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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de Toulouse
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE D'OUVRAGES A L'USAGE DES COMPOSANTES DE L'UNIVERSITE DE TOULOUSE
Description: FOURNITURE D'OUVRAGES A L'USAGE DES COMPOSANTES DE L'UNIVERSITE DE TOULOUSE
Identifiant de la procédure: 07fbc347-12d3-46bc-bb97-f9deb312b7dc
Identifiant interne: 2026BDCFS03500
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gers (FRJ24)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 330 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le candidat peut répondre à un seul ou à l’ensemble des lots Un candidat ne peut obtenir plus de deux lots. Si un candidat arrive en 1er sur plus de deux lots, le pouvoir adjudicateur indique qu’il obtiendra les deux lots dont il aura le maximum de points. Toutefois, il peut en obtenir davantage si le nombre d'offres reçues pour les autres lots est insuffisant.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 7
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1- Ouvrages disciplines de santé français ou francophones
Description: Lot 1- Ouvrages disciplines de santé français ou francophones
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature complémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés, 22112000 Manuels scolaires, 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 118 route de Narbonne 115 route de Narbonne 133 avenue de Rangueil
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 24 rue d’Embaquès
Ville: AUCH
Code postal: 32000
Subdivision pays (NUTS): Gers (FRJ24)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Firmin Oulès
Ville: CASTRES
Code postal: 81000
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique (les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation)/80%
Critère:
Type: Prix
Description: (pourcentage de remise consentie sur les tarifs éditeurs) /15%
Critère:
Type: Qualité
Description: démarche environnementale /5 %
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 19/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Université de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lot 2- Ouvrages sciences de la vie et du sport français ou francophones
Description: Lot 2- Ouvrages sciences de la vie et du sport français ou francophones
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature complémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés, 22111000 Livres scolaires, 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 118 route de Narbonne 115 route de Narbonne 133 avenue de Rangueil
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 24 rue d’Embaquès
Ville: AUCH
Code postal: 32000
Subdivision pays (NUTS): Gers (FRJ24)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Firmin Oulès
Ville: CASTRES
Code postal: 81000
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique (les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation)/80%
Critère:
Type: Prix
Description: (pourcentage de remise consentie sur les tarifs éditeurs) /15%
Critère:
Type: Qualité
Description: démarche environnementale /5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 19/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Université de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lot 3- Ouvrages mathématiques, informatique et sciences de l’ingénieur français et étrangers
Description: Lot 3- Ouvrages mathématiques, informatique et sciences de l’ingénieur français et étrangers
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature complémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés, 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres, 22111000 Livres scolaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 118 route de Narbonne 115 route de Narbonne 133 avenue de Rangueil
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 24 rue d’Embaquès
Ville: AUCH
Code postal: 32000
Subdivision pays (NUTS): Gers (FRJ24)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Firmin Oulès
Ville: CASTRES
Code postal: 81000
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique (les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation)/80%
Critère:
Type: Prix
Description: (pourcentage de remise consentie sur les tarifs éditeurs) /15%
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale /5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 19/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Université de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Lot 4- Ouvrages de physique, chimie, et sciences de l’univers français ou francophones
Description: Lot 4- Ouvrages de physique, chimie, et sciences de l’univers français ou francophones
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature complémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés, 22111000 Livres scolaires, 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 118 route de Narbonne 115 route de Narbonne 133 avenue de Rangueil
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 24 rue d’Embaquès
Ville: AUCH
Code postal: 32000
Subdivision pays (NUTS): Gers (FRJ24)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Firmin Oulès
Ville: CASTRES
Code postal: 81000
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique (les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation)/80%
Critère:
Type: Prix
Description: (pourcentage de remise consentie sur les tarifs éditeurs) /15%
Critère:
Type: Qualité
Description: démarche environnementale / 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 19/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Université de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Lot 5- Ouvrages pluridisciplinaires français ou francophones
Description: Lot 5- Ouvrages pluridisciplinaires français ou francophones
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature complémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés, 22112000 Manuels scolaires, 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 118 route de Narbonne 115 route de Narbonne 133 avenue de Rangueil
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 24 rue d’Embaquès
Ville: AUCH
Code postal: 32000
Subdivision pays (NUTS): Gers (FRJ24)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Firmin Oulès
Ville: CASTRES
Code postal: 81000
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique (les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation)/80%
Critère:
Type: Prix
Description: (pourcentage de remise consentie sur les tarifs éditeurs) /15%
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale /5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 19/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Université de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Lot 6- Ouvrages pluridisciplinaires étrangers
Description: Lot 6- Ouvrages pluridisciplinaires étrangers
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature complémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés, 22112000 Manuels scolaires, 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 118 route de Narbonne 115 route de Narbonne 133 avenue de Rangueil
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 24 rue d’Embaquès
Ville: AUCH
Code postal: 32000
Subdivision pays (NUTS): Gers (FRJ24)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Firmin Oulès
Ville: CASTRES
Code postal: 81000
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique (les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation)/60%
Critère:
Type: Prix
Description: (pourcentage de remise consentie sur les tarifs) /35%
Critère:
Type: Qualité
Description: démarche environnementale /5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 19/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Université de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Lot 7- DVD documentaires et de fiction avec droit de prêt et de consultation en bibliothèque
Description: Lot 7- DVD documentaires et de fiction avec droit de prêt et de consultation en bibliothèque
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 118 route de Narbonne 115 route de Narbonne 133 avenue de Rangueil
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 24 rue d’Embaquès
Ville: AUCH
Code postal: 32000
Subdivision pays (NUTS): Gers (FRJ24)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Firmin Oulès
Ville: CASTRES
Code postal: 81000
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique (les sous-critères sont énoncés dans le règlement de consultation)/60%
Critère:
Type: Prix
Description: (pourcentage de remise consentie sur les tarifs) / 35%
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale /5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 19/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Université de Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 93827139200012
Adresse postale: 118 route de Narbonne
Ville: Toulouse cedex 09
Code postal: 31062
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: MME CAMBOLIVES Karine - Gestionnaire / rédactrice
Téléphone: 05 61 55 88 80
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 130029275000083
Adresse postale: DREETS NouvelleAquitaine / Cité Administrative / 2, rue Jules Ferry
Ville: BORDEAUX Cedex
Code postal: 33090
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 173100005800010
Adresse postale: 68, rue Raymond IV B.P. 7007
Ville: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0548e9cb-8fa4-4ac3-85e7-bfd7a2312165 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/09/2026 16:52:49 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 647812-2026
Numéro de publication au JO S: 182/2026
Date de publication: 21/09/2026
