1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Toulouse
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 24V0004AOO Fourniture de graines, micro-plants et bulbes pour plantation Années 2024 à 2028
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum, avec montant maximum, multi-attributaires « en cascade » conclu avec plusieurs titulaires (3 sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les montants maximums sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les prestations concernent la fourniture de graines, micro-plants et bulbes pour plantation pour les années 2024 à 2028. Le fleurissement de la Ville est assuré par les Serres Municipales de la Direction du Patrimoine Végétal qui produit annuellement plus de 300 000 plantes qu'elles soient vivaces, bisannuelles, annuelles ou bulbes. L'objectif est une amélioration de la qualité des plantes produites aux serres et une diversification de sa palette végétale (vivaces résistantes à la sécheresse, choix de nuances de couleurs harmonieuses, etc.)
Identifiant de la procédure: 358f4db1-f210-4755-a525-5bc753d2492e
Identifiant interne: 24V0004AOO
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Ac à Bdc attribué pour un montant maximum (période initiale + 3 reconductions) : lot 1 : 160 000 euro(s) Ht - lot 2 : 200 000 euro(s) Ht - lot 3 : 120 000 euro(s) Ht - lot 4 : 120 000 euro(s) Ht
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Bulbes
Description: Bulbes
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1er juillet 2024 ou de sa date de notification jusqu'au 30 juin 2025
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 185190-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Graines de prairies fleuries
Description: Graines de prairies fleuries
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1er juillet 2024 ou de sa date de notification jusqu'au 30 juin 2025
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 185190-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Micro-plants horticoles
Description: Micro-plants horticoles
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1er juillet 2024 ou de sa date de notification jusqu'au 30 juin 2025
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 185190-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Graines horticoles et potagères
Description: Graines horticoles et potagères
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1er juillet 2024 ou de sa date de notification jusqu'au 30 juin 2025
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 185190-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 143 610,38 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CEDPH
Offre:
Identifiant de l’offre: CEDPH
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 11 899,50 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0338
Titre: 24v0004aoo Fourniture de graines, micro-plants et bulbes pour plantation Années 2024 à 2028
Date de conclusion du marché: 23/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Lauréat:
Nom officiel: VERVER EXPORT BV
Offre:
Identifiant de l’offre: VERVER EXPORT BV
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 16 803,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0338
Titre: 24v0004aoo Fourniture de graines, micro-plants et bulbes pour plantation Années 2024 à 2028
Date de conclusion du marché: 23/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Lauréat:
Nom officiel: ERNEST TURC
Offre:
Identifiant de l’offre: ERNEST TURC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 21 763,80 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0338
Titre: 24v0004aoo Fourniture de graines, micro-plants et bulbes pour plantation Années 2024 à 2028
Date de conclusion du marché: 23/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE
Offre:
Identifiant de l’offre: COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 6 059,84 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0339
Titre: 24v0004aoo Fourniture de graines, micro-plants et bulbes pour plantation Années 2024 à 2028
Date de conclusion du marché: 10/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Lauréat:
Nom officiel: SO' VERT ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: SO' VERT ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 7 998,12 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0339
Titre: 24v0004aoo Fourniture de graines, micro-plants et bulbes pour plantation Années 2024 à 2028
Date de conclusion du marché: 10/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EARL HABERSCHILL
Offre:
Identifiant de l’offre: EARL HABERSCHILL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 15 525,16 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0340
Titre: 24v0004aoo Fourniture de graines, micro-plants et bulbes pour plantation Années 2024 à 2028
Date de conclusion du marché: 18/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Lauréat:
Nom officiel: ETS HORTICOLES MAGUY
Offre:
Identifiant de l’offre: ETS HORTICOLES MAGUY
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 22 886,91 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0340
Titre: 24v0004aoo Fourniture de graines, micro-plants et bulbes pour plantation Années 2024 à 2028
Date de conclusion du marché: 18/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Lauréat:
Nom officiel: GRAINES VOLTZ
Offre:
Identifiant de l’offre: GRAINES VOLTZ
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 29 612,99 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0340
Titre: 24v0004aoo Fourniture de graines, micro-plants et bulbes pour plantation Années 2024 à 2028
Date de conclusion du marché: 18/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GRAINES VOLTZ
Offre:
Identifiant de l’offre: GRAINES VOLTZ
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 11 061,06 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24v0341
Titre: Graines horticoles et potagères
Date de conclusion du marché: 11/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 089A3858-EC40-1F0A-94E3BFD6CA157CB9
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 57040
Adresse postale: Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville: Toulouse
Code postal: 31505
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Téléphone: 0581917336
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 089A387E-F12A-A1CB-438877F623C226D9
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CEDPH
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1443129-1-1-1
Adresse postale: 20 Rue Du Jeu D'Arc
Ville: Canly
Code postal: 60680
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: 0674779323
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1443129-1-2-1
Adresse postale: 126 A Rte Canteloup
Ville: Beychac-Et-Caillau
Code postal: 33750
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556725572
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: EARL HABERSCHILL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1443129-1-3-1
Adresse postale: 8 Chemin Du Causse
Ville: Valdurenque
Code postal: 81090
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Téléphone: 0563505020
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: GRAINES VOLTZ
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1443129-1-4-1
Adresse postale: 1 Rue Edouard Branly
Ville: Colmar
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Téléphone: 0389201818
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: VERVER EXPORT BV
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1443129-1-1-2
Adresse postale: Hasselaarsweg 30
Ville: Heerhugowaard
Code postal: 1704 Dx
Subdivision pays (NUTS): Alkmaar en omgeving (NL328)
Pays: Pays-Bas
Téléphone: 0031725051481
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: Pays-Bas
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SO' VERT ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1443129-1-2-2
Adresse postale: 5 Rue Caroline Aigle
Ville: Sainte Foy D'Aigrefeuille
Code postal: 31570
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0534504056
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: ETS HORTICOLES MAGUY
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1443129-1-3-2
Adresse postale: 53 Chemin Des Verdillieres
Ville: Chaniers
Code postal: 17610
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Téléphone: 0546915054
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: ERNEST TURC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1443129-1-1-3
Adresse postale: 75 Rue De La Croix De Bois
Ville: Loire Authion
Code postal: 49800
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: 0241660101
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: GRAINES VOLTZ
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1443129-1-3-3
Adresse postale: 1 Rue Edouard Branly
Ville: Colmar
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Téléphone: 0389201818
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0165a0d6-ebbf-4e7b-9eaa-6062d81aff32 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 07/10/2024 15:54:32 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 609742-2024
Numéro de publication au JO S: 197/2024
Date de publication: 09/10/2024
