A proximité de Toulouse 31000 Haute Garonne
Acheteur : Université Toulouse Capitole
2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse Cedex 9
Tel : 0561633981
8 Lots
Lot 1
Lot 1 - Risques automobiles
Lot 2
Lot 2 Risques de dommages aux biens
Lot 3
Lot 3 Risques de responsabilités UT Capitole
Lot 4
Lot 4 Risques de responsabilités Ecole d'économie et de sciences sociales quantitatives -TSE
Lot 5
Lot 5 Protection et fonctionnelle UT Capitole
Lot 6
Lot 6 Protection et fonctionnelle Ecole d'économie et de sciences sociales quantitaives -TSE
Lot 7
Lot 7 Assistance rapatriement UT Capitole
Lot 8
Lot 8 Assistance rapatriement Ecole d'economie et de sciences sociales quantitatives - TSE
Secteurs d'activité
Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier.
Services d'assurance de véhicules à moteur.
Services d'assurance.
Services d'assurance responsabilité civile générale.
Services d'assurance dommages ou pertes.

Souscription de marchés d'assurance pour l'Université Toulouse capitole et l'Ecole d'économie et de sciences sociales quantitatives TSE

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/02/2025
JOUE - 93921-2025
93921-2025 - Résultats
France – Services d'assurance – Souscription de marchés d'assurance pour l'Université Toulouse capitole et l'Ecole d'économie et de sciences sociales quantitatives TSE
OJ S 30/2025 12/02/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielUniversité Toulouse Capitole
Adresse électroniqueservice.marches@ut-capitole.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreSouscription de marchés d'assurance pour l'Université Toulouse capitole et l'Ecole d'économie et de sciences sociales quantitatives TSE
DescriptionSouscription de marchés d'assurance pour l'Université Toulouse capitole et l'Ecole d'économie et de sciences sociales quantitatives TSE
Identifiant de la procédure5ff3f105-67a3-429c-9bfa-42f8f9964b61
Avis précédent91b2aa43-4f1a-4ba5-910d-c118b31ab6fe-01
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot 1 - Risques automobiles
DescriptionLot 1 - Risques automobiles - mission collaborateur
Identifiant interne2024-31 Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)50

Critère
TypePrix
DescriptionPrix de la prestation
Pondération (pourcentage, valeur exacte)40

Critère
TypeQualité
DescriptionConditions d'exécution
Pondération (pourcentage, valeur exacte)10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marchéUniversité Toulouse Capitole
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot 2 Risques de dommages aux biens
DescriptionLot 2 Risques de dommages aux biens
Identifiant interne2024-31 Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)50

Critère
TypePrix
DescriptionPrix de la prestation
Pondération (pourcentage, valeur exacte)40

Critère
TypeQualité
DescriptionConditions d'exécution
Pondération (pourcentage, valeur exacte)10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marchéUniversité Toulouse Capitole
5.1.
LotLOT-0003
TitreLot 3 Risques de responsabilités UT Capitole
DescriptionLot 3 Risques de responsabilités UT Capitole
Identifiant interne2024-31 Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66516400 Services d'assurance responsabilité civile générale
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)50

Critère
TypePrix
DescriptionPrix de la prestation
Pondération (pourcentage, valeur exacte)40

Critère
TypeQualité
DescriptionConditions dexécution
Pondération (pourcentage, valeur exacte)10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marchéUniversité Toulouse Capitole
5.1.
LotLOT-0004
TitreLot 4 Risques de responsabilités Ecole d'économie et de sciences sociales quantitatives -TSE
DescriptionLot 4 Risques de responsabilités Ecole d'économie et de sciences sociales quantitatives -TSE
Identifiant interne2024-31 Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66516400 Services d'assurance responsabilité civile générale
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)50

Critère
TypePrix
DescriptionPrix de la prestation
Pondération (pourcentage, valeur exacte)40

Critère
TypeQualité
DescriptionConditions d'exécution
Pondération (pourcentage, valeur exacte)10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marchéUniversité Toulouse Capitole
5.1.
LotLOT-0005
TitreLot 5 Protection et fonctionnelle UT Capitole
DescriptionLot 5 Protection et fonctionnelle UT Capitole
Identifiant interne2024-31 lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66513000 Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)50

Critère
TypePrix
DescriptionPrix de la prestation
Pondération (pourcentage, valeur exacte)40

Critère
TypeQualité
DescriptionConditions d'exécution
Pondération (pourcentage, valeur exacte)10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Toulouse
5.1.
LotLOT-0006
TitreLot 6 Protection et fonctionnelle Ecole d'économie et de sciences sociales quantitaives -TSE
DescriptionLot 6 Protection et fonctionnelle Ecole d'économie et de sciences sociales quantitaives -TSE
Identifiant interne2024-31 lot 6
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66513000 Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)50

Critère
TypePrix
DescriptionPrix de la prestation
Pondération (pourcentage, valeur exacte)40

Critère
TypeQualité
DescriptionConditions d'exécution
Pondération (pourcentage, valeur exacte)10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Toulouse
5.1.
LotLOT-0007
TitreLot 7 Assistance rapatriement UT Capitole
DescriptionLot 7 Assistance rapatriement UT Capitole
Identifiant interne2024-31 lot 7
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)50

Critère
TypePrix
DescriptionPrix de la prestation
Pondération (pourcentage, valeur exacte)40

Critère
TypeQualité
DescriptionConditions d'exécution
Pondération (pourcentage, valeur exacte)10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Toulouse
5.1.
LotLOT-0008
TitreLot 8 Assistance rapatriement Ecole d'economie et de sciences sociales quantitatives - TSE
DescriptionLot 8 Assistance rapatriement Ecole d'economie et de sciences sociales quantitatives TSE
Identifiant interne2024-31 lot 8
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)50

Critère
TypePrix
DescriptionPrix de la prestation
Pondération (pourcentage, valeur exacte)40

Critère
TypeQualité
DescriptionConditions d'exécution
Pondération (pourcentage, valeur exacte)10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Toulouse
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis865 134,34 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielMAIF Niort
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE MAIF Niort
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre53 980,45 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchécontrat lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi12/12/2024
Date de conclusion du marché19/12/2024
Organisation qui signe le marchéUniversité Toulouse Capitole
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielMAIF Aix-en-Provence
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE l2 MAIF Aix-en-Provence
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre500 712,90 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchécontrat lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi13/12/2024
Date de conclusion du marché19/12/2024
Organisation qui signe le marchéUniversité Toulouse Capitole
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielMAIF Aix-en-Provence
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE l3 MAIF Aix-en-Provence
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre247 086,70 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchécontrat lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi13/12/2024
Date de conclusion du marché19/12/2024
Organisation qui signe le marchéUniversité Toulouse Capitole
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielMAIF Aix-en-Provence
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE l4 MAIF Aix-en-Provence
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre63 354,40 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchécontrat lot 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi13/12/2024
Date de conclusion du marché19/12/2024
Organisation qui signe le marchéUniversité Toulouse Capitole
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0008
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielUniversité Toulouse Capitole
Numéro d’enregistrement13003061200019
Adresse postale2 rue du Doyen Gabriel Marty  
VilleToulouse
Code postal31000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniqueservice.marches@ut-capitole.fr
Téléphone0561633981
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement1731000580010
Adresse postale68 Rue Raymond IV  
VilleToulouse
Code postal31000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone0562735757
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielMAIF Niort
Numéro d’enregistrement77570970201646
Adresse postaleMAIF Centre de gestion véhicules 200 Avenue Salvador Allende  
VilleNiort
Code postal79038
Subdivision pays (NUTS)Deux-Sèvres (FRI33)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officielMAIF Niort
Nationalité du propriétaireFrance
Adresse postaleMAIF Centre de gestion véhicules 200 Avenue Salvador Allende
VilleNiort
Code postal79038
Subdivision pays (NUTS)FRI33
PaysFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officielMAIF Aix-en-Provence
Numéro d’enregistrement77570970202800
Adresse postaleMAIF Centre de gestion multirisque d'Aix Le Pilon du Roy - Bât C  
VilleAIX EN PROVENCE
Code postal13854
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officielMAIF Aix-en-Provence
Nationalité du propriétaireFrance
Adresse postaleMAIF Centre de gestion multirisque d'Aix Le Pilon du Roy - Bât C 85 Rue Pierre Berthier
VilleAIX EN PROVENCE
Code postal13854
Subdivision pays (NUTS)FRL04
PaysFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0002, LOT-0003, LOT-0004
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis2d043907-24b4-44d3-88be-6466830a9290  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis11/02/2025 12:55:10 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis93921-2025
Numéro de publication au JO S30/2025
Date de publication12/02/2025