillité et sécurité publique, il est initié à l'échelle de la Métropole Toulousaine, la mise en place d'un groupement de commande spécifique aux aspects techniques et technologiques en matière de vidéoprotection. Cette consultation concerne la fourniture, les travaux, les prestations et la maintenance d'équipements de vidéoprotection. Le dispositif de vidéoprotection est, selon les collectivités concernées à créer ou existant. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum des prestations pour la période initiale du lot n°01 Equipements distants d'acquisition et de transmission est défini comme suit pour la part de l'acheteur : TOULOUSE METROPOLE : 600 000 euro(s) H.T. TOULOUSE : 3 000 000 euro(s) H.T AUCAMVILLE : 65 000 euro(s) H.T. BLAGNAC : 80 000 euro(s) H.T. CORNEBARRIEU : 100 000 euro(s) H.T. SEILH : 150 000 euro(s) H.T. BEAUZELLE : 60 000 euro(s) H.T COLOMIERS : 200 000 euro(s) H.T. CUGNAUX : 15 000 euro(s) H.T. BRAX : 20 000 euro(s) H.T. PIBRAC : 20 000 euro(s) H.T. ST JORY : 20 000 euro(s) H.T. BRUGUIERES : 60 0000 euro(s) H.T. CASTELGINEST : 200 000 euro(s) H.T DRIMIL LAFAGE : 20 000 euro(s) H.T. VILLENEUVE TOLOSANE : 120 000 euro(s) H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le montant maximum des prestations pour la période initiale du lot n°02 Equipements centraux est défini comme suit pour la part de l'acheteur : TOULOUSE METROPOLE : 100 000 euro(s) H.T. Commune TOULOUSE : 2 000 000 euro(s) H.T AUCAMVILLE : 17 000 euro(s) H.T. BLAGNAC : 300 000 euro(s) H.T. CORNEBARRIEU : 50 000 euro(s) H.T. SEILH : 150 000 euro(s) H.T. BEAUZELLE : 15 000 euro(s) H.T. COLOMIERS: 200 000 euro(s) H.T. CUGNAUX : 75 000 euro(s) H.T. BRAX : 20 000 euro(s) H.T PIBRAC : 20 000 euro(s) H.T. ST JORY : 20 000 euro(s) H.T. BRUGUIERES : 60 0000 euro(s) H.T. CASTELGINEST : 200 000 euro(s) H.T. DRIMIL LAFAGE : 20 000 euro(s) H.T. VILLENEUVE TOLOSANE : 120 000 euro(s) H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Identifiant de la procédure9b46f019-74c2-45b9-bc07-5903fa2f5f40
Identifiant interne25VC0187AOO
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 32323500 Système de surveillance vidéo
Nomenclature supplémentaire (cpv): 32323500 Système de surveillance vidéo
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreEquipements distants d'acquisition et de transmission
DescriptionFourniture, Travaux, Prestations et Maintenance - réalisation technique des équipements distants d'acquisition et de transmission sur site ; - génie civil ; - équipements distants d'acquisition ; - équipements distants de transmission
Identifiant interne01
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 32323500 Système de surveillance vidéo
Nomenclature supplémentaire (cpv): 32323500 Système de surveillance vidéo
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur598418-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique au vu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations sur la base du Dqe
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Toulouse
5.1.
LotLOT-0002
TitreEquipements centraux
DescriptionFourniture, Travaux, Prestations et Maintenance - conception de l'architecture technique réseaux de transmission ; - conception de l'architecture système et applicative ; - commutation des équipements distants aux équipements centraux ; - conception et suivi du référentiel technologique ; - paramétrage des caméras et des services des équipements distants d'acquisition et de transmission ; - mise en ?uvre et gestion des équipements centraux avec leurs services associés ; - mise en ?uvre et paramétrage de solutions d'analyse algorithmique des images, des comportements dits« anormaux» ou suspects ; - mise en ?uvre et paramétrage de réception de flux 4G/5G ; - administration et la supervision du dispositif de vidéoprotection ; - optimisation du dispositif de vidéoprotection ; - sécurisation du dispositif de vidéoprotection ; - expertise avancée sur l'évaluation du dispositif de vidéoprotection ; - audit technique du dispositif de vidéoprotection ; - contrôle et valide la conformité et les obligations de résultat du dispositif
Identifiant interne02
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 32323500 Système de surveillance vidéo
Nomenclature supplémentaire (cpv): 32323500 Système de surveillance vidéo
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur598418-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique au vu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations sur la base du Dqe
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Toulouse
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis825 236,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre825 236,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSNEF
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre761 617,05 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25v0629
TitreEquipements distants d'acquisition et de transmission
Date de conclusion du marché16/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre825 236,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSNEF
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre63 619,05 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25v0630
TitreEquipements centraux
Date de conclusion du marché16/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementBB967373-A0EB-C4AD-3BB22E5E3080FD99
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielVille de Toulouse
Numéro d’enregistrement57040
Adresse postaleDirection de la commande publique 6 rue René Leduc
VilleToulouse
Code postal31505
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Point de contactMOUDENC Jean-Luc
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0561222922
Adresse internethttps://www.toulouse.fr/
Profil de l’acheteurhttps://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
Chef de groupe
8.1.
ORG-0003
Nom officielCommune de TOULOUSE
Numéro d’enregistrementBB967395-9CCA-E4A4-5A0EC77075BB3562
Adresse postaleMairie de Toulouse 1 Place Du Capitole, null
VilleToulouse
Code postal31040
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquemarchespublics@toulouse-metropole.fr
Téléphone0581917336
Profil de l’acheteurhttps://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officielCommune de BEAUZELLE
Numéro d’enregistrementBB9673A5-FC31-F48B-B2E747556ACEBE1A
Adresse postaleMairie de Beauzelle null Place De La Mairie, null
VilleBeauzelle
Code postal31700
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@mairie-beauzelle.fr
Téléphone0562213250
Télécopieur0562213251
Profil de l’acheteurhttps://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officielCommune de BRAX
Numéro d’enregistrementBB9673B5-0BE8-D0F0-EC759EA1EE27F5AC
Adresse postaleMairie de Brax 9 Rue De La Mairie, null
VilleBrax
Code postal31490
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@mairie-brax.fr
Téléphone0562130670
Télécopieur0562130671
Profil de l’acheteurhttps://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officielCommune de BRUGUIERES
Numéro d’enregistrementBB9673C5-FC6A-9168-91163C7A585C20AD
Adresse postaleMairie de Bruguieres null Place De La Republique, null
VilleBruguieres
Code postal31150
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquemaire@mairie-bruguieres.fr
Téléphone0562229933
Télécopieur0562229934
Profil de l’acheteurhttps://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officielCommune de CASTELGINEST
Numéro d’enregistrementBB9673D4-FD07-F271-4A946A9E0784D54E
Adresse postaleMairie de Castelginest null Grand'Place Du General De Gaulle, Cs 20243
VilleCastelginest
Code postal31780
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegregoire.carneiro@toulouse-metropole.fr
Téléphone0561377537
Télécopieur0561377536
Profil de l’acheteurhttps://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officielCommune de COLOMIERS
Numéro d’enregistrementBB9673E4-C437-C221-811D8D52BC9659E0
Adresse postaleMairie de Colomiers 1 Place Alex Raymond, null
VilleColomiers Cedex
Code postal31776
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquecabinet@mairie-colomiers.fr
Téléphone0561152222
Télécopieur0561152200
Profil de l’acheteurhttps://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officielCommune de CUGNAUX
Numéro d’enregistrementBB9673F3-DC08-ACB8-AE402D6608C78AD1
Adresse postaleMairie de Cugnaux 5 Place De L'Eglise, null
VilleCugnaux
Code postal31270
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@mairie-cugnaux.fr
Téléphone0562207620
Profil de l’acheteurhttps://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officielCommune de DREMIL-LAFAGE
Numéro d’enregistrementBB967403-0EC9-95F1-9777317E5C9FB19A
Adresse postaleMairie de Dremil Lafage 1 Allee De L Eglise, null
VilleDremil-Lafage
Code postal31280
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniqueadministration@dremil-lafage.fr
Téléphone0561836424
Télécopieur0561838925
Profil de l’acheteurhttps://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0011
Nom officielCommune de PIBRAC
Numéro d’enregistrementBB967412-FB88-ED82-0FCC0BCF9A0A9E4E
Adresse postaleMairie de Pibrac 1 Esplanade Sainte Germaine, null
VillePibrac
Code postal31820
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquemairie@mairie-pibrac.fr
Téléphone0562134810
Télécopieur0561862805
Profil de l’acheteurhttps://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0012
Nom officielCommune de SAINT-JORY
Numéro d’enregistrementBB967422-90A8-7E6D-4896C2F5993EAF0E
Adresse postaleMairie de Saint Jory 1 Place De La Republique, null
VilleSaint-Jory
Code postal31790
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquemairie@saint-jory.fr
Téléphone0562229191
Télécopieur0562229180
Profil de l’acheteurhttps://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0013
Nom officielCommune de SEILH
Numéro d’enregistrementBB967432-C53A-AFEA-4ECE43FCF1F10F40
Adresse postaleMairie de Seilh 1 Place De Roaldes Du Bourg, null
VilleSeilh
Code postal31840
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquedcastera@mairie-seilh.fr
Téléphone0561598679
Profil de l’acheteurhttps://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0014
Nom officielTOULOUSE METROPOLE
Numéro d’enregistrementBB967441-D954-E532-7BDCB0A73D76EB45
Adresse postaleToulouse Métropole - Siège 6 Rue Rene Leduc, null
VilleToulouse
Code postal31505
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquemarchespublics@toulouse-metropole.fr
Téléphone0581917336
Profil de l’acheteurhttps://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0015
Nom officielCommune d'AUCAMVILLE
Numéro d’enregistrementBB967450-F03F-50EB-08A7A262100FD99B
Adresse postaleMairie d'Aucamville null Place Jean Bazerque, Aucamville
VilleSaint-Alban Cedex
Code postal31142
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquemairie@ville-aucamville31.fr
Téléphone0562759494
Télécopieur0562759492
Profil de l’acheteurhttps://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0016
Nom officielCommune de BLAGNAC
Numéro d’enregistrementBB967460-08B1-71E4-39946A312D4E1B2C
Adresse postaleMairie de Blagnac 1 Place Des Arts, null
VilleBlagnac Cedex
Code postal31706
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@mairie-blagnac.fr
Téléphone0561717200
Télécopieur0561717273
Profil de l’acheteurhttps://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0017
Nom officielCommune de CORNEBARRIEU
Numéro d’enregistrementBB967470-93DA-62E3-BE2040B0A3A339C2
Adresse postaleMairie de Cornebarrieu 9 Avenue De Versailles, null
VilleCornebarrieu
Code postal31700
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquemairie@cornebarrieu.fr
Téléphone0562134300
Télécopieur0562134309
Profil de l’acheteurhttps://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0018
Nom officielCommune de VILLENEUVE-TOLOSANE
Numéro d’enregistrementBB96747F-D518-47C2-6DCD0CE823229B16
Adresse postaleMairie de Villeneuve Tolosane 4 Rue De L'Hotel De Ville, null
VilleVilleneuve-Tolosane
Code postal31270
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquemairie@villeneuve-tolosane.fr
Téléphone0562207720
Télécopieur0562207721
Profil de l’acheteurhttps://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0019
Nom officielTribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrementBB96748F-D13F-9C1C-21B129A01A7007DB
Adresse postale68, rue Raymond Iv
VilleToulouse
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone0562735757
Télécopieur0562735740
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0020
Nom officielTribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrementBB96749F-FC67-F345-A7373B9C1F469571
Adresse postale68, rue Raymond Iv
VilleToulouse
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone0562735757
Télécopieur0562735740
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0021
Nom officielSNEF
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1702522-1-1-1
Adresse postale3 Che Des Daturas
VilleToulouse
Code postal31000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0022
Nom officielSNEF
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1702522-1-2-1
Adresse postale3 Che Des Daturas
VilleToulouse
Code postal31000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis8331e13f-9a9e-4da3-9e6c-c0f0757d8dce  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis17/12/2025 13:49:35 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis842903-2025
Numéro de publication au JO S244/2025
Date de publication18/12/2025