1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Toulouse
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 25V0075AOO - Fourniture de baguettes biologiques pour les écoles du secteur géographique F
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cette consultation a pour objet la fourniture de baguette biologique pour les écoles du secteur géographique F. À la suite de la résiliation anticipée d'un marché rattaché à une consultation initiale de 7 lots, nous procédons à la relance de ce seul lot correspondant à la zone géographique F. La relance globale de l'accord-cadre est, quant à elle, prévue pour la fin de l'année 2025. La Cuisine Centrale confectionne 35 000 repas par jour environ en temps scolaire, les livraisons ont lieu tous les jours (du lundi au vendredi hors jour férié). Les fournisseurs doivent donc être en capacité de fournir les produits commandés le jour indiqué sur le bon de commande couvrant les volumes pour lequel ils candidatent. Les livraisons pourront avoir lieu tous les jours y compris durant les vacances scolaires. Volume prévisionnel : environ 1 250 baguettes / jour environ (lundi, mardi, jeudi, vendredi) et environ 750 baguettes le mercredi (variable en fonction de besoin supplémentaire pour le goûter)
Identifiant de la procédure: ebb9efe7-583c-443c-aee1-b7fa132bc237
Identifiant interne: 25V0075AOO
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811100 Pain
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Sur Les Sites Des écoles de la ville de Toulouse (voir liste en annexe)
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 38 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: 25V0075AOO - Fourniture de baguettes biologiques pour les écoles du secteur géographique F
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cette consultation a pour objet la fourniture de baguette biologique pour les écoles du secteur géographique F. À la suite de la résiliation anticipée d'un marché rattaché à une consultation initiale de 7 lots, nous procédons à la relance de ce seul lot correspondant à la zone géographique F. La relance globale de l'accord-cadre est, quant à elle, prévue pour la fin de l'année 2025. La Cuisine Centrale confectionne 35 000 repas par jour environ en temps scolaire, les livraisons ont lieu tous les jours (du lundi au vendredi hors jour férié). Les fournisseurs doivent donc être en capacité de fournir les produits commandés le jour indiqué sur le bon de commande couvrant les volumes pour lequel ils candidatent. Les livraisons pourront avoir lieu tous les jours y compris durant les vacances scolaires. Volume prévisionnel : environ 1 250 baguettes / jour environ (lundi, mardi, jeudi, vendredi) et environ 750 baguettes le mercredi (variable en fonction de besoin supplémentaire pour le goûter)
Identifiant interne: F-PF-1641386
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Sur Les Sites Des écoles de la ville de Toulouse (voir liste en annexe)
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/08/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 38 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Une consultation relançant tous les lots pour la fourniture de baguettes biologiques pour les écoles de la Ville de Toulouse sera lancée mi-2025 pour un début d'exécution début 2026
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Analyse gustative des échantillons
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Méthode de fabrication
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations au D.Q.E
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieu: Toulouse
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont fermes.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Ressources propres Ville de Toulouse
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 493C3F1A-C883-D74D-C1B43FF442CA12E4
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 57040
Adresse postale: Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville: Toulouse
Code postal: 31505
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Téléphone: 0581917336
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 493C3F4F-A5AD-519A-66A94A20D032E90C
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 0c901093-1435-4731-8b01-6bcc6a4f5910 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 30/04/2025 17:31:14 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 287476-2025
Numéro de publication au JO S: 86/2025
Date de publication: 05/05/2025
