A proximité de Toulouse 31000 Haute Garonne
Acheteur : Ville de Toulouse
31505 Toulouse
Tel : 0561222922
Secteurs d'activité
Charcuterie.

25V0248AOO - Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de Charcuterie - prestations Le marché a pour objet la fourniture de Charcuterie pour les prestations organisées par la Ville de Toulouse

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/02/2026
JOUE - 119862-2026
119862-2026 - Résultats
France – Charcuterie – 25V0248AOO - Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de Charcuterie - prestations Le marché a pour objet la fourniture de Charcuterie pour les prestations organisées par la Ville de Toulouse
OJ S 35/2026 19/02/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Toulouse
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre25V0248AOO - Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de Charcuterie - prestations Le marché a pour objet la fourniture de Charcuterie pour les prestations organisées par la Ville de Toulouse
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédureebca937c-c7af-4f38-b719-7839d05dd782
Identifiant interne25V0248AOO
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
Nomenclature complémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1 rue Paulin Talabot  
VilleToulouse
Code postal31100
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA11 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
Titre25V0248AOO - Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de Charcuterie - prestations Le marché a pour objet la fourniture de Charcuterie pour les prestations organisées par la Ville de Toulouse
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant interneF-PF-1754486
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
Nomenclature complémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1 rue Paulin Talabot  
VilleToulouse
Code postal31100
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Date de fin de durée31/12/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur832904-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Description2-Analyses gustatives des échantillons
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
Description3-Qualité de service
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypePrix
Description1-Prix au D.Q.E
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Toulouse
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis33 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre33 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielETABLISSEMENTS CBS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre33 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat26v0032
Titre25v0248aoo - Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de Charcuterie - prestations Le marché a pour objet la fourniture de Charcuterie pour les prestations organisées par la Ville de Toulouse
Date de conclusion du marché/concession21/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement3A6825A2-A23E-1DB8-00CBC77FA6EF0E86
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielVille de Toulouse
Numéro d’enregistrement57040
Adresse postaleDirection de la commande publique 1 rue Delpech
VilleToulouse
Code postal31000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Point de contactMOUDENC Jean-Luc
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0561222922
Adresse internethttps://www.toulouse.fr/
Profil de l’acheteurhttps://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement3A6825CE-F69C-5EE9-47ED6E4B14AA4DC0
Adresse postale68, rue Raymond Iv
VilleToulouse
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone0562735757
Télécopieur0562735740
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement3A6825F3-A381-9AF6-CE5563E71505C033
Adresse postale68, rue Raymond Iv
VilleToulouse
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone0562735757
Télécopieur0562735740
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielETABLISSEMENTS CBS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1754486-1-0-1
Adresse postaleRue Paul Langevin
VilleVilleneuve-Sur-Lot
Code postal47300
Subdivision pays (NUTS)Lot-et-Garonne (FRI14)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisadfb1919-a7a8-48c6-b931-68f9f227e7a2  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis17/02/2026 16:35:03 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis119862-2026
Numéro de publication au JO S35/2026
Date de publication19/02/2026